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20 953 résultats pour « Alexandra-Marie »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

DELIBERE JUGEMENTS CONTENTIEUX

69a389bfcdc6046d47179064

Commerce

19 mai 2025

19 mai 2025

Malgré plusieurs alertes sur ces points, la société MARKETPING n'a pas solutionné ces difficultés jusqu'à ce que les relations soient rompues en mars 2024.

Source officielle

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Annonces BODACC926 résultats

Journal officiel
Créations

SCHOTT, Alexandra, Marie-Catherine, CHABA

SIREN 107744450Greffe du Tribunal de Commerce de Perpignan

26/07/2026

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Radiations

FLAUX, Alexandra, Marie, Charlotte, FLAUX

SIREN 992506568Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Lyon

23/07/2026

Voir →

Radiations

TRAN, Marie-Alexandra, CHARRIER

SIREN 914302039Greffe du Tribunal de Commerce de Tarascon

14/07/2026

Voir →

Créations

SOULIÉ GASC-FROUILLOU, Alexandra, Marie-Catherine, Aline

SIREN 106929771Greffe du Tribunal des Activités Economiques du Mans

14/07/2026

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Créations

Bayle, Alexandra, Elmira, Marie

SIREN 106906613Greffe du Tribunal de Commerce de Manosque

07/07/2026

Voir →

TCOM

chambre 1-2

69d16475cdc6046d47220027

Commerce

28 octobre 2025

28 octobre 2025

Copie exécutoire : PERQUIN Alexandra Copie aux demandeurs : 2 Copie aux défendeurs : 2 REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS CHAMBRE 1-2 JUGEMENT PRONONCE LE

Source officielle
TCOM

Chambre 09

69f54e40cdc6046d474700a3

Commerce

10 avril 2026

10 avril 2026

Audience publique du 19 mars 2026 JUGEMENT DE PROLONGATION DE DELAI DE CLOTURE ET CONVERSION EN REGIME GENERAL Par jugement en date du 23 mai 2024 le Tribunal a ouvert à l'égard de SAS MD une procédure

Source officielle
TCOM

DELIBERE JUGEMENTS CONTENTIEUX

69bec4aacdc6046d4773879e

Commerce

19 janvier 2026

19 janvier 2026

PEUPLE FRANCAIS TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE ROLE : 2025 012863 JUGEMENT DU 19/01/2026 Composition du Tribunal lors des débats et du délibéré du 24/11/2025 Président : Monsieur Pierre MAFFRE

Source officielle
TCOM

DELIBERE JUGEMENTS CONTENTIEUX

69bed1e0cdc6046d47746d30

Commerce

19 janvier 2026

19 janvier 2026

PEUPLE FRANCAIS TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE Rôle 2025 014640 JUGEMENT DU 19/01/2026 Composition du Tribunal lors des débats et du délibéré du 24/11/2025 Président : Monsieur Pierre MAFFRE

Source officielle
TCOM

chambre 1-13

69d93db1cdc6046d47cd5096

Commerce

7 juillet 2025

7 juillet 2025

sont convoquées à son audience du 2 mai 2025, audience annulée, les parties sont convoquées à son audience du 16 mai 2025 à laquelle seule BNP PARIBAS LEASE GROUP.

Source officielle
TCOM

Chambre 03

6a184eeccdc6046d473da83c

Commerce

28 mai 2026

28 mai 2026

TOURNIER Alexandre, Commis Greffier Lors des débats : Mme Isabelle MINGUET, Procureure de la République adjointe Débats en Chambre du Conseil le 20 mai 2026 DEBITEUR : SAS MY HOLDING Activité : prestations

Source officielle
TCOM

DELIBERE JUGEMENTS CONTENTIEUX

69a35ce5cdc6046d47142c7c

Commerce

7 avril 2025

7 avril 2025

, président d'audience et par Alexandra PINO BRUGUIER, greffier présent lors de la remise de la décision.

Source officielle
TCOM

Délibérés contentieux

69ef2a63cdc6046d47b16f08

Commerce

23 avril 2026

23 avril 2026

et frais de greffe s'élevant à la somme de 31,80€, rendue par Monsieur le Président du Tribunal de Commerce de céans en date du 08 juillet 2024 et signifiée le 03 octobre 2024 par la SELAS GROUPE ALEXANDRE

Source officielle
TCOM

DELIBERE JUGEMENTS CONTENTIEUX

69d8b2becdc6046d47be8c67

Commerce

7 avril 2026

7 avril 2026

PEUPLE FRANCAIS TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE Rôle 2026 001131 JUGEMENT DU 07/04/2026 Composition du Tribunal lors des débats et du délibéré du 23/02/2026 Président : Monsieur Pierre MAFFRE

Source officielle
TCOM

Chambre 03

6a0c7ad3cdc6046d4732a662

Commerce

26 mars 2026

26 mars 2026

A l'audience de Chambre du Conseil du 18 mars 2026 : M. [R] [K] ayant la qualité de Gérant de la société défenderesse était représenté en Chambre du Conseil.

Source officielle
TCOM

chambre 1-3

69d26218cdc6046d47330261

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

sa créance le 2 mai 2024 auprès du mandataire liquidateur désigné.

Source officielle
TCOM

DELIBERE JUGEMENTS CONTENTIEUX

69bebe50cdc6046d477314e3

Commerce

27 octobre 2025

27 octobre 2025

PEUPLE FRANCAIS TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE ROLE : 2025 011833 JUGEMENT DU 27/10/2025 Composition du Tribunal lors des débats et du délibéré du 15/09/2025 Président: Monsieur Pierre MAFFRE

Source officielle
TCOM

1ère chambre

69e77ec2cdc6046d47047f40

Commerce

7 janvier 2025

7 janvier 2025

Alexandre DENIS, M. David MARTIN et M.

Source officielle
TCOM

1ère chambre

69e79920cdc6046d4706a86d

Commerce

6 janvier 2026

6 janvier 2026

: 2025L00471 / 2024J00028 TRIBUNAL DE COMMERCE DE SENS Audience publique du 6 janvier 2026 LE TRIBUNAL Vu les articles L.643-9 et R.643-17 du code de commerce, Vu le jugement de ce tribunal du 5 mars

Source officielle
TCOM

PROCEDURES COLLECTIVES

69d9fc2ccdc6046d47db6433

Commerce

17 octobre 2025

17 octobre 2025

Juge qu'il existe une confusion de patrimoine résultant de flux financiers anormaux entre les sociétés [A] DU VIEUX PUITS, SCI [Adresse 10] ALEXANDRE DUMAS, [Adresse 9] et COMPTOIR A HUITRES.

Source officielle
TCOM

chambre 1-8

69d46293cdc6046d475afaf0

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Copie exécutoire : PERQUIN Alexandra Copie aux demandeurs : 2 Copie aux défendeurs : 6 Copie bureau 9 REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE PARIS JUGEMENT

Source officielle
TCOM

DELIBERE JUGEMENTS CONTENTIEUX

69a35a32cdc6046d4713f904

Commerce

7 avril 2025

7 avril 2025

[H] [X] a procédé au règlement de 4 factures émises par [G] [Y] : * Facture n° 6 du 12 mai 2023 de 1 340 euros * Facture n° 7 du 17 mai 2023 de 620 euros * Facture n° 8 du 08 juin 2023 de 1 412 euros

Source officielle
TCOM

Chambre 06

69f55cfecdc6046d4747f122

Commerce

13 avril 2026

13 avril 2026

TOURNIER Alexandre, Commis Greffier Le Ministère Public ayant eu connaissance de la procédure.

Source officielle
TCOM

DELIBERE JUGEMENTS CONTENTIEUX

69bea296cdc6046d47712ab5

Commerce

27 octobre 2025

27 octobre 2025

PEUPLE FRANCAIS TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE ROLE : 2025 006365 JUGEMENT DU 27/10/2025 Composition du Tribunal lors des débats et du délibéré du 15/09/2025 Président : Monsieur Pierre MAFFRE

Source officielle