En raison du comportement de et des carences affichées au niveau de la gestion de son entreprise, il y aura lieu, en application de l'article L. 653-11 du code de commerce, de prononcer l'exécution provisoire

que l'article 3 des conditions générales de vente applicables aux prestations d'affichage temporaire de la société Média Line stipule qu'en cas de défaut total ou partiel de mise à disposition des affiches

Au cours du mois de mai 2025, un voyant moteur s'est affiché au tableau de bord du véhicule.

débats un échange de mail avec la société DOCUSIGN qui indique en son objet « Complétée : complétez l'enveloppe avec Docusign : 20221130-Acte d'engagement-SANIBAT60.pdf, Devisn°20… » mais le courriel n'affiche

En tout état de cause, la demanderesse a versé au débat une annonce des Petites Affiches Parisiennes, annonçant l'ouverture d'une liquidation amiable de la société, seul évènement affectant la vie de la

Le compte bancaire affiche un solde débiteur.

Citys propose le remboursement de la somme de 625,13 € (2 500,50 € / 12 x 3) l'affiche publicitaire étant en fait restée jusqu'en août 2022 soit 9 mois de durée effective de publicité, date revue lors

versés aux débats par [U], tout comme la retranscription par [E] de son fil de discussion sur Twitter sous le prétexte d'expliquer pourquoi elle ne participe pas au Festival « Geek Fairies », dont l'affiche

RESULTATS DE LA PERIODE D'OBSERVATION Le compte courant de [Q] [R] à date affiche un solde débiteur de 455,06 euros au 26 janvier 2026.

En raison du comportement de Monsieur [J] [E] et des carences affichées au niveau de la gestion de son entreprise, il y aura lieu, en application de l'article L. 653-11 du code de commerce, de prononcer

Le 19 mai 2023, la SARL CUCULIERE TP a fait l'acquisition auprès de la SAS STEPH INVESTISSEMENT d'un véhicule automobile d'occasion de marque Ford immatriculé [Immatriculation 1] avec 102.415 km affichés

S, proposant ses services comme stagiaire, par sa candidature du 27 novembre 2017, Monsieur [K] [H] crée en 2021 la société PAIHEME STUDIO SARL qui commercialise des affiches, vêtements, stickers, pin's

En raison du comportement de Monsieur, [U], [B] et des carences affichées au niveau de la gestion de son entreprise, il y aura lieu, en application de l'article L. 653-11 du code de commerce, de prononcer

Le 10 juin 2025, une nouvelle alerte de niveau d'huile s'est affichée au tableau de bord selon le journal des défauts.

Ce véhicule était affiché avec un kilométrage de 14 160 km.

Par conséquent, le tribunal considère qu'une condamnation d'interdiction de gérer de 5 ans est appropriée ; En raison du comportement de Monsieur [Q] [J] et des carences affichées au niveau de la gestion

Cependant, aucun voyant d'alerte ne s'affiche.

La location débute le 31 janvier 2023 et se termine le 31 janvier 2023 à 23 h 59 suivant le bon de sortie n° LT00007949/L du 30 janvier 2023, le compteur départ de la MINI PELLE MP30 affiche 435 heures