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105 résultats pour « Passanante »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

MERCREDI

69fc56accdc6046d47e786b8

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

CAPACITÉ D'AUTOFINANCEMENT La capacité d'autofinancement sur la période : […] TRÉSORERIE L'évolution du solde de trésorerie : […] Concernant l'exploitation, le résultat net serait en progression passant

Source officielle

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TCOM

Trib. de Commerce

69ef3e06cdc6046d47b36209

Commerce

23 avril 2026

23 avril 2026

Les conduites passant dans l'isolant du plafond en bois du cellier, le passage caméra ne peut pas se poursuivre. » Le document [P] du 31 mars 2022 ne fait que reprendre cette incertitude.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b03dd8cdc6046d472adb67

Commerce

1 avril 2025

1 avril 2025

En l'espèce, même passant outre la suspicion de fraude, la situation de la SAS AYSHA PEINTURE BTP était, au jour de la décision de refus (01.06.23), dégradée au sens de la convention, et irrémédiablement

Source officielle
TCOM

MERCREDI

69fda1d3cdc6046d4706b1f3

Commerce

6 mai 2026

6 mai 2026

Les prévisionnels de trésorerie prévoient une augmentation constante du solde passant de 78.8K€ en 2025-2026 à 107.9K€ en 2027-2028.

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69ab95e7cdc6046d47ca5c6c

Commerce

7 janvier 2026

7 janvier 2026

* Il rappelle que l'exploitation de ce nouvel établissement permettrait, outre une hausse des tarifs liée à l'amélioration du confort des résidents, de proposer plus d'hébergement (passant d'une quarantaine

Source officielle
TCOM

Chambre 14

69bf0984cdc6046d477af714

Commerce

23 octobre 2025

23 octobre 2025

Elle souligne que son chiffre d'affaires est passé de 365 717 € en 2022/2023 à 47 083 € en 2023/2024, et que si son résultat reste déficitaire, il s'est amélioré, passant de -514 926 € à - 23 494 € sur

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6a0c3b3acdc6046d472d7d99

Commerce

18 mai 2026

18 mai 2026

D'ailleurs, l'huissier a constaté que le véhicule semiremorque en charge de la société PIGEON BRETAGNE SUD n'était pas parvenu à monter la rampe, les roues de l'essieu s'enfonçant et patinant dans le sol

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f79705cdc6046d477af8cd

Commerce

8 avril 2026

8 avril 2026

n'ayant pas autorisé ces virements et ayant eu sa messagerie électronique piratée, mais que par courriers des 6 août et 16 septembre 2019 la BFC OI est revenue partiellement sur sa décision en contre-passant

Source officielle
TCOM

Chambre 2-2

69d2aa5bcdc6046d473a83ad

Commerce

25 mars 2025

25 mars 2025

Des mesures de restructurations ont été entamées passant par le changement de locaux pour diminuer la charge de loyer et la résiliation du CDI du monteur.

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TCOM

AUDIENCE DE DELIBERE

69eb2d96cdc6046d475b6e5f

Commerce

23 avril 2026

23 avril 2026

Il sera d'ores est déjà précisé qu'un acompte de 15 000 € avait été versé à la commande, le solde de la facture passant donc à 28 316,23 €.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE A PROCEDURES COLLECTIVES

69c49a7dcdc6046d47fa6a65

Commerce

29 janvier 2025

29 janvier 2025

La marge brute globale est en hausse entre les exercices 2020 et 2021 (+3 points), mais en baisse sur la période suivante, passant de 91,2% en 2021 à 85% en 2022.

Source officielle
TCOM

5ème chambre

69e8764ccdc6046d471b1f22

Commerce

21 janvier 2025

21 janvier 2025

l'intervention, en établissant un devis afin que celle-ci adresse un bon de commande pour l'établissement des factures ; * Aussi, le processus réel était plutôt le suivant : * Les responsables GBR IDF passaient

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TCOM

Chambre 2-5

6a0e743bcdc6046d4761d24e

Commerce

24 avril 2026

24 avril 2026

€ Il ressort de l'analyse de la période d'observation que l'activité courante de l'entreprise ne permet pas encore de couvrir ses dépenses d'exploitation mais que la marge brute s'est améliorée en passant

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TCOM

3ème chambre

6a197514cdc6046d475b5e92

Commerce

28 mai 2026

28 mai 2026

Le 10 décembre 2020, Yacco a fait état de remontées de boue au niveau des zones les plus passantes de l'aire de stationnement.

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TCOM

Chambre 2-2

6a0eb368cdc6046d47680c8d

Commerce

5 mai 2026

5 mai 2026

comprise entre 1 % et 3 % par an (soit un chiffre d'affaires cumulé progressant de 425 726 € en 2025/2026 à 465 610 € en N+9), prévoit un solde de trésorerie positif annuel sur toute la durée du plan, passant

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TCOM

chambre 1-6

69d07c4fcdc6046d470d2aab

Commerce

10 juillet 2025

10 juillet 2025

indemnitaires formées par ONCLE TOM au titre d'une prétendue rupture brutale de sa relation commerciale avec VETIR sont injustifiées, * Ce n'est pas VETIR qui a mis fin à cette relation commerciale en ne passant

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TCOM

Chambre 2-4 spéciale

69d14ad1cdc6046d471dd6b8

Commerce

10 juillet 2025

10 juillet 2025

Prévisionnel du plan : L'association anticipe une croissance de son volume d'activité de +136 % en 10 ans, passant de 1,6 M€ en 2024 à 3,7 M€ en 2034, dont +73 % dès 2025.

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TCOM

Chambre 3 contentieux général

69a20199cdc6046d47f79395

Commerce

7 janvier 2025

7 janvier 2025

Le panneau d'affichage mentionnant les informations afférentes à cette autorisation a été positionné à l'entrée du site dès le 24 octobre 2022, à la vue de tous les passants.

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TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69a8da08cdc6046d478ab2fb

Commerce

10 avril 2025

10 avril 2025

modifiée jusqu'au 24.03.2025, que le candidat la SAS CBJ HARMONIE en cours de formation représentée par Monsieur [X] [O] et Mme [G] [B] a communiqué un nouveau projet de reprise avec un prix de cession passant

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TCOM

Trib. de Commerce

69ae5a67cdc6046d470138c1

Commerce

1 avril 2025

1 avril 2025

A la lecture du bilan de l'année 2022, le tribunal constate que le compte courant n°[XXXXXXXXXX01] C/C [G] [U] a augmenté de 33 751,73€, alors que le chiffre d'affaires a diminué de 9%, passant de 423

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