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109 résultats pour « Chabal »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

DELIBERE AUDIENCE AFFAIRES COURANTES

69e6a5facdc6046d47f32f21

Commerce

9 juillet 2025

9 juillet 2025

l'audience du Tribunal des Activités Economiques de Limoges du 14 Mai 2025 sous le numéro 2025/1869, A cette audience à laquelle siégeaient Monsieur Rémi NOGUERA, Président d'audience, Messieurs Olivier CHABAUDIE

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69c17743cdc6046d47ab8d4b

Commerce

14 janvier 2026

14 janvier 2026

* SA MAAF ASSURANCES Chaban 79180 CHAURAY, RCS NIORT 542 073 580, DEMANDEUR - représentée par Maître Marie-Pierre LEFOUR de la SCP ODEXI -, [Adresse 2] CHARTRES.

Source officielle
TCOM

audience ordinaire

69ea04eacdc6046d473ee9ba

Commerce

21 avril 2026

21 avril 2026

Composition du Tribunal : Lors des débats et lors du délibéré : Président de Chambre : Mme Isabelle RÜGER Juges : Mme Aurélie ROSMINI et Mme Chantal FUSCIELLI Assistés de Me O.

Source officielle
TCOM

Référé prononcé vendredi

69d48a8acdc6046d475dcbf4

Commerce

4 juillet 2025

4 juillet 2025

MME LEA NOVAIS, GREFFIER, par mise à disposition RG 2025038313 20/05/2025 ENTRE : SAS [H], dont le siège social est [Adresse 1] Cedex 11 - RCS B 815 322 268 Partie demanderesse : comparant par Me CHALAL-FERTANE

Source officielle
TCOM

Chambre 2-5

69d69da8cdc6046d478e9c2e

Commerce

16 octobre 2025

16 octobre 2025

[B] [H], demeurant [Adresse 1], présent, assisté de Me Jean-Yves Chabanne, avocat (A679).

Source officielle
TCOM

Chambre 22

69f29f76cdc6046d4706c264

Commerce

23 octobre 2025

23 octobre 2025

Marc DE LAUBIER, Président, [Adresse 5] comparant par Me Jean-Christophe CHABAUD [Adresse 6] [Courriel 1] Non comparant à l'audience du jour. FORMATION Président : M.

Source officielle
TCOM

R E F E R E

6a0d6e8ecdc6046d4748b93f

Commerce

18 mai 2026

18 mai 2026

Avocat Loco Me Arthur MOUNET Avocat [Adresse 2] CONTRE : SA AXA FRANCE IARD [Adresse 3] Me Caroline VERGNOLLE Avocat [Adresse 4] Composition lors des débats en audience publique : Juge Délégué : Me Chantal

Source officielle
TCOM

Audience quatrième chambre (procédures collectives)

69e54821cdc6046d47d575c1

Commerce

8 avril 2026

8 avril 2026

répertoire général : 2026 001747 Demandeur (s) : [H] [A] SELARL ETUDE [S] représentée par Me Frédéric TORELLI et Me [Adresse 1] [Adresse 2] [Localité 1] Représentant(s) : Me [A], présente Me Jean Marie CHABAUD

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a78ff8cdc6046d476dcc77

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

2025F512 Numéro de Procédure Collective : 2025RJ171 Numéro Parquet : 25 / 29 / 0171 SAS EXPLOITATION DES ETABLISSEMENTS GIBERT & MULA dont le siège social est : [Adresse 1] Assistée par SELARL SARLIN - CHABAUD

Source officielle
TCOM

audience ordinaire

69e2e372cdc6046d47a37456

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

Dominique CHAUFFOUR Juges : Mme Chantal FUSCIELLI et Mme Fanny FOURNON Assistés lors des débats et lors du prononcé de Me O.

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TCOM

audience ordinaire

69e2e3cbcdc6046d47a379d6

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

Dominique CHAUFFOUR Juges : Mme Chantal FUSCIELLI et Mme Fanny FOURNON Assistés lors des débats et lors du prononcé de Me O.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69fc51efcdc6046d47e73465

Commerce

6 mai 2026

6 mai 2026

EURL est Inscrite au RCS de [Localité 1] sous le numéro 414 276 055 depuis le 06/11/1997 pour l'activité de commercialisation d'articles divers d'accessoires pour chevaux et autres de copeaux de bois et

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TCOM

1ère chambre

6a0c2a53cdc6046d472c2a89

Commerce

5 mai 2026

5 mai 2026

rapport et déclare que le passif est supérieur à 1 million d'euros, que des licenciements sont prévus d'ici mai ou juin et que des recouvrements de créances sont en cours notamment auprès de la SCI LA CHAPELLE

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TCOM

Trib. de Commerce

69c9fc32cdc6046d4778d1ad

Commerce

10 juillet 2025

10 juillet 2025

(e) par mandataire avec pouvoir Madame, [T], [B], Cadre Litiges et, [Localité 2] -ЕΤ ENTRE * Monsieur, [C], [V] , [Adresse 2], [Localité 3] DÉFENDEUR - en personne et représenté par Maître Zouhir CHABIL

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TCOM

Trib. de Commerce

69c831decdc6046d4754021a

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

DÉFENDEUR EAGLE OTAU [Adresse 2] RCS 801316795 représenté(e) par Maître Léa ROBIN Composition du tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Madame Catherine LE POUL Juges : Madame Isabelle CHABAUD

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TCOM

R E F E R E

6a0d6ef2cdc6046d4748c1a6

Commerce

18 mai 2026

18 mai 2026

: Me Emmanuelle MONESTIER Magistrat ayant délibéré : Madame Chantal RONCERO Après que les parties ou leurs conseils aient été entendus en leurs explications et plaidoiries à l'audience publique du 11

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TCOM

REFERES DELIBERE M. PASSAULT

69e1ed8ecdc6046d478c2bd6

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

assermenté, N° RG : 2025R01380 SAS PREFILOC CAPITAL C/ SAS BURGER CHEF DEMANDERESSE * SAS PREFILOC CAPITAL, [Adresse 1], prise en la personne de son Président, la société ALTIS+ SAS, Parc de Chavailles

Source officielle
TCOM

Chambre 17

69d8b4ebcdc6046d47beb9d3

Commerce

9 avril 2026

9 avril 2026

(Maître Bénédicte CHABAS, avocat au barreau de Marseille) C / Société [W] DEVELOPPEMENT S.A.R.L.

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TCOM

Référé prononcé jeudi

6a1962ddcdc6046d47597751

Commerce

28 mai 2026

28 mai 2026

GREFFIER, Par mise à disposition RG 2025113341 11/03/2026 ENTRE : la SARL NET TECHNOLOGIE, N° Siren 813731056, dont le siège social est au [Adresse 1] Partie demanderesse : comparant par Me Dahbia CHALAL

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TCOM

AFFAIRES EN DELIBERE PROCEDURES COLLECTIVES

69ea07e8cdc6046d473f2799

Commerce

22 avril 2026

22 avril 2026

PILLE, Greffier associé, Etait présent : * La SELARL [R] ASSOCIES prise en la personne de Maître [U] [R], ès qualité de Liquidateur Judiciaire de la société [Adresse 1], assistée de Maître Philippe CHABAUD

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Annonces BODACC502 résultats

Journal officiel
Modifications et radiations RCS B

CHABAL ARCHITECTE

SIREN 385291737GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

Modification de l'administration. Modification de la forme juridique.

31/08/2026

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Dépôts des comptes

CAROLE CHABALIER CONSEIL CROISSANCE

SIREN 933446460GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

27/08/2026

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Dépôts des comptes

CHABALA

SIREN 517657805GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

27/08/2026

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Immatriculations et autres annonces RCS A

DURAND CHABAL

SIREN 108773649GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS

l'acquisition d'un immeuble, l'administration et l'exploitation par bail, location ou autrement dudit immeuble et de tous autre immeubles bâtis dont elle pourrait devenir propriétaire ultérieurement, par voie d'acquisition, échange, apport ou autrement. éventuellement et exceptionnellement l'aliénation du ou des immeubles devenus inutiles à la société, au moyen de vente, échange ou apport en société, et généralement toutes opérations quelconques pouvant se rattacher directement ou indirectement

21/08/2026

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Modifications et radiations RCS B

SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE D'INFIRMIERS Valérie JULIEN-Rémi POURCHIER-Sylvia CHABAL-JOURDAN & Caroline JULIEN

SIREN 345042253GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MANOSQUE

Modification survenue sur l'administration.

28/07/2026

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