CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

304 résultats pour « Cheik-Husein »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Audience publique de vacation

69d4deb3cdc6046d47640931

Commerce

9 juillet 2025

9 juillet 2025

Activité : Post production de vidéos, animations d'images et d'effets spéciaux.Activité d'analyse et de synthèse d'image par ordinateur pour la création et l'exploitation de la modélisation 3D du corps humains

Source officielle
TCOM

Chambre 06

69f49b9fcdc6046d4734ebae

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

La débitrice, inscrite au RCS de BOBIGNY sous le numéro 987671831 (N° de Gestion : 2024 B 3590), a pour activité : Surveillance humaine ou surveillance par des systèmes électroniques de sécurité ou gardiennage

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DES PROCEDURES COLLECTIVES

69b179b7cdc6046d4749ae96

Commerce

8 octobre 2025

8 octobre 2025

TRIBUNAL, ATTENDU qu'à la date du 29/09/2025, l'entreprise ci-après nommée : SAS UP TALENT DIGITAL Adresse du siège social : [Adresse 1] Activité : Cabinet de conseil en recrutement et ressources humaines

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL - F4

69b1d444cdc6046d4754cadd

Commerce

16 avril 2025

16 avril 2025

CONSEIL [Adresse 1] Activité : Le conseil, l'accompagnement, la formation et le Coaching des dirigeants de société sous la franchise action coach dans les domaines suivants notamment : les ressources humaines

Source officielle
TCOM

Chambre 2-3

69d83dc3cdc6046d47b4491b

Commerce

20 janvier 2026

20 janvier 2026

La SAS à associé unique FRENCH GUARD est inscrite au registre du commerce et des sociétés de Paris sous le numéro 937789816 et exerce une activité de surveillance humaine sous la forme de société par actions

Source officielle
TCOM

Chambre 03

69f28a69cdc6046d47055386

Commerce

16 janvier 2025

16 janvier 2025

La débitrice, inscrite au RCS de BOBIGNY sous le numéro 824322721 (N° de Gestion : 2016 B 11072) a pour activité : la surveillance humaine ou la surveillance par des systèmes électroniques de sécurité

Source officielle
TCOM

Chambre 04

69f29454cdc6046d47060c87

Commerce

22 janvier 2025

22 janvier 2025

La débitrice inscrite au RCS de BOBIGNY : 815392790 / N° de Gestion : 2015 B 10175 a pour activité : surveillance humaine ou la surveillance par des systèmes électroniques de sécurité ou le gardiennage

Source officielle
TCOM

Chambre de vacations PC

69eb8b40cdc6046d476411f5

Commerce

16 avril 2025

16 avril 2025

Le débiteur est immatriculé au registre du commerce et des sociétés de Nanterre sous le n° 918071671 et exploite un fonds de commerce de : Activités privées de surveillance humaine ou de surveillance par

Source officielle
TCOM

8ème chambre

69ef8ac9cdc6046d47bab694

Commerce

15 octobre 2025

15 octobre 2025

Le débiteur, ayant son siège [Adresse 2], est immatriculé au registre du commerce et des sociétés de Nanterre sous le n° 952953412 et exploite un fonds de commerce de: La surveillance humaine ou la surveillance

Source officielle
TCOM

Chambre 2-5

69d8457bcdc6046d47b4c309

Commerce

22 janvier 2026

22 janvier 2026

La SARL à associé unique ODYSSEE RH est inscrite au registre du commerce et des sociétés de Paris sous le numéro 513240200 et exerce une activité de conseil en ressources humaines, l'organisation d'événements

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

6a0bca54cdc6046d472412fa

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

pour activité toutes prestations de services et conseils utiles au développement de toutes entreprises ou personnes morales, notamment la mise à disposition de ses filiales de tous moyens matériels, humains

Source officielle
TCOM

Audience publique de vacation

6a110aa6cdc6046d47a28bb7

Commerce

23 avril 2026

23 avril 2026

La association COUP D'MAIN est au répertoire SIRENE sous le numéro 408 059 319 et exerce une activité de mise à disposition de ressources humaines sous la forme d'association.

Source officielle
TCOM

Chambre 2-3

69d10fcccdc6046d471867fa

Commerce

12 mars 2025

12 mars 2025

Elle exerce une activité de Gestion et audit de paye, recrutement et conseil aux ressources humaines, gestion et conseil aux entreprises: Les études et réalisations de mise en réseaux informatiques et

Source officielle
TCOM

chambre 1-11

69cf3c38cdc6046d47ef45fe

Commerce

19 mai 2025

19 mai 2025

) 2) SAS COREAL, dont le siège social est [Adresse 3] - RCS B 479579716 Partie défenderesse : assistée de BERTIN & BERTIN AVOCATS Associés – Me Jérôme BERTIN Avocat (J126) et comparant par la SCP HUVELIN

Source officielle
TCOM

Référés

69e9ae60cdc6046d4737fe4b

Commerce

10 janvier 2025

10 janvier 2025

à l'acquéreur du bien ; * Aucune faute ne peut être reprochée à Nexxt ; * L'expert mandaté par Allianz n'a pas déterminé le responsable du sinistre, se limitant d'émettre une hypothèse d'origine humaine

Source officielle
TCOM

Chambre 03

69f36fcacdc6046d4718e5ba

Commerce

14 mars 2025

14 mars 2025

Quant à l'opportunité du renvoi, les administrateurs judiciaires demandent un renvoi à bref délai dans la mesure où ce dossier est marqué par une urgence sur le plan humain, mais également de la trésorerie

Source officielle
TCOM

Chambre 03

69f43431cdc6046d472c9696

Commerce

10 avril 2025

10 avril 2025

La débitrice inscrite au RCS de BOBIGNY : [Numéro identifiant 1] / N° de Gestion : 2022 B 12328 a pour activité : surveillance humaine, la surveillance par des systèmes électroniques de sécurité ou gardiennage

Source officielle
TCOM

Chambre 04

69f44ebfcdc6046d472f707f

Commerce

9 avril 2025

9 avril 2025

La débitrice inscrite auRCS de BOBIGNY : 824868210 / N° de Gestion : 2021 B 993 a pour activité : surveillance humaine ou la surveillance par des systèmes électroniques de sécurité ou le gardiennage de

Source officielle
TCOM

Chambre 2-5

69d35170cdc6046d4745d286

Commerce

11 avril 2025

11 avril 2025

Développement stratégique en ressources humaines et management du personnel.

Source officielle
TCOM

Chambre 2-2

69d9226bcdc6046d47c7988b

Commerce

27 janvier 2025

27 janvier 2025

ressort du rapport de l'administrateur et des explications des parties que la société, créée en 2019, est une start-up qui développe une clinique virtuelle spécialisée dans le domaine de la fertilité humaine

Source officielle

Page 3 sur 16

← PrécédentSuivant →