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425 résultats pour « bouches »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Trib. de Commerce

69c68060cdc6046d472aa4d2

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

DEUX JUILLET DEUX MILLE VINGT-CINQ Numéro de rôle général : 2025F6 Numéro de Procédure collective : 2025RJ3 JUGEMENT AUTORISANT LE RENOUVELLEMENT DE LA PERIODE D'OBSERVATION DEBITEUR : La SAS BOUCHERIE

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69c68ab5cdc6046d472b90f0

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

2025F964 Numéro de Procédure collective : 2020RJ37 JUGEMENT DE PROROGATION DU DELAI D'EXAMEN DE CLÔTURE DEBITEUR : Monsieur, [O], [N], [Adresse 1] Inscrit au RCS sous le numéro 402 680 748 Activité : boucherie

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL - F4

69c741c0cdc6046d473e62dc

Commerce

22 octobre 2025

22 octobre 2025

D'OBSERVATION Par jugement du 09 septembre 2025, le Tribunal a ouvert une procédure de redressement judiciaire, à l'égard de : SAS, [S], [D] , [Adresse 1] Activité : Vente de tous produits alimentaires et boucherie

Source officielle
TCOM

AUDIENCE DES AFFAIRES NOUVELLES

69db0386cdc6046d47f0a9d8

Commerce

27 octobre 2025

27 octobre 2025

Rouen COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats et du délibéré : Président : Monsieur Patrick EVRARD Juges : Monsieur Richard BRASSE Madame Peggy LERATE Greffier lors des débats : Madame Alexia BOUCHER

Source officielle
TCOM

PROCEDURES COLLECTIVES: OUVERTURES ET PLANS - CHAMBRE DU CONSEIL SALLE A

69ac0795cdc6046d47d2b928

Commerce

13 janvier 2025

13 janvier 2025

Défendeur(s) : BOUCHERIE HSP (SARL) [Adresse 1] SIREN : 912 756 699 Représentant(s) : LEXEM CONSEIL - MAITRE MERLIN Pierre André Composition du Tribunal lors du débat et du délibéré : Greffier présent

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TCOM

EGIDE

69c9a6c7cdc6046d47728be5

Commerce

3 octobre 2025

3 octobre 2025

OURNAC juge-rapporteur, Vu la requête présentée par la SELAS EGIDE prise en la personne de Maître, [H], [U], liquidateur de la liquidation judiciaire, [L], [I] (SARL), [Adresse 1] Boucherie, charcuterie

Source officielle
TCOM

DEBATS EN CHAMBRE DU CONSEIL - CHAMBRE 2

69c6246ecdc6046d472177ae

Commerce

9 janvier 2026

9 janvier 2026

[V], [W],, [L],, [S], 1,0[Adresse 2], [Localité 2], [Adresse 3] a fait au Greffe de ce Tribunal la déclaration de cessation de ses paiements, , [V], [W],, [L],, [S] exploite une activité de Boucherie

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b4ec96cdc6046d479d3522

Commerce

7 janvier 2025

7 janvier 2025

la demande d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire et la déclaration de cessation des paiements effectuées au greffe de ce Tribunal le 18/12/2024 par la société [X] SASU [Adresse 1] boucherie

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TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL - 10H30

69c5154ccdc6046d47071f6e

Commerce

21 janvier 2026

21 janvier 2026

date du 19/11/2025, ayant ouvert, sur assignation de l'URSSAF DU CENTRE VAL DE, [Localité 3], une procédure de redressement judiciaire à l'égard de : , [T], [E], [Adresse 3] Activité : charcuterie boucherie

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TCOM

AFFAIRES COURANTES

69b89615cdc6046d47e92a78

Commerce

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Faits et Procédure : Monsieur [W] [P], exploitant une activité de boucherie, a commandé auprès de la société [I] [B], commercialisant du matériel pour les métiers de bouche, divers matériels pour équiper

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TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69ef5987cdc6046d47b6066c

Commerce

23 avril 2026

23 avril 2026

- TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND - JUGEMENT DU 23 AVRIL 2026 Maintien période d'observation : BOUCHERIE DU MONT-DORE (SARL) RG 2026 001126 PC 41226039 Le Tribunal composé lors des débats et

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TCOM

R E F E R E et Procédure accélérée au fond

69ac7571cdc6046d47dec8c5

Commerce

2 octobre 2025

2 octobre 2025

remettre tous documents utiles et entendre tous sachants, * Visiter et décrire les lieux sis [Adresse 5] aux fins de procéder à toutes contestations utiles sur l'état général du fonds de commerce de boucherie

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TCOM

CHAMBRE A PROCEDURES COLLECTIVES

69c4c15ccdc6046d47fddbcc

Commerce

29 janvier 2025

29 janvier 2025

été déposé, le 21 Janvier 2025, une déclaration de cessation des paiements au Greffe du Tribunal de Commerce de RENNES par : EURL, [Q] DES VALLONS, [Adresse 1] Enseigne :, [Q] DE LA PLACE Activité : Boucherie

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TCOM

Trib. de Commerce

69a7a95bcdc6046d476f3055

Commerce

9 juillet 2025

9 juillet 2025

Attendu que la SAS LES TERROIRS DE LA VAUNAGE est inscrite au RCS de [Localité 3] depuis le 06/11/2024, sous le numéro 934 816 646 pour l'activité de boucherie, charcuterie, traiteur, vente de tous produits

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TCOM

Audience deuxième et troisième chambres (plaidoiries contentieux général)

69e45416cdc6046d47c15ae8

Commerce

4 juillet 2025

4 juillet 2025

En parallèle, par décision du 1 er juillet 2015, la CPAM des Bouches-du-Rhône a pris en charge cet accident au titre d'un accident de trajet.

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TCOM

Chambre 04

69f28ddacdc6046d47059728

Commerce

29 janvier 2025

29 janvier 2025

La débitrice inscrite au RCS de BOBIGNY sous le numéro 840887863 (N° de Gestion : 2022 B 3598) a pour activité : restauration et métiers de bouche sans alcool.

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TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL MARDI 9 H 45

69bbb3facdc6046d472ee043

Commerce

1 avril 2025

1 avril 2025

Attendu que par jugement en date du 04/03/2025,, [2] (SARL) -, [Adresse 3], Boucherie, friterie, volaillerie, négoce de viandes, achat et vente de tous produits accessoires, a fait l'objet à son encontre

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TCOM

Trib. de Commerce

69c1630acdc6046d47aa1d6e

Commerce

9 octobre 2025

9 octobre 2025

, OUVRE LA PROCEDURE DE LIQUIDATION JUDICIAIRE SIMPLIFIEE à l'égard de [D]'[A] SARL, adresse : [Adresse 1], activité : Exploitation d'un fonds artisanal et de commerce, sédentaire ou ambulant, de boucherie

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TCOM

Trib. de Commerce

69a0f2e9cdc6046d47ddcaac

Commerce

22 janvier 2025

22 janvier 2025

Juridiction des référés a été saisie de la présente affaire par Assignation en date du 8 novembre 2024 La cause a été entendue à l'audience du 22 janvier 2025 à laquelle siégeait : * Monsieur Pascal BOSCHER

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TCOM

CHAMBRE 09

J00025 SA MECARUNGISc/SARL VIANDES A GOGO

69dfaed7cdc6046d47564e69

Commerce

12 janvier 2026

12 janvier 2026

La SARL VIANDES A GOGO est immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de PONTOISE sous le n° 938895042 et a pour activité déclarée : boucherie traiteur vente de produits d'épicerie générale (

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