comparant par la SCP D'AVOCATS HUVELIN & ASSOCIES agissant par Me Martine LEBOUCQ-BERNARD Avocat (R285) APRES EN AVOIR DELIBERE Les faits : La SAS STUDIO MHNA, ci-après MHNA, est spécialisée en architecture

* Chaque phase devait être confirmée par l'architecte avant d'être lancée pour éviter des retards.

d'expertise initialement confiée à Monsieur [U] dans les termes suivants : * Contrôler si la construction actuelle de Madame [B] sise [Adresse 14], suite aux travaux, correspond tant aux plans de l'architecte

de la juridiction sous le numéro 2021 009806 opposant : -SCI VENTABREN ASSOCIATION DES FOYERS DE PROVINCE, Parties demanderesses à l'instance principale ZURICH INSURANCE PLC (SDE) MUTUELLE DES ARCHITECTES

Anne-Sophie PUYBARET [Adresse 2] SAS BTP DIAGNOSTICS [Adresse 3] comparant par SELAS INTERBARREAUX LARRIEU & Associés - Me Anne-Sophie PUYBARET [Adresse 2] SA EUROMAF ASSURANCE DES INGENIEURS ET ARCHITECTES

PECHENARD 45 rue de Courcelles 75008 PARIS SASU Egis Bâtiments Ile de France 4 Rue Dolorès Ibarruri 93100 Montreuil comparant par Me Romain BOUDET 60 RUE DE LONDRES 75008 PARIS SARLU JEAN DE GASTINES ARCHITECTES

Nous prendrons acte des protestations et réserves formulées par la SAS VALMAR, la SA AXA FRANCE IARD et la SARL ALCMEA ARCHITECTES quant à la mesure d'expertise sollicitées à leur encontre.

en France est [Adresse 16] - RCS Créteil 883418386 Partie défenderesse : comparant par Me Pascal RENARD, Avocat (E1578) substituant le Cabinet HUGO AVOCATS, Avocats (A0866) 4) Société MUTUELLE ARCHITECTES

DE TARBES JUGEMENT DU 20/04/2026 DEMANDEUR: SARL [Y] AUDIT REVISION COMPTABLE ET ORGANISATION SOCIALE [Adresse 1] [Localité 1] Comparante en la personne de son gérant DEFENDEUR : [Adresse 2] D'ARCHITECTURE

ET : La société AVI ARCHITECTURE - SARL, dont le siège social est situé, [Adresse 2].

Déclaration de créance de [Localité 1] CLASSICAL ARCHITECTURE 7. Courrier du 19 mars 2019 du mandataire judiciaire au Conseil de [Localité 1] CLASSICAL ARCHITECTURE 8.

En date du 23 juin 2025, la société 5-CINQ ARCHITECTURE a formé opposition.

DULAC CINEMAS considère que [B] [T] a été défaillant dans sa mission d'architecte concernant la rénovation de la salle 3 du Reflet Médicis, ce que conteste [B] [T].

[Adresse 8] comparant par Me Florence FAURE [Adresse 9] Société Mutuelle des Architectes Français (MAF) [Adresse 10] non comparant [Adresse 11] [Localité 1] non comparant Societe Mutuelle d'Assurance

Condamner la société ATELIER MULLER ARCHITECTURE au paiement de la somme de 3 000 € au titre de l'article 700 du Code de procédure civile ; * Condamner la société ATELIER MULLER ARCHITECTURE aux entiers

La société ATELIER D'ARCHITECTURE JORIS DUCASTAING a réglé la somme de 1.919.047 € HT (Pièce n°4).

(SAS) [Adresse 1] [Localité 1] REPRESENTANT(S) : Maître Aurélie DE PABLO - Avocat au Barreau de Narbonne DEFENDEUR(S) : LESS IS MORE ARCHITECTEURS (SARLU) [Adresse 2] REPRESENTANT(S) : défaillante

Par contrat oral, FDB a fait appel à la Sas CA Architecture d'Intérieur.