Elle produit les pièces suivantes : Pièce n°1 Extrait K-bis de la société [Localité 1] Pièce n°2 Extrait K-bis de la société AIR FRANCE Pièce n°3 Copie de la réservation confirmée Pièce n°4 Cession

Elle produit les pièces suivantes : Pièce n°1 - Extrait K-bis de la société UPCLAIM Pièce n°2 - Extrait K-bis de la société AIR FRANCE Pièce n°3 - Copie de la réservation confirmée des Passagers Pièce

procédure civile ; [S] entend faire application de la clause contractuelle insérée aux contrats conclus entre elle et les demandeurs qui stipule que la mise enjeu de sa responsabilité ne peut être produite

Cela étant exposé, le Tribunal : Attendu que la CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE DU LANGUEDOC [Localité 1] produit à l'appui de ses demandes la copie du contrat de prêt avec garantie de l'état (PGE)

de produits à base de thé, la vente de tous produits liés directement ou indirectement à ces activités ».

La société Oli-Tex est spécialisée dans le commerce de produits textiles dont les masques chirurgicaux qu'elle fait fabriquer par la société Ibisler en Turquie.

Ce résultat résulte d produits de participation comptabilisés à hauteur de 300.000 euros. Le passif déclaré à ce jour s'élève à 1.150.962,32 euros.

Il est donc demandé au Tribunal de commerce de bien vouloir : Vu l'article L313-28 du Code monétaire et financier, Vu l'article 32 du Code de procédure civile, Vu les pièces produites, A titre principal

* Dire ne pas y avoir lieu à écarter l'exécution provisoire Au soutien de ses demandes, Monsieur [C] [M] produit aux débats : 1. Bon de commande du véhicule 2. Facture d'achat du véhicule 3.

MOYENS DES PARTIES ET MOTIVATION Sur la qualité à agir de SUEZ ROX expose que : * Suez n'a pas produit le contrat d'abonnement ni justifié de sa qualité de délégataire par document officiel, * Les

La société BPCE FACTOR produit également les bordereaux de remise facture, valant avis de paiement subrogatoire.

activités d'installation et réparation de systèmes Photovoltaïques ; Toutes activités d'achat, ventes de panneaux solaires et plus généralement de matériel permettant l'économie d'énergie et de tous produits

desquelles il nous demande de : Vu l'article 872, 873, 873-1 et 700 du code de procédure civile ; Vu les articles 1104, 1193 et 1304-3 du code civil ; Vu les observations qui précèdent, Vu les pièces produites

montant des indemnités pour rupture fautive (hors loyers impayés et utilisation postérieure du matériel) auxquelles sera condamnée [B] ONE déduction faite de la commission forfaitaire de 20 % sur le produit

sollicite donc que le Tribunal Vu les articles 1103 et suivants, 1224 et 1231-1 et suivants du code civil, Vu l'article L. 221-2 4 e du code de la consommation, Vu la jurisprudence visée, Vu les pièces produites

CAPOGROSSO produit les extraits kBis de novembre 2020 et mai 2022 de la société AS BATIMENT ; le devis de la société RBP ; la mise en demeure adressée par le conseil de CAPOGROSSO à AS BATIMENT.

Elle est spécialisée dans la fourniture de produits et services en ligne.

LES SGRE à payer à VALREA la somme de 875.508 € liée aux surcoûts subis par VALREA au titre du Contrat Valrea ; Condamner solidairement LES SGRE à payer à STROS les intérêts au taux d'intérêt légal produits