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363 résultats pour « Gérard DORE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69d8c1a6cdc6046d47bfc82b

Commerce

9 avril 2026

9 avril 2026

Après que la cause a été débattue en chambre du conseil le 24/03/2026 devant Monsieur Laurent LESDOS, président, Monsieur Gérard PUJOS, Monsieur Olivier VALETTE-PARIS, juges, assistés de Monsieur Christian

Source officielle
TCOM

Chambre 02 (chargement)

69eb3c6acdc6046d475ca432

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

NDJ - NOTRE DEUXIEME JARDINERIE TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX 2ème CHAMBRE Débats, clôture des débats et mise en délibéré lors de l'audience du 07 avril 2026 en chambre du Conseil où siégeait Gérard

Source officielle
TCOM

chambre 1-14

69d432cccdc6046d4757efa9

Commerce

9 octobre 2025

9 octobre 2025

PAR CES MOTIFS : Le Tribunal, Donne acte aux parties de leur désistement d'instance et d'action réciproque.

Source officielle
TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69fd9f10cdc6046d47068476

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

Après que la cause a été débattue en chambre du conseil le 21/04/2026 devant Monsieur Laurent LESDOS, président, Monsieur Gérard PUJOS, Monsieur Jean POUJADE, juges, assistés de Monsieur Christian SIMON

Source officielle
TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69fd9dd0cdc6046d47066f8e

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

Après que la cause a été débattue en chambre du conseil le 21/04/2026 devant Monsieur Laurent LESDOS, président, Monsieur Gérard PUJOS, Monsieur Jean POUJADE, juges, assistés de Monsieur Christian SIMON

Source officielle
TCOM

Chambre 02 (chargement)

69aa217fcdc6046d47a97fb4

Commerce

28 janvier 2026

28 janvier 2026

délibéré lors de l'audience du 13 janvier 2026 en chambre du Conseil où siégeait Jean-Claude CARAVACA, Juge chargé d'instruire l'affaire, assisté d'Adrien SAVADOGO, Greffier assermenté, Délibérée par Gérard

Source officielle
TCOM

Chambre 02 (chargement)

69c35f61cdc6046d47d86f96

Commerce

14 janvier 2026

14 janvier 2026

JUDICIAIRE DE LA SOCIETE ZAK SASU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX 2ème CHAMBRE Débats, clôture des débats et mise en délibéré lors de l'audience du 13 janvier 2026 en chambre du Conseil où siégeait Gérard

Source officielle
TCOM

Chambre 02 (chargement)

69c34586cdc6046d47d6be62

Commerce

24 septembre 2025

24 septembre 2025

septembre 2025 en chambre du Conseil où siégeait Jean-Claude CARAVACA, Juge chargé d'instruire l'affaire, assisté d'Adrien SAVADOGO, Greffier assermenté, Le Ministère public avisé, Délibérée par Gérard

Source officielle
TCOM

Chambre 02 (chargement)

69c35f81cdc6046d47d871a8

Commerce

14 janvier 2026

14 janvier 2026

DE LA SOCIETE CBF GROUPE SAS TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX 2ème CHAMBRE Débats, clôture des débats et mise en délibéré lors de l'audience du 13 janvier 2026 en chambre du Conseil où siégeait Gérard

Source officielle
TCOM

Chambre 02 (chargement)

69c35fe5cdc6046d47d87827

Commerce

14 janvier 2026

14 janvier 2026

JUDICIAIRE DE LA SOCIETE EMENKO SASU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX 2ème CHAMBRE Débats, clôture des débats et mise en délibéré lors de l'audience du 13 janvier 2026 en chambre du Conseil où siégeait Gérard

Source officielle
TCOM

chambre 1-14

69d3cc5ccdc6046d474db41d

Commerce

9 octobre 2025

9 octobre 2025

PAR CES MOTIFS : Le Tribunal, Donne acte aux parties de leur désistement d'instance et d'action réciproque.

Source officielle
TCOM

Chambre 02 (chargement)

69a9e58fcdc6046d47a559cf

Commerce

15 avril 2025

15 avril 2025

JUGEMENT MAINTENANT LA CONTINUATION D'EXPLOITATION DE LA SOCIETE SORESPI AQUITAINE SARL TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX CHAMBRE N°2 Le présent jugement a été délibéré conformément à la Loi par : * Gérard

Source officielle
TCOM

Chambre 02 (chargement)

69a9f58acdc6046d47a66133

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

JUGEMENT MAINTENANT LA CONTINUATION D'EXPLOITATION DE MONSIEUR [N], [S], [I] [Z] TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX 2ème CHAMBRE Le présent jugement a été délibéré conformément à la Loi par : * Gérard

Source officielle
TCOM

Chambre 02 (chargement)

69a9f6a0cdc6046d47a673d9

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

JUGEMENT MAINTENANT LA CONTINUATION D'EXPLOITATION DE LA SOCIETE [Adresse 1] SARL TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX 2ème CHAMBRE Le présent jugement a été délibéré conformément à la Loi par : * Gérard

Source officielle
TCOM

Chambre 02 (chargement)

69aa0a07cdc6046d47a7c3bb

Commerce

21 octobre 2025

21 octobre 2025

D'EXPLOITATION DE GREFFE N° 2025J01191 ROLE N° 2025L03416 DU MARDI 21 OCTOBRE 2025 TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX 2ème CHAMBRE Le présent jugement a été délibéré conformément à la Loi par : * Gérard

Source officielle
TCOM

Chambre 02 (chargement)

69a97741cdc6046d479824eb

Commerce

1 avril 2025

1 avril 2025

JUGEMENT RENOUVELANT LA PERIODE D'OBSERVATION DE LA SOCIETE TRANSPORT NORD GIRONDE SAS TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX 2ème CHAMBRE Le présent jugement a été délibéré conformément à la Loi par : * Gérard

Source officielle
TCOM

Chambre 02 (chargement)

69a9f4afcdc6046d47a6523f

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

JUGEMENT MAINTENANT LA CONTINUATION D'EXPLOITATION DE LA SOCIETE PERFORM MYSELF TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX 2ème CHAMBRE Le présent jugement a été délibéré conformément à la Loi par : * Gérard

Source officielle
TCOM

Chambre 02 (chargement)

69a9ff41cdc6046d47a70a91

Commerce

21 octobre 2025

21 octobre 2025

2025J00656 JUGEMENT RENOUVELANT LA PERIODE D'OBSERVATION DE MONSIEUR [B], [Q], [F] [K] TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX 2ème CHAMBRE Le présent jugement a été délibéré conformément à la Loi par : * Gérard

Source officielle
TCOM

chambre 1-14

69d46d8dcdc6046d475ba6ac

Commerce

9 octobre 2025

9 octobre 2025

PAR CES MOTIFS : Le Tribunal, Donne acte aux parties de leur désistement d'instance et d'action réciproque.

Source officielle
TCOM

chambre 1-14

69d4b62fcdc6046d4760e869

Commerce

9 octobre 2025

9 octobre 2025

PAR CES MOTIFS : Le Tribunal, Donne acte aux parties de leur désistement d'instance et d'action réciproque.

Source officielle

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