CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

202 résultats pour « Campana »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69e24778cdc6046d4793dd91

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

) Dossier : PC/08738 Ainsi composé lors des débats en Chambre du Conseil à l'audience du 08/07/2025 et même composition pour le délibéré Président : Jean Louis PICCIN Juge : Bénédicte LE GAC - CAMPAGNI

Source officielle
TCOM

PCL - Chambre du Conseil

69a1cf27cdc6046d47f295b8

Commerce

15 avril 2025

15 avril 2025

de Cannes sous le n° 918736588 2022 B 1337 exerçant une activité de La production et la réalisation de produit audiovisuel et photographique, Conception et diffusion de publicités, Réalisation de campagnes

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69c9f660cdc6046d47786bdf

Commerce

23 octobre 2025

23 octobre 2025

Il indique que la trésorerie est aujourd'hui impactée par les règlements comptants des fournisseurs pour l'achat des marchandises automne-hiver et que la prochaine campagne d'achat interviendra au printemps

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69c9f6a3cdc6046d47787051

Commerce

23 octobre 2025

23 octobre 2025

Il indique que la trésorerie est aujourd'hui impactée par les règlements comptants des fournisseurs pour l'achat des marchandises automne-hiver et que la prochaine campagne d'achat interviendra au printemps

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

6a0f5137cdc6046d477b9ce2

Commerce

12 mai 2026

12 mai 2026

Ainsi composé lors des débats en Chambre du Conseil à l'audience du 12/05/2026 et même composition pour le délibéré Président : Marc TERRANCLE Juge : Marie-Line MALATERRE Juge : Bénédicte LE GAC-CAMPAGNI

Source officielle
TCOM

AFFAIRE COURANTE

69c4084bcdc6046d47eb0938

Commerce

15 octobre 2025

15 octobre 2025

évaluation préliminaire, audit concurrentiel national, configuration & optimisation technique, création de la stratégie publicitaire, production du livrable final » puis « création de l'architecture des campagnes

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69e2473ccdc6046d4793d6f7

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

) Dossier : PC/08737 Ainsi composé lors des débats en Chambre du Conseil à l'audience du 08/07/2025 et même composition pour le délibéré Président : Jean Louis PICCIN Juge : Bénédicte LE GAC - CAMPAGNI

Source officielle
TCOM

PROCEDURE DE SAUVEGARDE

69e24e00cdc6046d47945b4f

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

) Dossier : PC/08531 Ainsi composé lors des débats en Chambre du Conseil à l'audience du 08/07/2025 et même composition pour le délibéré Président : Jean Louis PICCIN Juge : Bénédicte LE GAC - CAMPAGNI

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f75800cdc6046d4772bbd7

Commerce

21 avril 2026

21 avril 2026

difficultés visées au bon du 24 mai 2024 ont été réparées avec prise en charge par la garantie constructeur des différentes pièces remplacées, hormis : * « la plage arrière, le pare-soleil et la campagne

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e1a77bcdc6046d4785489f

Commerce

11 avril 2025

11 avril 2025

SARL SCCG ayant son siège social [Adresse 3] non comparante ni représentée ; APRES EN AVOIR DELIBERE: La SAS EXTERION MEDIA (FRANCE) est entrée en relation contractuelle avec la SARL SCCG pour une campagne

Source officielle
TCOM

PROCEDURES COLLECTIVES

69eb29d8cdc6046d475b192c

Commerce

21 avril 2026

21 avril 2026

charges d'exploitation et de reconstituer la trésorerie du groupe, * La société vient en soutien financier des autres filiales en difficultés, notamment la SCEA [L] à qui elle permet de financer sa campagne

Source officielle
TCOM

Contentieux Général

69c2bc9bcdc6046d47c8ced2

Commerce

23 janvier 2026

23 janvier 2026

LA MOTIVATION La SA ABEILLE IARD SANTÉ demande au tribunal de condamner la SAS CARPAT ET PAJON au paiement de la somme de 29.642 € correspondant à un contrat d'assurance récolte Confort de la campagne

Source officielle
TCOM

Référé vendredi salle 3

69d58f06cdc6046d4774d23e

Commerce

17 octobre 2025

17 octobre 2025

commissaire de justice, à laquelle il conviendra de se reporter quant à l'exposé des faits, la SAS NEADS, qui ne peut obtenir règlement de factures relatives à un contrat pour l'élaboration d'une campagne

Source officielle
TCOM

AUDIENCE DE DELIBERE

69a67b62cdc6046d47539998

Commerce

10 avril 2025

10 avril 2025

AUDIENCE PUBLIQUE DU 10 AVRIL 2025 Références : 2024F00042 ENTRE : Mme [G] [Y] Domiciliée [Adresse 1] Représentée par la SELARL CAMAPNARO NOEL OHANIAN représentée par Me Stéphane CAMPANARO ([Localité

Source officielle
TCOM

AUDIENCE DE DELIBERE

69f3157dcdc6046d47107fcf

Commerce

30 avril 2026

30 avril 2026

[J] [L] président de la SAS COHINVEST, elle-même présidente de la SAS COHIN ENVIRONNEMENT, assisté de Me CAMPANARO * Madame [X] [M], représentante des salariés * La SELARL FHBX représentée par Me [Y]

Source officielle
TCOM

PCL - Chambre du Conseil

Q Administrc/SARLU EMPIRE JET 8

69a1da57cdc6046d47f3ec12

Commerce

20 janvier 2026

20 janvier 2026

mise en place de prestations de conseil, de formation et de coaching dans le domaine de la communication, du marketing, de la vente et de l'informatique ainsi que l'organisation de tout événement, campagnes

Source officielle
TCOM

AUDIENCE DE DELIBERE

69a69837cdc6046d4755b779

Commerce

10 juillet 2025

10 juillet 2025

[J], assisté de Me CAMPANARO. * La SELARL FHBX représentée par Me [X] [D] * La SCP MANDATEAM représentée par Me [T] [R] Le projet de vendre la société granulés 18 reste d'actualité.

Source officielle
TCOM

AUDIENCE DE DELIBERE

69a6984ecdc6046d4755b975

Commerce

10 juillet 2025

10 juillet 2025

[M], assisté de Me CAMPANARO * Monsieur [A] [Y], représentant des salariés * La SELARL FHBX représentée par Me [P] [F] * La SCP MANDATEAM représentée par Me [W] [E] Les comptes de 2024 permettent de

Source officielle
TCOM

AUDIENCE DE DELIBERE

69a69866cdc6046d4755bb61

Commerce

10 juillet 2025

10 juillet 2025

A l'audience, il a été entendu : * La SAS COHINVEST présidente de la SAS COHIN ENVIRONNEMENT, assisté de Me CAMPANARO * Madame [G] [O], représentante des salariés * La SELARL FHBX représentée par Me

Source officielle
TCOM

AUDIENCE DE DELIBERE

69a6987ccdc6046d4755bd76

Commerce

10 juillet 2025

10 juillet 2025

[D] [T], assisté de Me CAMPANARO * Monsieur [I] [X] [N], représentant des salariés * La SELARL FHBX représentée par Me [K] [H] * La SELARL MANDATEAM représentée par Me [M] [B] Les ratios de la SAS

Source officielle

Page 3 sur 11

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC529 résultats

Journal officiel
Modifications et radiations RCS B

BODET CAMPANAIRE

SIREN 823930268GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS

transfert du siège social.

31/08/2026

Voir →

Immatriculations et autres annonces RCS A

SCI Campana-Lallouette

SIREN 108353491GREFFE DU TRIBUNAL MIXTE DE COMMERCE DE CAYENNE

La location de tous biens immobiliers construits, à construire ou en cours de construction, en pleine propriété, nue-propriété ou usufruit. L'acquisition et la gestion de tous biens immobiliers construits, à construire ou en cours de construction, en pleine propriété, nue-propriété ou usufruit. La mise en valeur, la transformation, l'aménagement, la gestion par location ou autrement Desdits biens acquis.

13/08/2026

Voir →

Modifications et radiations RCS B

LA FERME CAMPANA

SIREN 999886666GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CANNES

Modification survenue sur l'activité.

13/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

CAMPANA ELECTRICITE CORTENAISE

SIREN 801412164GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BASTIA

09/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

CAMPANA

SIREN 824376156GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAHORS

04/08/2026

Voir →