Ses associés sont les sociétés STR PROMOTIONS SAS (anciennement LASSERRE PROMOTIONS), LIFT PROMOTIONS SARL et OBJECTIF CONSTRUCTION 117.

heurte à la présence d'une contestation sérieuse ; * Débouter la SAS [W] [Z] de l'intégralité de ses demandes, fins et prétentions plus amples ou contraires ; A titre subsidiaire * Accorder les plus larges

de 4 126,45 € et ramener à de plus justes proportions la pénalité de 10% des sommes dues telle que convenue au contrat litigieux ; En tout état de cause, * Accorder à la société O LISBOA les plus larges

Activité de CAFE FORESTA La société CAFE FORESTA exploite un fonds de commerce de café, bar, brasserie, restaurant, pizzeria, à proximité de la Gare du [Etablissement 1] proposant une large variété de

de résultats, contrôle de positionnement, optimisation Google DS SEA) et par la société [Z] (hébergement des noms de domaine, hébergement de site web, hébergement des logiciels métiers) étaient moins large

profit du tribunal de commerce de Nanterre pour statuer sur cette affaire par application de la clause attributive de compétence stipulée à l'article 12 des conditions générales de vente de la société LAFARGE

[P] [W] les plus larges délais de paiement, compte tenu de la situation dans laquelle il se trouve depuis la cessation de son activité ; * Juger que la SARL T.M.F échoue à rapporter la preuve qui lui

la perte de chance de ce dernier DEBOUTER la société LYONNAISE DE BANQUE de ses demandes, fins et prétentions au titre des intérêts, A TITRE RECONVENTIONNEL ACCORDER à Monsieur [H] [P] les plus larges

correspond à des paiements de Monsieur [J] qui devaient être mis en rémunération mais qui ont été mis en compte courant afin de ne pas alourdit la charge des cotisations sociales, lequel montant est largement

COBURN GROUP exerçant sous l'enseigne « RIS RECRUTEMENT INTERIM SPECIALISE », dont le siège social est [Adresse 1] - RCS de Créteil B 528 331 218 Partie demanderesse : assistée de la SELAS CABINET LABORDE

concurrence, entre la créance de garantie de passif détenue par Monsieur [V] et la créance de prix détenue par la société FINANCIÈRE LANDISI, En tout état de cause, 3 Accorder à Monsieur [S] [V] les plus larges

mai 2023 comme manifestement disproportionné ; En conséquence, * JUGER que l'acte de cautionnement solidaire souscrit par Monsieur [S] sera réduit à 0 € ; A titre subsidiaire, * ACCORDER les plus larges

; 4) En demandant au Président d'ordonner erga omnes la cessation de prétendues pratiques anticoncurrentielles, [F] [C] demande au Président de prendre une mesure d'ordre général qui dépasse très largement

MOYENS DES PARTIES Par application de l'article 455 alinéa 2 du code de procédure civile, il conviendra de se reporter aux conclusions écrites des parties pour l'exposé plus large de leurs moyens.

Aucun contrat de distribution n'a d'ailleurs finalement pu être passé : Le premier versement effectué (2 100 € HT) est donc largement suffisant pour la rémunérer, aucun suivi n'ayant été effectué.

[K] et ordonner que les sommes correspondant aux échéances reportées porteront intérêt au taux légal et que les paiements s'imputeront d'abord sur le capital, ou accorder à Madame [F] [K] les plus larges

IKANOVISION C/ SAS THINKDEEP AI – Mr [H] [Z] DEMANDERESSE * SASU IKANOVISION, [Adresse 1] [Localité 1], Comparaissant par Maître Florence SIX, Avocat au Barreau de Bordeaux, à la décharge de Maître Jérémy LAMBERT

Ordonner la compensation entre les sommes dues de part et d'autre ; À titre encore plus subsidiaire, et si le Tribunal venait à entrer en voie de condamnation : Octroyer à monsieur [Z] [P] les plus larges