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1 538 résultats pour « analyse »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Trib. de Commerce

69c05761cdc6046d47946d4e

Commerce

23 janvier 2026

23 janvier 2026

Toutefois, après analyse des pièces produites, le tribunal constate que ALU PRO DE LA [Q] [A] ne verse aucun élément de nature à justifier de ses allégations et du caractère défectueux des produits commandés

Source officielle

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TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69c27334cdc6046d47c2a469

Commerce

27 octobre 2025

27 octobre 2025

SUR CE, LE TRIBUNAL La SASU NOMILU a déclaré exercer l'activité suivante : conseil et conception de solutions apportés aux entreprises dans divers secteurs, accompagnement, recherche clientèle, analyse

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69c3caa2cdc6046d47e55080

Commerce

9 avril 2025

9 avril 2025

* La principale difficulté actuellement est que le travail pour isoler les dettes antérieures du travail réalisé au cours de la période d'observation n'a pas été fait et le but d'analyser les grands

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69d78849cdc6046d47a24d7d

Commerce

7 avril 2026

7 avril 2026

Elle est également d'analyse complexe dans la mesure où l'identité du débiteur aura des conséquences sur l'issue du litige.

Source officielle
TCOM

PROCEDURES COLLECTIVES (AFFAIRES NOUVELLES)

6a0f8221cdc6046d477f83e2

Commerce

13 mai 2026

13 mai 2026

l'état de surendettement du patrimoine personnel son caractérisés et ce quelque soit la demande initiale, que Monsieur [W] étant défaillant, il est par conséquent impossible pour le Tribunal de faire l'analyse

Source officielle
TCOM

PROCEDURES COLLECTIVES (AFFAIRES NOUVELLES)

6a0f84d5cdc6046d477fbfbf

Commerce

13 mai 2026

13 mai 2026

l'état de surendettement du patrimoine personnel son caractérisés et ce quelque soit la demande initiale, que Monsieur [A] étant défaillant, il est par conséquent impossible pour le Tribunal de faire l'analyse

Source officielle
TCOM

Rendu de décisions

6a10f7e6cdc6046d47a164a1

Commerce

19 mai 2026

19 mai 2026

Le ministère public a repris l'analyse du liquidateur en concluant au fait que la tierceopposition de la SAS FISCALITE AUDIT INTERNATIONAL était irrecevable et que la liquidation judiciaire à l'égard de

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6a16dc1fcdc6046d471936c2

Commerce

21 mai 2026

21 mai 2026

INFRASTRUCTURE au paiement de la somme de 69 352,44 euros au titre des cotisations et majorations de retard pour la période de décembre 2021 à septembre 2025, après déduction des frais qui doivent être analysés

Source officielle
TCOM

chambre 05

69a401e2cdc6046d471fd4b0

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

SUR QUOI : Attendu qu'il résulte de l'analyse des documents produits aux débats, Le devis adressé à la société EUROP'ANN NATIONS lu et approuvé par le client la société EUROP'ANN NATIONS Les factures

Source officielle
TCOM

chambre 05

69a403accdc6046d471ff887

Commerce

10 juillet 2025

10 juillet 2025

SUR QUOI : Attendu qu'il résulte de l'analyse des documents produits aux débats, Le contrat conclu le 8 juin 2023 entre Monsieur [P] [W] et la société PUBLI ESSOR MOBILIERS URBAINS au prix mensuel de

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TCOM

chambre 05

69bf273acdc6046d477d5b31

Commerce

25 novembre 2025

25 novembre 2025

SUR QUOI : Attendu qu'il résulte de l'analyse des documents produits aux débats, notamment La facture du 12 juin 2024 d'un montant de 10 020,12 euros TTC adressée à la société RS CONCEPT La facture

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TCOM

chambre 05

69f1bf8acdc6046d47f0e187

Commerce

28 avril 2026

28 avril 2026

SUR QUOI : Attendu qu'il résulte de l'analyse des documents produits aux débats, notamment Bon de commande d'un montant de 8 640 euros Le contrat conclu entre la société SPORTFIVE et la société CAP

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TCOM

Trib. de Commerce

69cc8435cdc6046d47aecdd4

Commerce

14 octobre 2025

14 octobre 2025

, la société RELAIS INDUSTRIES n'est pas opposée à ce que le Tribunal nomme tel expert qu'il lui plaira, aux frais de la société SOVEA à qui les désordres sont imputables, pour constater, décrire, analyser

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TCOM

chambre 1-13

69cf1cb7cdc6046d47ecfcf3

Commerce

7 juillet 2025

7 juillet 2025

La même analyse par l'outil de mesure utilisé par [E] indique que l'affiche des Geek Fairies, réalisée par [U], n'a certainement pas été générée par l'IA (« The input is not likely to be AI generated »

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TCOM

DELIBERE REFERE JUGE

69e7e5d4cdc6046d471080a0

Commerce

21 octobre 2025

21 octobre 2025

.); * Faire procéder à toute analyse ou essai technique utile, notamment sur la porosité ou l'absorption d'eau du carrelage, selon les normes en vigueur (notamment les normes applicables au type de carrelage

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TCOM

Contentieux - audience publique

69c8e54ecdc6046d476140fd

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

D'autre part, l'analyse des pièces produites établit que la société [A] n'a pas commercialisé 150 tonnes de sa récolte 2018.

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TCOM

Chambre 02

69f9ef3ccdc6046d47aa5bec

Commerce

5 mai 2026

5 mai 2026

nullité dudit contrat de prêt, ou subsidiairement constater l'absence de cause légale le privant d'effet obligatoire ; Subsidiairement * Constater la faute de la banque dans l'octroi du crédit sans analyse

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TCOM

Trib. de Commerce

69f1c3b5cdc6046d47f13b46

Commerce

28 avril 2026

28 avril 2026

du suivi des expertises a convoqué les parties à une audience le 28/11/2024, à l'occasion de laquelle il a été rappelé à l'expert l'obligation de respecter le principe du contradictoire, et ainsi d'analyser

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TCOM

chambre 1-4

6a180b48cdc6046d47373e5d

Commerce

27 mai 2026

27 mai 2026

missions des 13 AVRIL 2015 et 23 OCTOBRE 2018, vue l'assignation du 16 JANVIER 2024, et vus les articles 1217 et 1231 du Code Civil, Vu le jugement avant-dire-droit prononcé le 2 AVRIL 2025, Vue : l'analyse

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TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL Salle N°7

6a1843c5cdc6046d473ca06e

Commerce

27 mai 2026

27 mai 2026

23 novembre 2022, sur avis favorable du Ministère public, Madame le Juge-commissaire a désigné le cabinet « JE SUIS TON DAF » en qualité d'expert technicien aux fins d'assister le liquidateur dans l'analyse

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