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456 résultats pour « Chaumaz »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Audience cinquième chambre (autres demandes en matière de procédures collectives)

69e472f0cdc6046d47c3803a

Commerce

7 juillet 2025

7 juillet 2025

DIFFUSION ECAD (SARL) [Adresse 1] [Localité 1] DEVELOPPEMENT - ECAD (ASS) Mme [W] [Q] née [P] [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 2] ASSOCIATION ESPACE CONFORT ASSISTANCE ET [Adresse 3] [Localité 3] ENERGIE CHAUFFAGE

Source officielle

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TCOM

Chambre 2-4

69d1bcdbcdc6046d472804cc

Commerce

29 mai 2025

29 mai 2025

Elle exerce une activité de Installation de tout type de sanitaires, de chauffage et d'équipements de chauffage au gaz, de rafraîchissements et de ventilation ; travaux de rénovation de l'habitat ; installation

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b3b494cdc6046d4780e273

Commerce

14 janvier 2025

14 janvier 2025

(BOIS DE CHAUFFAGE DE CORNOUAILLE) (SARL),SARL [M] (SARL) et M.

Source officielle
TCOM

DELIBERE JUGEMENTS PCL

69fc4d83cdc6046d47e65fff

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

La vente de carrelage, de matériaux de construction, de menuiserie, de décoration intérieure et extérieure, de meubles de salle de bians, de sanitaires (parois, bacs de douche…) de chauffage (insert, pompe

Source officielle
TCOM

Chambre 07

69f2bfc6cdc6046d4708d33d

Commerce

4 avril 2025

4 avril 2025

DEMANDEUR(S) : * CONGES INTEMPERIES BTP - CAISSE DE L'ILE DE FRANCE [Adresse 1] comparant par Me Victoire LEGRAND DE GRANVILLIERS ANDRE [Adresse 2] [Localité 1] DEFENDEUR(S) : * SAS B.E.H PLOMBERIE- CHAUFFAGE

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL Salle N°7

69e61b72cdc6046d47e51294

Commerce

28 janvier 2025

28 janvier 2025

Ministère public entendu en ses observations, Renouvelle la période d'observation dans le cadre du redressement judiciaire ouvert à l'encontre de : Monsieur [Z] [A] [Q] [Adresse 1] Activité : Chauffage

Source officielle
TCOM

Audience publique de contentieux (1er ETAGE)

69a8dff6cdc6046d478b04c6

Commerce

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Le 23 mai 2022, [I] fait appel à [W] pour des travaux de mise en œuvre d'un chauffage RIBO, dans le cadre de la rénovation d'une maison individuelle.

Source officielle
TCOM

Chambre 09

69f3893ecdc6046d471be490

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

: 2025L02055 N° de PC : 2023J01010 DEMANDEUR : SAISINE D'OFFICE LE GREFFIER DU TRIBUNAL [Adresse 1] DEFENDEUR : SARL FRANCE ECO LOGIC [Adresse 2] FRANCE Activité : installation de systèmes de chauffage

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL (DEPOT BILANS-ART 80 -PROCEDURES EN COURS)

69e6c9f0cdc6046d47f58c4c

Commerce

1 avril 2026

1 avril 2026

Activités Economiques de Limoges, par jugement du 08/10/2025, a ouvert une procédure de liquidation judiciaire simplifiée à l'encontre de : Monsieur [L] [A] [Adresse 1] Activité : Vente de bois de chauffage

Source officielle
TCOM

Audience publique de contentieux (1er ETAGE)

69fd9d35cdc6046d47066591

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

Le 5 janvier 2023, Bonadei signe un nouveau contrat avec [T] pour l'installation électrique du système de chauffage.

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TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL - F4

69b19d1fcdc6046d474da0eb

Commerce

22 janvier 2025

22 janvier 2025

RENOUVELLEMENT DE LA PÉRIODE D'OBSERVATION Par jugement du 18 septembre 2024, le Tribunal a ouvert une procédure de redressement judiciaire à l'égard de : SARL LPC45 [Adresse 1] Activité : Plomberie chauffage

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69b959ddcdc6046d47f8f1fc

Commerce

14 octobre 2025

14 octobre 2025

avisé de la procédure et entendu en ses réquisitions écrites et verbales, Ordonne une enquête pour déterminer la situation financière de l'entreprise [E] [T] (SARLU) - L'entretien, le dépannage, chauffage

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TCOM

Trib. de Commerce

69ef5ff3cdc6046d47b6ad36

Commerce

24 avril 2026

24 avril 2026

que tous travaux d'isolation intérieure et extérieure ; tous travaux d installation, de dépannage, de maintenance, d'entretien et de réparation dans les domaines de la plomberie, des sanitaires, du chauffage

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 09

69e89f4bcdc6046d471e932a

Commerce

20 avril 2026

20 avril 2026

de PONTOISE sous le n° 925035198 - 2024 B 2032, a pour activité déclarée au RCS : Entreprise générale de bâtiment et notamment de peinture, plâtrerie, maçonnerie ravalement, électricité, plomberie, chauffage

Source officielle
TCOM

chambre 1-20

6a0eef6acdc6046d476e23fb

Commerce

18 mai 2026

18 mai 2026

Partie défenderesse : SARL CLIMATISATION CHAUFFAGE ET PLOMBERIE, (RCS [Localité 1] n° 949 549 380), Société à responsabilité limitée, dont le siège social est [Adresse 2], non comparante.

Source officielle
TCOM

DELIBERE JUGEMENTS PCL

69e09cdfcdc6046d476d727a

Commerce

16 avril 2026

16 avril 2026

Vu le jugement de ce Tribunal en date du 20 février 2023 ayant prononcé la liquidation judiciaire de : SARL 3zErA [Adresse 1] Activité : Commerce de gros de fournitures pour la plomberie et le chauffage

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TCOM

Procédures Collectives

69b2b0a6cdc6046d4768c996

Commerce

9 janvier 2025

9 janvier 2025

date du 03/04/2008, a ouvert une procédure de redressement et par jugement du 19/03/2009 a converti la procédure de redressement en liquidation judiciaire à l'encontre de : ASSISTANCE MAINTENANCE CHAUFFAGE

Source officielle
TCOM

AUD CH. DU CONSEIL LUNDI A 14H00

69b26800cdc6046d4761d933

Commerce

5 janvier 2026

5 janvier 2026

003716 / 2025000490 LE TRIBUNAL Vu le livre VI du Code de Commerce traitant des difficultés des entreprises, Vu le jugement en date du 02/10/2023 ayant prononcé la liquidation judiciaire de : ECO CHAUFFAGE

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TCOM

Audience Publique de 14 h: Clôtures/Prorogations - Impécuniosités, mainlevées, prorogat° états des créances

69b37787cdc6046d477bff76

Commerce

27 janvier 2026

27 janvier 2026

délai pour la clôture de la procédure de liquidation judiciaire de : Page 1/2 Société par actions simplifiée SAS YBN-ENERGIES [Adresse 3] RCS B 842166670 (2018B00929) Activité : Tout travaux de chauffage

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TCOM

Chambre Procédures Collectives 1

69e58154cdc6046d47d96672

Commerce

1 octobre 2025

1 octobre 2025

Roche-sur-Yon, par jugement en date du 05/10/2022, a ouvert une procédure de liquidation judiciaire simplifiée à l'encontre de : SARL ELYCLIM [Adresse 1] Activité : Énergies renouvelables, climatisation, chauffage

Source officielle