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483 résultats pour « Grach »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

AUDIENCE CONTENTIEUX DU MARDI DELIBERES

69be72d5cdc6046d476df109

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

[Z] le droit de contester les montants sollicités. 3.3 A titre très subsidiaire, l'octroi de délais de grâce : La situation financière du créancier et de M.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69c822becdc6046d4752d4fd

Commerce

9 janvier 2026

9 janvier 2026

Elle rappelle que le passif sera apuré grâce au prix de cession d'une des licences de taxi appartenant à M, [X], ainsi que grâce aux redevances que la SASU TAXI 55 perçoit au titre de la mise en location

Source officielle
TCOM

Deuxième Chambre - Procédures collectives

69a0bcd3cdc6046d47d9d072

Commerce

3 avril 2025

3 avril 2025

commerce de Soissons sous le numéro B 848528469 (2019B00067) depuis le 22/02/2019 et exploite une activité de : « Toutes activités de marketing, web-marketing, aide à la transition numérique, réalisation graphique

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69f09c76cdc6046d47d45b5b

Commerce

21 avril 2026

21 avril 2026

Il résulte des documents produits et des explications fournies que l'exploitation est redevenue bénéficiaire grâce à une progression du chiffre d'affaires et à une baisse des loyers.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69daf23fcdc6046d47ef993f

Commerce

7 octobre 2025

7 octobre 2025

les documents sollicités lors de la dernière audience, à savoir une situation comptable sur les derniers mois et un prévisionnel d'exploitation sur trois ans ; que les charges courantes sont réglées grâce

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69daf43acdc6046d47efb8b9

Commerce

20 janvier 2026

20 janvier 2026

des explications fournies que les comptes de la société d'exploitation de l'exercice 2026 seront clôturés en mars prochain et devraient afficher une augmentation significative du chiffre d'affaires grâce

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69daf451cdc6046d47efb9fc

Commerce

20 janvier 2026

20 janvier 2026

nouveau comptable saisi du dossier depuis décembre 2025 devrait pouvoir terminer les comptes de l'exercice 2024 dans les prochains jours et indique que le chiffre d'affaires en 2025 est en progression grâce

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69db021fcdc6046d47f09370

Commerce

20 janvier 2026

20 janvier 2026

Il résulte des documents produits et des explications fournies que la société a extériorisé sur les six premiers mois de la période d'observation un résultat bénéficiaire grâce à une amélioration du niveau

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 09

P01215 URSSAF ILE DE FRANCEc/SAS ENRVIE

69dfad11cdc6046d47562c8d

Commerce

5 janvier 2026

5 janvier 2026

[U] [F], muni d'un pouvoir DEFENDEUR SAS ENRVIE [Adresse 2] Représentant légal : Lyes GRAICHE Président non comparant COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats et du prononcé : M.

Source officielle
TCOM

REQUETE PRESIDENT

69f0874bcdc6046d47d2550f

Commerce

23 avril 2026

23 avril 2026

destinées aux coffrages en béton la réalisation de raccordements à la voirie et a divers réseaux ou le gros oeuvre de bâtiment sans responsabilité Globale de la construction Représentant légal : SANTOS DAS GRACAS

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e3a736cdc6046d47b19e75

Commerce

8 avril 2025

8 avril 2025

contradictoire et en premier ressort, Débats, clôture des débats et mise en délibéré lors de l'audience du 01/04/2025 où siégeait Monsieur Alain GEORGES, Président, Monsieur Gérard SUSSAN et Monsieur Pierre GRECH

Source officielle
TCOM

Chambre 8

69bd87e5cdc6046d475a63df

Commerce

22 janvier 2026

22 janvier 2026

La déclarante est immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Nice sous le n° 502 962 277 et exerce une activité de Conception graphique réalisation promotion et exploitation de sites Internet

Source officielle
TCOM

Audience publique de contentieux (1er ETAGE)

69c200f9cdc6046d47b8a8c4

Commerce

15 juillet 2025

15 juillet 2025

Ordonner un délai de grâce de 24 mois au bénéfice de la SAS JML CLOTURE pour régler la société VOLKSWAGEN BANK GMBH de l'éventuelle condamnation qui pourrait être prononcée à son encontre.

Source officielle
TCOM

AFFAIRE COURANTE

6a0bd4b6cdc6046d4724a841

Commerce

11 mai 2026

11 mai 2026

Elle intervient en fonction de cahiers des charges précis fournis par ses clients, incluant notamment des éléments graphiques à haute résolution pour l'impression sur bois.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69f9e3becdc6046d47a9431e

Commerce

28 avril 2026

28 avril 2026

fournies que les comptes de l'exercice clos au 31 décembre 2025 font apparaître un chiffre d'affaires de 470.199 € pour un résultat de – 6.511 €, mais que la situation s'est améliorée depuis quatre mois grâce

Source officielle
TCOM

R E F E R E

69c7e20bcdc6046d474ada74

Commerce

26 janvier 2026

26 janvier 2026

Greffier lors du prononcé : Anne-Laure CROZAT Re de vances de Greffe : 38,65 DONT TVA : 6,44 Les faits, La société ROTOCHAMPAGNE, a pour activité principale la réalisation de travaux graphiques et de

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TCOM

PROCEDURES COLLECTIVES

69d8af23cdc6046d47be4344

Commerce

7 avril 2026

7 avril 2026

[P] [V] expliquent l'inertie par rapport à l'assainissement et les mesures prises ; qu'ils disposent d'une bonne visibilité grâce à un prévisionnel prudent, Attendu que M.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69daf3fecdc6046d47efb500

Commerce

6 janvier 2026

6 janvier 2026

Toutefois, Monsieur [F] estime pouvoir augmenter son chiffre d'affaires de 10 % en 2026 grâce aux travaux de maintenance décennale des deux réacteurs de la centrale EDF de [Localité 1] à partir de 2026

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69dafe88cdc6046d47f05aae

Commerce

20 janvier 2026

20 janvier 2026

et des explications fournies que les comptes de l'exercice 2025 sont en cours d'établissement, mais ils laissent déjà apparaître un redressement du chiffre d'affaires par rapport à l'exercice 2024, grâce

Source officielle
TCOM

Chambre 2-5

69d50154cdc6046d4766afd2

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

période d'observation dans le cadre du redressement judiciaire de la : SAS MCMURPHY [Adresse 1] Activité : Réalisation et production de toute oeuvre audiovisuelle, cinématographique, musicale, graphique

Source officielle

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Journal officiel
Créations

GRACHEVA, Natalia Iouriévna

SIREN 109250209Greffe du Tribunal de Commerce de Toulouse

10/09/2026

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Radiations

GEVORGYAN, Grach, Mkrtich, Oglu

SIREN 945063493Greffe du Tribunal Judiciaire de Thionville

23/11/2025

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Créations

CEPKO, Aurélie, GRACH

SIREN 824933022Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de Basse-Terre

29/10/2025

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Créations

Grachi, Youssef

SIREN 992305565Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Nanterre

09/10/2025

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Créations

GEVORGYAN, Grach, Mkrtich, Oglu

SIREN 945063493Greffe du Tribunal Judiciaire de Thionville

05/06/2025

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