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1 388 résultats pour « Cave »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Audience publique de contentieux (1er ETAGE)

6a0b2663cdc6046d471595cf

Commerce

13 mai 2026

13 mai 2026

suivants : * Cession N°1 Bordereau du 17 mai 2024 : crédit impôt recherche Comptable public , à hauteur de 9 000 euros, échéance le 30 juin 2024 ; * Cession N°2 Bordereau du 18 juillet 2024 : LITTLE CAFE

Source officielle

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Annonces BODACC41 914 résultats

Journal officiel
Radiations

L'ANGE VINS - CAVE -

SIREN 439396219Greffe du Tribunal de Commerce d'Orléans

23/08/2026

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Ventes et cessions

MOHAMED, ROBER, CAVEAU DI'VIN

SIREN 108890922Greffe du Tribunal de Commerce de Lons-le-Saunier

Acte Authentique. Adresse de l'ancien propriétaire : 16 Rue du Point du Jour 21110 SOIRANS. Adresse du nouveau propriétaire : 241 Rue de Charenton 75012 PARIS. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.

23/08/2026

Voir →

Ventes et cessions

CAVE DE TRINQUETAILLE, SARL LA CAVE DE TRINQUETAILLE

SIREN 106433006Greffe du Tribunal de Commerce de Tarascon

Acte en date du 31/07/2026 enregistré au AIX EN PROVENCE le 07/08/2026 sous le numéro 1324P61 2026 A 03179 Adresse de l'ancien propriétaire: 8 Avenue de la Gare Maritime 13200 Arles

23/08/2026

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Modifications diverses

LA CAVE DU PICHET

SIREN 525285433Greffe du Tribunal de Commerce de Bayonne

23/08/2026

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Radiations

CAVE DU MONT MERCURE

SIREN 800141111Greffe du Tribunal de Commerce de la Roche-sur-Yon

23/08/2026

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TCOM

référés - première chambre

69a1ee1ecdc6046d47f6499f

Commerce

27 novembre 2025

27 novembre 2025

Cour d'Appel d'Aix-en-Provence TRIBUNAL DE COMMERCE DE CANNES ORDONNANCE DE REFERE Rendue le 27 Novembre 2025 N° Minute : 2025R00094 N° RG: 2025R00056 N° RG JOINT : 2025R00065 Date des débats : 23

Source officielle
TCOM

contentieux - première chambre

69bcab1fcdc6046d4745cffc

Commerce

25 septembre 2025

25 septembre 2025

TRIBUNAL DE COMMERCE DE CANNES JUGEMENT DU 25 Septembre 2025 N° Minute : 2025F00256 N° RG: 2024F00200 Date des débats : 24 Juillet 2025 Délibéré annoncé au 25 Septembre 2025 Prononcé par mise à disposition

Source officielle
TCOM

référés - première chambre

69a1ee4ecdc6046d47f64c7d

Commerce

18 décembre 2025

18 décembre 2025

Cour d'Appel d'Aix-en-Provence TRIBUNAL DE COMMERCE DE CANNES ORDONNANCE DE REFERE Rendue le 18 Décembre 2025 N° Minute : 2025R00103 N° RG: 2025R00061 Date des débats : 27 Novembre 2025 Délibéré annoncé

Source officielle
TCOM

référés - première chambre

69a1ef36cdc6046d47f65be0

Commerce

22 janvier 2026

22 janvier 2026

Cour d'Appel d'Aix-en-Provence TRIBUNAL DE COMMERCE DE CANNES ORDONNANCE DE REFERE Rendue le 22 Janvier 2026 N° Minute : 2026R00008 N° RG: 2025R00083 N° RG JOINT : 2025R00092 Date des débats : 18

Source officielle
TCOM

Chambre Procédures Collectives 3

69e58594cdc6046d47d9a993

Commerce

22 janvier 2025

22 janvier 2025

Que la SARL LES CAVES DE LA VALLEE n'est pas à jour de ses obligations déclaratives concernant la TVA depuis le 4ème trimestre 2022.

Source officielle
TCOM

Chambre 7

69a21470cdc6046d47f8fa74

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE JUGEMENT DU 2 Avril 2025 7ème Chambre N° minute : 2025L00567 N° RG: 2024L01928 2024J00606 SCP BTSG 2 PRISE EN LA PERSONNE DE MAÎTRE [U] [D] contre SAS CAVE ELIA DEMANDEUR

Source officielle
TCOM

contentieux - première chambre

69bcacb4cdc6046d4745e98c

Commerce

23 octobre 2025

23 octobre 2025

TRIBUNAL DE COMMERCE DE CANNES JUGEMENT DU 23 Octobre 2025 N° Minute : 2025F00277 N° RG: 2024F00225 Date des débats : 24 Juillet 2025 Délibéré annoncé au 23 Octobre 2025 Prononcé par mise à disposition

Source officielle
TCOM

contentieux - première chambre

69a1bda7cdc6046d47f0b845

Commerce

23 janvier 2025

23 janvier 2025

TRIBUNAL DE COMMERCE DE CANNES JUGEMENT DU 23 Janvier 2025 N° Minute : 2025F00027 N° RG: 2024F00280 Date des débats : 21 Novembre 2024 Délibéré annoncé au 23 Janvier 2025 Prononcé par mise à disposition

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69da85facdc6046d47e76e9e

Commerce

10 octobre 2025

10 octobre 2025

La SARL LA CAVE [D] a comparu en la personne de Monsieur [W] [D], Gérant assistée de Maître HANRIAT, Avocate substituant Maître [G] [B].

Source officielle
TCOM

AUDIENCE DE DELIBERE

69c10daecdc6046d47a21621

Commerce

3 avril 2025

3 avril 2025

[J] [O], dirigeant de droit de la SARL LA CAVE DU BON TANIN, le prononcé d'une faillite personnelle ou d'une interdiction de gérer.

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TCOM

Chambre Procédures Collectives 1

69e5ccd1cdc6046d47dea6c8

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

DEMANDERESSE : * SARL LA CAVE DE [P] [Adresse 1] comparant par Monsieur [P] [J], représentant légal FAITS ET PROCEDURE Le 26 juin 2025, la SARL LA CAVE DE [P] a déclaré être en état de cessation des

Source officielle
TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69c21cf4cdc6046d47bb48c6

Commerce

10 juillet 2025

10 juillet 2025

: 2023/00554 AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS RÉPUBLIQUE FRANÇAISE TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE JUGEMENT DU 10 juillet 2025 PROROGEANT LE DELAI DE CLOTURE DE LA LIQUIDATION JUDICIAIRE DE la SAS LA CAVE

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TCOM

PROCEDURE DE SAUVEGARDE

69e25494cdc6046d4794eb7a

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

COMMERCE DE MONTAUBAN JUGEMENT DE CONVERSION DE LA PROCÉDURE SAUVERGARDE EN PROCÉDURE DE REDRESSEMENT JUDICIAIRE du 08/07/2025 Numéro d'inscription au Répertoire Général : 2025 003797 2025000612 CAVE

Source officielle
TCOM

Chambre 05

69f61d6fcdc6046d4756962c

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRETEIL JUGEMENT DU 2 avril 2025 5ème Chambre N° PCL : 2024J00869 SASU LA CAVE DU CHAT N° RG: 2025L00654 Juge Commissaire : M.

Source officielle
TCOM

Procédures collectives (Chambre du Conseil)

69e7254bcdc6046d47fc554c

Commerce

19 janvier 2026

19 janvier 2026

Par jugement en date du 28/07/2025 a prononcé la liquidation judiciaire simplifiée de la Sàrl LA CAVE ICAUNAISE [Adresse 1].

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TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

6a194ef0cdc6046d475784e9

Commerce

27 mai 2026

27 mai 2026

DES DEBATS PAR : Me Laurianne ROIG, GREFFIER MINISTERE PUBLIC : Mme Marie-Isabelle BAUDOUIN, magistrat à titre temporaire près le tribunal judiciaire de Béziers N° ROLE 2026 003042 DEFENDEUR LA CAVE

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TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69fef5cdcdc6046d47223c8a

Commerce

5 mai 2026

5 mai 2026

NUMERO D'INSCRIPTION AU REPERTOIRE GENERAL : 2026 002692 TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALBI CHAMBRE DU CONSEIL JUGEMENT DU 05/05/2026 * DEMANDEUR(S) : ASTER TABLE ET CAVE (SARL) [Adresse 1] [Localité 1] [

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TCOM

CITATION D OFFICE EN CHAMBRE DU CONSEIL

6a195c0fcdc6046d4758aac9

Commerce

27 mai 2026

27 mai 2026

TRIBUNAL DE COMMERCE DE ARRAS JUGEMENT DU 27/05/2026 LE TRIBUNAL, ATTENDU qu'à la date du 22/05/2026, l'entreprise ci-après nommée : SARL LA CAVE ERNESTALE [Adresse 1] Activité : l'exploitation

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TCOM

PROCEDURE DE SAUVEGARDE

69e24e00cdc6046d47945b4f

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Par jugement en date du 06/08/2024, le Tribunal de Commerce de MONTAUBAN a ouvert une procédure de sauvegarde au bénéfice de : CAVE COOPERATIVE LES VIGNERONS [Adresse 2] (COAGR) Mairie [Localité 1] RCS

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