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DÉCISION / ECLI

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DATE

EXTRAIT

TCOM

Trib. de Commerce

69b0908dcdc6046d4732d8b0

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Monsieur Laurent VASSEURIors des débats, du délibéré et du prononcé.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b0916bcdc6046d4732e903

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

BECUWE Juges : Monsieur Sylvain LEPETIT Monsieur Laurent VASSEUR lors des débats, du délibéré et du prononcé.

Source officielle
TCOM

1ère chambre

69e7930ccdc6046d4706362b

Commerce

7 octobre 2025

7 octobre 2025

Laquelle entreprise est immatriculée au R.C.S. de [Localité 1] sous le numéro 809494743 et exerce une activité d'achat, vente et pose (par des sous-traitants) de menuiseries techniques métalliques et bois

Source officielle
TCOM

contentieux - première chambre

69bca597cdc6046d474577f0

Commerce

9 janvier 2025

9 janvier 2025

De plus : * les bons de commande produits par la SA BPCE FACTOR ne sont en rien ressemblants à ceux utilisés par la SARL ESPRIT DU BOIS, * les bons de livraison produits au débat sont datés du 16/08/

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b02d29cdc6046d4728edae

Commerce

22 janvier 2025

22 janvier 2025

Jugement prononcé en audience publique, le 22/01/2025 par Monsieur Laurent BECUWE, président assisté de Mademoiselle Clémentine FAURE, commis-greffier, qui l'ont signé.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b0317dcdc6046d47298478

Commerce

22 janvier 2025

22 janvier 2025

Jugement prononcé en audience publique, le 22/01/2025 par Monsieur Laurent BECUWE, président assisté de Mademoiselle Clémentine FAURE, commis-greffier, qui l'ont signé.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b0b5d1cdc6046d4735c38b

Commerce

14 janvier 2026

14 janvier 2026

Jugement prononcé en audience publique, le 14/01/2026 par Monsieur Laurent BECUWE, président assisté de Maître Edouard FAURE, greffier, qui l'ont signé.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 05

6a1aadb4cdc6046d4778c0f0

Commerce

29 mai 2026

29 mai 2026

CLIMAT FROID Prise en la personne de son représentant légal [Adresse 1] Représentée par Maître Fanny COUTURIER, Avocat [Adresse 2] Et par le SELAS L&I Avocats prise en la personne de Maître Nathalie LAURET

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b05eeacdc6046d472e4611

Commerce

16 avril 2025

16 avril 2025

Jugement prononcé en audience publique, le 16/04/2025 par Monsieur Laurent BECUWE, président assisté de Mademoiselle Clémentine FAURE, commis-greffier, qui l'ont signé.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b08f2acdc6046d4732bd8a

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

LEPETIT Monsieur Laurent VASSEUR lors des débats, du délibéré et du prononcé.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b09050cdc6046d4732d403

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Monsieur Laurent VASSEUR lors des débats, du délibéré et du prononcé.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b09079cdc6046d4732d71e

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

BECUWE Juges : Monsieur Sylvain LEPETIT Monsieur Laurent VASSEUR lors des débats, du délibéré et du prononcé.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b030aacdc6046d47296d9b

Commerce

22 janvier 2025

22 janvier 2025

Jugement prononcé en audience publique, le 22/01/2025 par Monsieur Laurent BECUWE, président assisté de Mademoiselle Clémentine FAURE, commis-greffier, qui l'ont signé.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b0316acdc6046d472980e7

Commerce

22 janvier 2025

22 janvier 2025

Jugement prononcé en audience publique, le 22/01/2025 par Monsieur Laurent BECUWE, président assisté de Mademoiselle Clémentine FAURE, commis-greffier, qui l'ont signé.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e74632cdc6046d47ff1928

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

Jugement prononcé en audience publique, le 15/04/2026 par Monsieur Laurent BECUWE, président assisté de Maître Edouard FAURE, greffier, qui l'ont signé.

Source officielle
TCOM

chambre 1-7

69cf2a6acdc6046d47edd19e

Commerce

10 avril 2025

10 avril 2025

Laurent Girard-Carrabin, Mme Kérine Tran et M. Jean-Paul Chouchan. Délibéré le 12 mars 2025 par les mêmes juges.

Source officielle
TCOM

Référés

69f1879ecdc6046d47ebfc69

Commerce

16 avril 2026

16 avril 2026

Laurent PITET, président assisté de M.

Source officielle
TCOM

Référés

69f06953cdc6046d47cfca16

Commerce

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Laurent PITET, président assisté de Mme Claudia VIRAPIN, greffier RG n°: 2025R01104 DEMANDEUR SDE PB TISK A.S [Adresse 1] 1 - REPUBLIQUE TCHEQUE comparant par SELARL CHALOUPECKY [P] - Mes [W] [F] et

Source officielle
TCOM

Référés

69effe57cdc6046d47c75c18

Commerce

27 février 2025

27 février 2025

Laurent PITET, président assisté de M.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b02d15cdc6046d4728ec38

Commerce

22 janvier 2025

22 janvier 2025

Jugement prononcé en audience publique, le 22/01/2025 par Monsieur Laurent BECUWE, président assisté de Mademoiselle Clémentine FAURE, commis-greffier, qui l'ont signé.

Source officielle

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Journal officiel
Modifications diverses

BOYER, Julien, Laurent, BOYER

SIREN 929574770Greffe du Tribunal de Commerce du Puy-en-Velay

18/08/2026

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Radiations

BOYER, Laurent, Sylvio, BOYER

SIREN 913765491Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de Saint-Denis de la Réunion

09/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

ETABLISSEMENTS LAURENT BOYER

SIREN 804510501Greffe du Tribunal de Commerce de niort

10/07/2025

Voir →

Modifications diverses

BOYER, Laurent

SIREN 930408737Greffe du Tribunal de Commerce de Créteil

06/07/2025

Voir →

Radiations

BOYER, Laurent, Noël, BOYER

SIREN 491300935Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de Saint-Denis de la Réunion

05/03/2025

Voir →