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105 résultats pour « Jousset »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE C.I.A. (LUNDI MATIN)

69b978a1cdc6046d47fbb0c9

Commerce

15 avril 2025

15 avril 2025

Clément JOUBERT GREFFIER : M. Grégoire PRIEUR Ministère Public non représenté DEBATS A L'AUDIENCE DU 14/04/2025 NOTIFICATION : Mr le Juge Commissaire: M.

Source officielle
TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69a8c4afcdc6046d478978c2

Commerce

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Sur demande d'ouverture, en date du 18/12/2025, d'une procédure de liquidation judiciaire de : la SARL Natsume Corp, [Adresse 3], N° siren : 951 007 889 - N° gestion : 2023B01721 « ventes de jouets en

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69ab6269cdc6046d47c73df4

Commerce

9 juillet 2025

9 juillet 2025

David DURAND, Procureur de la République adjoint près le tribunal judiciaire de Béziers N° ROLE 2025 001041 DEFENDEUR : [Y] [X] (SAS) [Adresse 1] N° RCS 920 019 866 2022 B 1447 VENTE DE JEUX ET JOUET

Source officielle
TCOM

PROCEDURES COLLECTIVES

69b4d75ecdc6046d479b5e6b

Commerce

7 janvier 2026

7 janvier 2026

décembre 2025, par : La SAS HEREL La création, le développement et la commercialisation par tous moyens, la vente en ligne de vêtements, de sous vêtements, de prêt à porter et accessoires, jeux, jouets

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69c3cb48cdc6046d47e56145

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

: M., [U], [E], [Adresse 1] N° RCS 450 466 974 2018 A 1014 L'EXPLOITATION D'UN FONDS DE COMMERCE DE DEBIT DE TABAC DEPOT DE PRESSE JEUX DE LA FRANÇAISE DES JEUX LOTO PAPETERIE BIMBELOTERIE CADEAUX JOUETS

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE C.I.A. (LUNDI MATIN)

69b978c2cdc6046d47fbb308

Commerce

15 avril 2025

15 avril 2025

Clément JOUBERT GREFFIER : M. Grégoire PRIEUR Ministère Public non représenté DEBATS A L'AUDIENCE DU 14/04/2025 NOTIFICATION : Mr le Juge Commissaire: M.

Source officielle
TCOM

chambre 05

69a3ff1ccdc6046d471f9ff4

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

MARSEILLE Jugement du 1 Juillet 2025 N° RG : 2025F00508 La société ISOLVAR S.A.S [Adresse 1] Registre du commerce et des sociétés de Salon-de-Provence n° 750 687 287 (Me [X], avocat associé de la SELARL JOUSSET

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f46d56cdc6046d473183d0

Commerce

30 avril 2026

30 avril 2026

parmi les opérations litigieuses, manifestement à des fins personnelles, sans aucun lien avec l'activité professionnelles de Monsieur [V], figuraient des dépenses de tabac, de courses alimentaires, de jouet

Source officielle
TCOM

2è chambre

69e79ee1cdc6046d47070ed6

Commerce

15 avril 2025

15 avril 2025

Achat, vente, négoce de tous articles de bazar, accessoires pour la maison, pour l'hygiène et la beauté, jouets, gadgets, maroquinerie.

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69c9be1ecdc6046d477444e4

Commerce

20 octobre 2025

20 octobre 2025

Clément JOUBERT - Greffier : M. Grégoire PRIEUR Présent au prononcé du Jugement : Nous M.

Source officielle
TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69c29d2bcdc6046d47c63570

Commerce

19 janvier 2026

19 janvier 2026

l'égard de : Madame, [M], [V],, [Adresse 3], [Localité 2], N° siren : 324 303 619 - N° gestion : 2016A01116 « vente d'objets de décoration et d'intérieur, vêtements d'occasion, accessoires de mode, jouets

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69c9c1a5cdc6046d47748116

Commerce

19 janvier 2026

19 janvier 2026

Clément JOUBERT M. Guy LARHER GREFFIER D'AUDIENCE : M. Grégoire PRIEUR (Présent lors des débats) Ministère public représenté par : M. Julien MICHEL PRESENTS AU PRONONCE DU JUGEMENT : M.

Source officielle
TCOM

MISE EN DELIBERE - RESPONSABILITE- SANCTION

69e3805acdc6046d47aec742

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

naissance 1] 1984 à [Localité 1] (54), en qualité d'entrepreneur individuel, et ayant pour activité la « vente de produits de fin de série dégriffés, vêtements, alimentaires secs, alcool à emporter, jouets

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a47fb9cdc6046d472b5dac

Commerce

2 octobre 2025

2 octobre 2025

[Localité 2] (SAS) [Adresse 3], NON COMPARANT Maître [D] [I] ès qualité de Liquidateur Judiciaire de la société [2] [Adresse 4] DEFENDEUR – représenté par Maître [E] [R] associé de la SELARL JOUSSET

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6a11a6c3cdc6046d47ada110

Commerce

21 mai 2026

21 mai 2026

L'importation l'exportation la vente en gros, demi-gros, et détail de jouets, articles de pêche, textile, artifice de divertissement, bazar.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f7e129cdc6046d478055ea

Commerce

21 avril 2026

21 avril 2026

création et vente en ligne de bijoux fantaisies, accessoires de mode, création d'accessoires pour cheveux, accessoires de maroquinerie, accessoires textile et habillement, articles de papeterie, jeux et jouets

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f7e329cdc6046d4780762d

Commerce

21 avril 2026

21 avril 2026

Jouets pour enfants. Automobile, pièces détachées et pièces de rechanges. Vente de véhicules accidentés. Location de véhicules. Produits de boulangerie : levure, farine, huile.

Source officielle
TCOM

DELIBERES

6a1808a1cdc6046d4736c5ec

Commerce

11 mai 2026

11 mai 2026

Clément JOUBERT GREFFIER : M.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6a0b0d2dcdc6046d47133ba8

Commerce

13 mai 2026

13 mai 2026

d'activité en développant ses propres systèmes de jeux innovants, en créant trois nouvelles attractions : * un Laser Game 2.0 (un nouveau système de jeu pour du laser game, un jeu de tir où plusieurs joueurs

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TCOM

chambre 1-8

69cea675cdc6046d47e26662

Commerce

10 juillet 2025

10 juillet 2025

* DWS, maître d'ouvrage, confie à MASSIBAT la réalisation des lots 1 et 4 d'une opération de réhabilitation d'un immeuble dénommé « CAP JOLIETTE » situé à [Localité 1] (13). 4.

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Journal officiel
Dépôts des comptes

A-JOUSSET

SIREN 830376646GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PERPIGNAN

20/09/2026

Voir →

Dépôts des comptes

SELARL DE CHIRURGIENS DENTISTES C JOUSSET GABAIN

SIREN 449621499GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX

28/07/2026

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Dépôts des comptes

JOUSSET SYLVAIN

SIREN 813632478GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LAVAL

21/07/2026

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Dépôts des comptes

EURL JOUSSET

SIREN 493770705GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS

17/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

HOLDING JOUSSET

SIREN 853195006GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOURS

09/07/2026

Voir →