CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

3 618 résultats pour « solier »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

REFERE

69dfb7aacdc6046d47570b23

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Il résulte de ce qui précède et des documents versés à la cause et notamment des éléments comptables que le solde du capital social souscrit non-libéré souscrit par M. [L] s'élève à 63 000 €.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f778b7cdc6046d47756643

Commerce

16 octobre 2025

16 octobre 2025

mois d'août 2024 ; Qu'au 31 mars 2025, la société locataire-gérante restait devoir, outre le versement du dépôt de garantie d'un montant de 5.214,71 € non effectué à l'échéance du 03 août 2024, le solde

Source officielle
TCOM

AFFAIRES COURANTES

69f083a7cdc6046d47d20c25

Commerce

13 avril 2026

13 avril 2026

montant, étant précisé que le créancier a déclaré sa créance au passif de la procédure pour un montant de 17 238,35€ au titre du PGE signé le 03 avril 2020 et pour un montant de 2226,70€ au titre du solde

Source officielle
TCOM

chambre 1-2

69d94b68cdc6046d47ce47b3

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

La SASU FRP (ci-après FRP), ayant pour activité « nettoyage, peinture, sols, électricité, plomberie, maçonnerie, isolation, location, achat et vente de matériels » a été immatriculée au RCS de Paris le

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69aeeb62cdc6046d470d36cb

Commerce

16 janvier 2025

16 janvier 2025

4.30% l'an à compter du 31 juillet 2024 * 2 620.87 euros au titre du prêt n° 5835059, outre intérêts au taux contractuel majoré de 3.70% l'an à compter du 31 juillet 2024 * 702.74 euros au titre au solde

Source officielle
TCOM

Chambre 3

69bd00dfcdc6046d474d1bc3

Commerce

7 janvier 2025

7 janvier 2025

Dès le 21 juillet 2022, la SCI [F] [U] réclame les loyers restants dus, les charges à régler et le solde du dépôt de garantie. La SARL [H] s'oppose aux calculs et demandent de la SCI [F] [U].

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a154f8cdc6046d47e54e40

Commerce

4 avril 2025

4 avril 2025

EXPOSE DU LITIGE, FAITS ET PRETENTIONS DES PARTIES La CAISSE DE CRÉDIT MUTUEL [Localité 1] RÉPUBLIQUE poursuit la SARL [N] [M], Madame [B] [K] et Monsieur [D] [L] pour le paiement du solde débiteur du

Source officielle
TCOM

.

69b74cc7cdc6046d47cdbb93

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

suivant : * 10% du solde de 25 % non abandonné de la 1 ère à la 10 ème année.

Source officielle
TCOM

Chambre 3

EXPERTISEc/SAS CHATEAU LA CALISSE

69bd00bfcdc6046d474d19a3

Commerce

16 janvier 2025

16 janvier 2025

Le contrat a fait l'objet d'une résiliation laissant un solde à payer à la société NEMO CONSEIL de 14.960 € HT. C'est dans ce contexte qu'a été saisie la présente juridiction.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69c6bc7ccdc6046d473079d8

Commerce

13 janvier 2026

13 janvier 2026

échu et de la somme de 276,44€ solde non échu soit un total de 24003,97€.

Source officielle
TCOM

DELIBERE JUGEMENTS PCL

69fc4d83cdc6046d47e65fff

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

HABITAT [Adresse 1] Activité : Tous travaux de corps d'état du bâtiment en second oeuvre et notamment, tous travaux de peinture, plomberie, électricité, maçonnerie, ravalament, décoration, revêtements de sol

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69e9e5a2cdc6046d473c43d0

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

Travaux d'isolation travaux de revêtements de sols et murs, travaux d'élagage, travaux de second oeuvre dans le bâtiment [Adresse 2] 842 773 400 RCS DAX COMPARANT EN CHAMBRE DU CONSEIL Liquidateur:

Source officielle
TCOM

Chambre 06

69f3ab58cdc6046d4721e20c

Commerce

23 juin 2025

23 juin 2025

agissant en qualité de Mandataire Liquidateur judiciaire de SARL [A]-[Q] non comparant DEFENDEUR SARL [A]- [Q] Activité : plomberie, platrerie, menuiserie, électricité, peinture et revetement des sols

Source officielle
TCOM

Chambre 06

69f3d7dacdc6046d47258ce0

Commerce

1 septembre 2025

1 septembre 2025

[C] [X] [Adresse 4] [Localité 1] Activité : plomberie, platrerie, menuiserie, électricité, peinture et revetement des sols, rénovation et transformation d'intérieurs.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e9e7a7cdc6046d473c67b0

Commerce

2 avril 2026

2 avril 2026

SARL d'avoir à régler * la somme en principal de 13.214,76 € au titre de la facture impayée n°1075 avec intérêts au taux contractuel de 10 à compter du 09/09/2024 * la somme de 979,83 € au titre du solde

Source officielle
TCOM

Référés

69f056a8cdc6046d47ce3f20

Commerce

2 octobre 2025

2 octobre 2025

provisionnelle de 37.165,80 euros TTC, sauf à parfaire, avec intérêts au taux légal à compter du 22 mai 2025, date de la mise en demeure, sur la somme de 21.912,97 euros et de l'assignation pour le solde

Source officielle
TCOM

Chambre 5 contentieux général

CAISSE CONGES INTEMPERIES BTP DE LA REGION MEDITERRANEEc/SAS PP BAT

69a20e9bcdc6046d47f88a25

Commerce

7 janvier 2025

7 janvier 2025

fait délivrer assignation à la société PP BAT afin de l'entendre condamner à : Lui payer la somme de 14.396,76 € représentant le montant des sommes dues au titre des cotisations et majorations pour le solde

Source officielle
TCOM

PROCEDURES COLLECTIVES

69a4d634cdc6046d473245f4

Commerce

7 janvier 2025

7 janvier 2025

Ainsi, il se déclare favorable à la poursuite de la période d'observation, le passif n'étant pas à ce stade définitif et les frais de procédure n'étant pas soldés.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69da90d2cdc6046d47e8f2b2

Commerce

16 janvier 2026

16 janvier 2026

Ainsi, le 20 mars 2025, la société a versé 28.717,87 euros à la SELARL AJIRE, correspondant au solde du plan.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b0fb5bcdc6046d473ad9dd

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

assigner La SARL H2O PLOMBERIE 42 à comparaître le 10/06/2025 à 10H30 devant le Président du Tribunal de Commerce de SAINT-ETIENNE siégeant en référé, en paiement : * De la somme de 4905,99 €, montant du solde

Source officielle

Page 36 sur 181

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC506 résultats

Journal officiel
Créations

SOLIERS

SIREN 109012609Greffe du Tribunal de Commerce de Caen

08/09/2026

Voir →

Dépôts des comptes

CT SOLIER

SIREN 949820153Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de saint denis de la réunion

27/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

Les Maîtres Soliers

SIREN 944221084Greffe du Tribunal des Activités Economiques de marseille

13/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

ERIC SOLIER

SIREN 387478993Greffe du Tribunal de Commerce de romans

02/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

GARAGE SOLIER

SIREN 397656463Greffe du Tribunal de Commerce de rodez

12/07/2026

Voir →