CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

202 résultats pour « Campana »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

AUDIENCE DE DELIBERE

69a69893cdc6046d4755c039

Commerce

10 juillet 2025

10 juillet 2025

[E] [F], président de la SAS [F]VEST, assisté de Me CAMPANARO * Mme [P] [N], représentante des salariés * La SELARL FHBX représentée par Me [R] [X] * La SCP MANDATEAM représentée par Me [L] [T] Le

Source officielle
TCOM

.

69c91d6bcdc6046d47652d0b

Commerce

21 janvier 2026

21 janvier 2026

activité normalement; Le mandataire déclare que la société est à jour du règlement de ses charges d'exploitation et qu'aucune dette nouvelle n'est annoncée; Qu'en outre, le dirigeant vient de lancer une campagne

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6a0be8a3cdc6046d4726c7d4

Commerce

13 mai 2026

13 mai 2026

La société LEADACTIV s'est notamment engagée à œuvrer pour la validation du ciblage, proposer chaque lundi 200 nouveaux prospects pour approbation, à lancer la campagne auprès des prospects retenus dès

Source officielle
TCOM

PROCEDURE DE SAUVEGARDE

69e2750dcdc6046d479b88c6

Commerce

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Désigne pour cette procédure les organes suivants : Juge commissaire : Jérôme MACABEO Juge commissaire suppléant : Bénédicte LE GAC-CAMPAGNI Mandataire judiciaire : SELARL M.J.

Source officielle
TCOM

Audience publique de vacation

69d5027bcdc6046d4766c4a7

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

contradictoire en premier ressort, Ouvre une procédure de liquidation judiciaire simplifiée à l'égard de la : SAS à associé unique MT MEDIA GROUP [Adresse 1] Activité : La conception et la réalisation de campagnes

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

6a0f5409cdc6046d477bcf20

Commerce

12 mai 2026

12 mai 2026

Ainsi composé lors des débats en Chambre du Conseil à l'audience du 12/05/2026 et même composition pour le délibéré Président : Marc TERRANCLE Juge : Marie-Line MALATERRE Juge : Bénédicte LE GAC-CAMPAGNI

Source officielle
TCOM

Chambre 3

69e56bbecdc6046d47d812ee

Commerce

28 janvier 2025

28 janvier 2025

2.970,00 € HT au titre des honoraires de reprise de comptabilité auprès de la Société FIRCO, * 2.121,73 € au titre des frais bancaires, * 5.310,63 € au titre des intérêts et assurance du crédit de campagne

Source officielle
TCOM

Contentieux général - chambre 1 (délibérés)

69bfb5e6cdc6046d478734c4

Commerce

15 octobre 2025

15 octobre 2025

financiers exposés en pure perte pour le financement du semoir, la somme de 59 080 € à titre de dommages et intérêts en réparation du préjudice d'exploitation de l'EARL [Z] qui a subi la perte d'une campagne

Source officielle
TCOM

REFERE

69dfbd33cdc6046d47579fae

Commerce

25 septembre 2025

25 septembre 2025

déterminer les raisons pour lesquelles les campagnes publicitaires de la société SMC n'ont pas été correctement effectuées malgré les sommes versées pour ce faire.

Source officielle
TCOM

PROCEDURE DE SAUVEGARDE

69e24f12cdc6046d47947683

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Désigne pour cette procédure les organes suivants : Juge commissaire : Marc TERRANCLE Juge commissaire suppléant : Bénédicte LE GAC - CAMPAGNI Mandataire judiciaire : la SELARL M.J.

Source officielle
TCOM

PROCEDURE DE SAUVEGARDE

69e24f62cdc6046d4794867b

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

accessoires, de système de climatisation et de pompe à chaleur Désigne pour cette procédure les organes suivants : Juge commissaire : Marc TERRANCLE Juge commissaire suppléant : Bénédicte LE GAC - CAMPAGNI

Source officielle
TCOM

audience ordinaire

69e2dd20cdc6046d47a31045

Commerce

7 octobre 2025

7 octobre 2025

le résultat est impacté par l'achat de marchandises et par la liquidation d'un stock ; Les prévisionnels établis qui sont très prudents et ne prennent pas en compte l'activité qui va résulter des campagnes

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL (DEPOT BILANS-ART 80 -PROCEDURES EN COURS)

69f1fa40cdc6046d47f605a2

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

directeur général ont gravement nui à la société depuis deux ans, ces derniers s'étant notamment traduits par la résiliation de l'assurance décennale, le détournement de clientèle, la mise en œuvre d'une campagne

Source officielle
TCOM

1ère chambre

69ea5933cdc6046d474a9f33

Commerce

8 avril 2026

8 avril 2026

Le 26 janvier 2024, en remboursement de la campagne e-mailing, PTL émet un avoir n° AV-24010041 d'un montant de 540 € TTC ramenant le montant qu'elle estime lui être dû à la somme de 3 828 € TTC Malgré

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a6eed5cdc6046d475d034d

Commerce

10 avril 2025

10 avril 2025

d'épicerie fine, de cours de dégustation, la vente à emporter et au détail de plateau de fruits de mer et crustacés à destination des professionnels et des particuliers, l'activité de points de vente en campagne

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b0b887cdc6046d4735f132

Commerce

7 janvier 2026

7 janvier 2026

conseil en communication et marketing au moyen de tous supports notamment par internet et tout média interactif, incluant notamment, l'activité d'agence de publicité, la conception et réalisation de campagnes

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

6a0f5116cdc6046d477b9ae1

Commerce

12 mai 2026

12 mai 2026

Ainsi composé lors des débats en Chambre du Conseil à l'audience du 12/05/2026 et même composition pour le délibéré Président : Marc TERRANCLE Juge : Marie-Line MALATERRE Juge : Bénédicte LE GAC-CAMPAGNI

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

6a0f5357cdc6046d477bc38f

Commerce

12 mai 2026

12 mai 2026

Ainsi composé lors des débats en Chambre du Conseil à l'audience du 12/05/2026 et même composition pour le délibéré Président : Marc TERRANCLE Juge : Marie-Line MALATERRE Juge : Bénédicte LE GAC-CAMPAGNI

Source officielle
TCOM

MISE EN DELIBERE - PROCEDURE COLLECTIVE

6a197034cdc6046d475afc3d

Commerce

11 mai 2026

11 mai 2026

redressement judiciaire, dans la procédure ouverte à l'encontre de : [Adresse 2] Maintient les organes de la procédure : Juge commissaire : Jackie COURMONT Juge commissaire suppléant: Bénédicte LE GAC-CAMPAGNI

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69e24963cdc6046d47940086

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

SAS) Dossier : PC/08713 Ainsi composé lors des débats en Chambre du Conseil à l'audience du 08/07/2025 et même composition pour le délibéré : Jean [N] PICCIN Président Juge : Bénédicte LE GAC - CAMPAGNI

Source officielle

Page 4 sur 11

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC529 résultats

Journal officiel
Modifications et radiations RCS B

BODET CAMPANAIRE

SIREN 823930268GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS

transfert du siège social.

31/08/2026

Voir →

Immatriculations et autres annonces RCS A

SCI Campana-Lallouette

SIREN 108353491GREFFE DU TRIBUNAL MIXTE DE COMMERCE DE CAYENNE

La location de tous biens immobiliers construits, à construire ou en cours de construction, en pleine propriété, nue-propriété ou usufruit. L'acquisition et la gestion de tous biens immobiliers construits, à construire ou en cours de construction, en pleine propriété, nue-propriété ou usufruit. La mise en valeur, la transformation, l'aménagement, la gestion par location ou autrement Desdits biens acquis.

13/08/2026

Voir →

Modifications et radiations RCS B

LA FERME CAMPANA

SIREN 999886666GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CANNES

Modification survenue sur l'activité.

13/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

CAMPANA ELECTRICITE CORTENAISE

SIREN 801412164GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BASTIA

09/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

CAMPANA

SIREN 824376156GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAHORS

04/08/2026

Voir →