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1 538 résultats pour « analyse »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

chambre 05

69bf2e08cdc6046d477de7b0

Commerce

6 janvier 2026

6 janvier 2026

SUR QUOI : Attendu qu'il résulte de l'analyse des documents produits aux débats, notamment * Le contrat de licence d'exploitation conclu entre les parties d'un montant de 300 € TTC pendant 48 mois le

Source officielle

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TCOM

chambre 05

69bf2e8bcdc6046d477df20d

Commerce

13 janvier 2026

13 janvier 2026

SUR QUOI : Attendu qu'il résulte de l'analyse des documents produits aux débats, notamment * La convention de compte conclue entre les parties le 19 février 2015 * Le contrat de prêt conclu entre les

Source officielle
TCOM

chambre 05

69bf2f09cdc6046d477dfb4f

Commerce

6 janvier 2026

6 janvier 2026

SUR QUOI : Attendu qu'il résulte de l'analyse des documents produits aux débats, notamment * Le contrat de licence d'exploitation conclu entre les parties d'un montant de 600 € TTC pendant 48 mois le

Source officielle
TCOM

chambre 05

69bf33becdc6046d477e5231

Commerce

27 janvier 2026

27 janvier 2026

SUR QUOI : Attendu qu'il résulte de l'analyse des documents produits aux débats, notamment * La proposition commerciale de [W] pour la société GMAXX acceptée par Monsieur [T] [R] le 25 juin 2025 * Le

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69c5e501cdc6046d471b596c

Commerce

27 janvier 2026

27 janvier 2026

le patrimoine professionnel et personnel sont réunis en application de l'article L. 526-22 alinéa 8 du code de commerce ; Attendu que les informations fournies au tribunal en chambre du conseil et l'analyse

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69c5e628cdc6046d471b6d25

Commerce

27 janvier 2026

27 janvier 2026

tribunal de commerce de VIENNE est compétent, en application des articles L.621-2, L.631-7 et R.600-1 du code de commerce ; Attendu que les informations fournies au tribunal en chambre du conseil et l'analyse

Source officielle
TCOM

PROCEDURES COLLECTIVES

69bff760cdc6046d478ba2aa

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

d'observation les comptes annuels arrêtés au 30/09/2024, un prévisionnel de l'activité sur 3 ans et un projet de proposition de plan sur 10 ans par pactes progressifs, * Ces pièces sont en cours d'analyse

Source officielle
TCOM

Chambre 2-5

69d83040cdc6046d47b3691d

Commerce

15 janvier 2026

15 janvier 2026

procédure de liquidation judiciaire simplifiée à l'égard de la : SAS à associé unique SPORT VALUE CREDIT MANAGEMENT [Adresse 1] Nom commercial : SPORT VALUE CREDIT MANAGEMENT Activité : Notation et analyse

Source officielle
TCOM

Chambre 2-4

6a0ef7abcdc6046d476f29d9

Commerce

8 avril 2026

8 avril 2026

fourniture de prestations de conseil, d'assistance et d'audit en matière de cybersécurité, de protection des systèmes d'information, de données et de réseaux ; la réalisation de tests d'intrusion, analyses

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TCOM

CHAMBRE A PROCEDURES COLLECTIVES

6a10de9bcdc6046d479fc88d

Commerce

18 mai 2026

18 mai 2026

cabinet d'audit suite à la mission d'audit financier sur le périmètre du groupe entier [Adresse 2], Attendu que son contenu n'étant pas suffisamment explicite quant au type d'écritures comptables analysées

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TCOM

Chambre 2-4

69d4c4b9cdc6046d476205c4

Commerce

11 juin 2025

11 juin 2025

La réalisation d'études, d'analyses et tous conseils dans le domaine du montant et du suivi d'opérations immobilières N° du Registre du Commerce et des Sociétés de Paris : 899517460 Nomme Mme Béatrix

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TCOM

Procédures Collectives

69b2adb9cdc6046d476894c6

Commerce

9 janvier 2025

9 janvier 2025

SUR CE : Il résulte des pièces produites et des informations recueillies en chambre du conseil que l'analyse du bilan de l'année 2021 fait état d'un actif de 32 033 euros pour un passif exigible de 126

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TCOM

chambre 05

69a40be6cdc6046d47208fde

Commerce

30 septembre 2025

30 septembre 2025

SUR QUOI : Attendu qu'il résulte de l'analyse des documents produits aux débats, notamment : Les contrats du matériel mise à disposition signés par la société CDB et la société AMANON en date du 18 juin

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TCOM

Chambre 02

69f1ae14cdc6046d47ef73dc

Commerce

7 janvier 2025

7 janvier 2025

Cependant, l'analyse comparée des factures de janvier 2019 (pièce demandeur n°5) et de février 2019 (pièce demandeur n°7) montre que la facturation des équipements téléphoniques a commencé en février,

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TCOM

chambre 1-7

69d05840cdc6046d470afc01

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

préjudices invoqués dans le cadre du présent litige sont entièrement imputables à SOLEIA ; * Constater qu'en toutes hypothèses, les préjudices invoqués dans le cadre du présent litige ne pourraient s'analyser

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TCOM

Trib. de Commerce

69e9d62fcdc6046d473b0ec4

Commerce

22 avril 2026

22 avril 2026

: Attendu qu'en conséquence des arguments soulevés et des pièces insuffisamment produites le litige soumis à l'examen nécessite une interprétation des bases contractuelles entre les parties et une analyse

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TCOM

chambre 1-4

69cf52decdc6046d47f29de2

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

dernier état de ses prétentions, de : Vus les contrats de missions des 13 AVRIL 2015 et 23 OCTOBRE 2018, vue l'assignation du 16 JANVIER 2024, et vus les articles 1217 et 1231 du Code Civil, vue l'analyse

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TCOM

Contentieux général - chambre 5 (délibérés)

69a48cfecdc6046d472d0f8b

Commerce

8 octobre 2025

8 octobre 2025

Cette mission technique devait faire l'objet d'une analyse permettant d'établir une demande de dégrèvement pour la société SOPHIA INVESTISSEMENTS auprès de l'administration fiscale, et devait être déposée

Source officielle
TCOM

LUNDI

69a968bacdc6046d47969f01

Commerce

6 octobre 2025

6 octobre 2025

L'appréciation de l'existence d'une disproportion entre les biens et revenus de la caution et l'engagement que celle-ci a souscrit, relève du pouvoir souverain des juges du fond qui doit être analysé lors

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TCOM

Trib. de Commerce

69c9fa39cdc6046d4778af9f

Commerce

15 juillet 2025

15 juillet 2025

réseaux de neurones, modèles d'apprentissage, bases de données d'entraînement, dépôts Git, historiques de versions, documentations développeur, scripts et environnements Docker relatifs au logiciel d'analyse

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