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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Procédures collectives
69dd37c1cdc6046d471efbf7
7 avril 2025
7 avril 2025
Alexandre DEHE M. Pierre-Jean CLERVAL Qui en ont délibéré ce même jour en chambre du conseil, Assistés de Me Etienne GAUDICHEAU, Greffier.
Source officielleProcédures collectives
69dd4ca7cdc6046d47207448
7 avril 2025
7 avril 2025
Alexandre DEHE M. Pierre-Jean CLERVAL Qui en ont délibéré ce même jour en chambre du conseil, Assistés de Me Etienne GAUDICHEAU, Greffier.
Source officielleProcédures collectives
69dd4cc7cdc6046d47207697
7 avril 2025
7 avril 2025
Alexandre DEHE M. Pierre-Jean CLERVAL qui en ont délibéré ce même jour en chambre du conseil, Assistés de Me Etienne GAUDICHEAU, Greffier.
Source officielleChambre 2 : Procédures collectives
69ab0ae7cdc6046d47bf4b48
7 avril 2025
7 avril 2025
judiciaire de la : SAS CONFLUENCE ([Adresse 1]) La vente, le négoce, le courtage de cuisine, placards, Dressings, huisseries, portes, cloisons mobiles et faux plafonds et de tous éléments sur mesure, décoration
Source officielleDEBATS EN CHAMBRE DU CONSEIL - CHAMBRE 2
69afd2b8cdc6046d471f6a81
3 octobre 2025
3 octobre 2025
Tribunal de céans a par jugement du 13/06/2025, ouvert une procédure de redressement judiciaire à l'égard de : La SAS KDC [Adresse 5] Conception, création, fabrication, pose et dépose d'enseignes et de décors
Source officielleTrib. de Commerce
69b0a897cdc6046d4734c887
8 octobre 2025
8 octobre 2025
collective : 2023RJ378 JUGEMENT DE PROROGATION DU DELAI D'EXAMEN DE CLÔTURE DEBITEUR : Monsieur [N] [B] [Adresse 1] Inscrit au RCS sous le numéro 791 124 027 Activité : Vente tapis, vaisselle, décoration
Source officielleProcédures Collectives
69b2be1fcdc6046d4769e0b5
8 janvier 2026
8 janvier 2026
clôture de la procédure de liquidation judiciaire de : Madame [H] [A] [M] [Adresse 3] RCS A 520668062 (2010A00023) Activité : Concept store d'idées cadeaux : coffrets cadeaux avec épicerie fine, décoration
Source officielleAudience Publique de 14 h: Clôtures/Prorogations - Impécuniosités, mainlevées, prorogat° états des créances
69b352b2cdc6046d4779878b
27 janvier 2026
27 janvier 2026
liquidation judiciaire de : Page 1/2 Société par actions simplifiée DECORYA [Adresse 1] RCS B 837717487 (2018B00231) Activité : Commerce de produits d'ameublements, tapis, bazars et produits de décorations
Source officielleChambre Procédures Collectives 1
69e5801ecdc6046d47d95306
1 octobre 2025
1 octobre 2025
ARTIJE [Adresse 1] Activité : Négoce de tous meubles, literie, dressing, séjours, cuisines et salles de bains, articles d'ameublement, appareils électroménagers, hifi et radio télévisions, objets de décoration
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL
69e7381bcdc6046d47fde8da
17 avril 2026
17 avril 2026
(SAS) [Adresse 2] [Localité 1] [Adresse 3] Activité : Vente de bijoux/création de bijoux/produits de maroquinerie, accessoires de mode et produits liés à l'univers du bienêtre et de la décoration à destination
Source officielleTrib. de Commerce
69bc5e7dcdc6046d47404c79
17 janvier 2025
17 janvier 2025
Numéro d'inscription au répertoire général : 2022J1878 * Demandeur(s) : SARL LES SOURCES (SARL) [Adresse 1] * Représentant(s) : Maître [M], Avocate au Barreau de Marseille * Défendeur(s) : ALU GLASS DECO
Source officielleTrib. de Commerce
69c68c78cdc6046d472bba53
16 juillet 2025
16 juillet 2025
PROROGATION DU DELAI D'EXAMEN DE CLÔTURE DEBITEUR : SARL, [Adresse 1] Inscrit au RCS sous le numéro 504 236 670 Activité : l'exploitation de tous fonds de commerce de fleuriste et vente d'articles de décoration
Source officielleChambre 05
69f6219acdc6046d4756ec42
21 mai 2025
21 mai 2025
Cette procédure était suivie par Maître [R] [T] décédé le [Date décès 1] 2024.
Source officielleTrib. de Commerce
69cd45d1cdc6046d47c065e4
3 avril 2025
3 avril 2025
Monsieur [F] [S] est décédé le [Date décès 1] 2020.
Source officielleRéférés
69de32bdcdc6046d47327dcf
2 juillet 2025
2 juillet 2025
ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ Réputée contradictoire et en premier ressort Rendue le 2 juillet 2025 N° de Rôle : 2025R00111 Le 18 juin 2025, Par devant Nous, Alexandre DEHE, statuant en matière de référé,
Source officielleAudience publique de contentieux (1er ETAGE)
69fc54e7cdc6046d47e76a5a
6 mai 2026
6 mai 2026
ENTRE PARTIE DEMANDERESSE : * BANQUE POPULAIRE OCCITANE Immatriculée sous le numéro 560 801 300, ayant son siège social [Adresse 1] représentée par : Me Jérôme MARFAING-DIDIER de la SELARL DECKER,
Source officielleTrib. de Commerce
69a6e1f4cdc6046d475bc8f2
2 avril 2025
2 avril 2025
seul l'audience pour entendre les plaidoiries, sans que les parties ne s'y opposent, et ayant fait rapport au tribunal dans son délibéré (article 871 du code de procédure civile) : Madame Isabelle DECKER
Source officielleTroisième Chambre - Procédures collectives
69a0d233cdc6046d47db8518
15 janvier 2026
15 janvier 2026
731 032 (2015A00136) depuis le 19/08/2015 et exploite une activité de : « Vente d'espaces publicitaire sur Internet, discomobile, vente au détail d'articles divers (jouets, porte clés, sacs à main, décoration
Source officielle3ème B
69dc8d68cdc6046d470e3f79
12 janvier 2026
12 janvier 2026
Le 11 septembre 2012, la société [E] [W] a signé un devis émanant de la société AXELLIANCE portant sur la souscription d'un contrat d'assurance responsabilité civile décennale DECEM' Second & Gros œuvre
Source officielleAudience publique de contentieux (1er ETAGE)
69c22dc4cdc6046d47bcb6d9
25 février 2026
25 février 2026
ENTRE PARTIE DEMANDERESSE : * Monsieur [I] [U] demeurant [Adresse 1] représentée par : Me Mathieu SPINAZZE de la SELARL DECKER , Avocat au Barreau de Toulouse ET PARTIE DÉFENDERESSE : * SAS ACCESS
Source officiellePage 36 sur 77