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381 résultats pour « bruits »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL - F2

69b19b89cdc6046d474d591d

Commerce

8 janvier 2025

8 janvier 2025

26 904 94 163 123 099 251 336 185 500 19 638 * 19 638 61% 23 133 * 33 11 * 44 45 040 16 835 61 875 15 981 97 753 * 24 171 7 882 * 7 882 * 32 053 2 871 4% * 2 871 -4% Salaires bruts

Source officielle

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Annonces BODACC33 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

LES BRUITS DU MONDE

SIREN 820570257Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

05/07/2026

Voir →

Radiations

BRUITS DE FOND

SIREN 839246279Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Nanterre

30/06/2026

Voir →

Dépôts des comptes

Bruits Médias

SIREN 942563081Greffe du Tribunal de Commerce de nantes

28/04/2026

Voir →

Dépôts des comptes

LES BRUITS DU MONDE

SIREN 820570257Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

02/04/2026

Voir →

Modifications diverses

BRUITS

SIREN 940184880Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

05/09/2025

Voir →

TCOM

contentieux - première chambre

69bca18fcdc6046d47453793

Commerce

23 janvier 2025

23 janvier 2025

qu'elle a subi un grave préjudice suite à la rupture unilatérale des relations commerciales qu'elle entretenait avec la société [N], que sa demande indemnitaire est établie sur la perte de sa marge brute

Source officielle
TCOM

VENDREDI

69c2c1b1cdc6046d47c92e3a

Commerce

3 octobre 2025

3 octobre 2025

Elle estime que le surcoût du prix brut payé par la société, [Z] SARL a provoqué, de manière mathématique, des surprimes d'assurances qu'elle chiffre à la somme de 35.600,31 €.

Source officielle
TCOM

Contentieux n°1 - audience publique

69f1de50cdc6046d47f3806a

Commerce

28 avril 2026

28 avril 2026

Ce montant arrondi correspond à la marge brute qui aurait dû être dégagée sur une période de 6 mois.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69dace75cdc6046d47ed5221

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Un solde intermédiaire de gestion a été réalisé sur les cinq derniers mois d'exploitation qui révèle un chiffre d'affaires de 392 K€ et un excédent brut d'exploitation de 49 K€ (contre (91 K€ en 2024).

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives

69c51e7bcdc6046d4707f001

Commerce

1 avril 2025

1 avril 2025

qu'à la date du 27/03/2025, l'entreprise ci-après nommée : Sàrl, [Localité 1] FONDERIE , [Adresse 1] Activité : Toutes opérations de fonderie, de fabrication et de négoce de produits métallurgiques bruts

Source officielle
TCOM

Chambre 09

69f38d20cdc6046d471c4b6f

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

[Adresse 2] [Adresse 3] [Localité 1] Activité : achat, vente, import-export de tous produits bruts et manufactures, achat et vente de tous biens immobiliers études qualitatives et quantitatives et maîtrise

Source officielle
TCOM

AFFAIRES COURANTES PREMIERE CHAMBRE

69ab5431cdc6046d47c620d5

Commerce

7 juillet 2025

7 juillet 2025

Elle estime ce préjudice à 80 021€ hors taxes, relatif à la marge brute engagée pour les projets des époux [O] – [Q] et [I].

Source officielle
TCOM

CHAMBRE A PROCEDURES COLLECTIVES

69c49a7dcdc6046d47fa6a65

Commerce

29 janvier 2025

29 janvier 2025

La marge brute globale est en hausse entre les exercices 2020 et 2021 (+3 points), mais en baisse sur la période suivante, passant de 91,2% en 2021 à 85% en 2022.

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69d8d59ecdc6046d47c16bd7

Commerce

1 avril 2026

1 avril 2026

Du 5 février au 28 février 2026, le chiffre d'affaires s'est élevé à 22 710 € générant un excédent brut d'exploitation de 4472 € La trésorerie au 27 mars 2026 s'élève à 18.363 € Le dirigeant de l'entreprise

Source officielle
TCOM

Chambre 01

69f18c18cdc6046d47ec496b

Commerce

10 avril 2025

10 avril 2025

), devenue AX CONSEIL, pour le site de [Localité 5] ([Localité 4]), en qualité d'assistante d'agence (employée niveau 2, coefficient hiérarchique 125), avec une clause de non-concurrence, Le salaire brut

Source officielle
TCOM

LUNDI

69eb32e4cdc6046d475be003

Commerce

20 avril 2026

20 avril 2026

En deuxième lieu, Maître [V] [R] ès qualités a constaté que Madame [E] [U] a procédé à la poursuite d'une activité déficitaire mise en évidence par un EBE (Excédent brut d'exploitation) négatif, sans aucune

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69cc829ecdc6046d47aeb54c

Commerce

28 janvier 2025

28 janvier 2025

TTC en 2022 et 6 932,16 € TTC entre le 1 er janvier et le 7 février 2023 ; * En l'absence de concurrence déloyale, ce chiffre d'affaires aurait été réalisé par DIVISA, augmenté de 30% ; * La marge brute

Source officielle
TCOM

Contentieux - audience publique

69ce42e8cdc6046d47d84a74

Commerce

1 avril 2026

1 avril 2026

La perte de marge brute sur 18 mois est de 332 556 € (221 704,23 € x 1,5).

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL II

69d0d38ecdc6046d47144ab2

Commerce

1 avril 2026

1 avril 2026

conformément à l'article R.621-20 du Code de Commerce, que la situation du débiteur est la suivante : QUE le chiffre d'affaires, du 03/09/2025 au 28/02/2026, s'élève à 33.079 € dégageant un excédent brut

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL II

69c0c344cdc6046d479bfb09

Commerce

22 octobre 2025

22 octobre 2025

ATTENDU que la SELARL PRAXIS expose que le passif à financer dans le cadre d'un plan s'élève à 289.346 €, QUE le chiffre d'affaires, du 01/11/2024 au 30/09/2025, était de 203.549€, QUE l'excédent brut

Source officielle
TCOM

Chambre 07

69f9ee56cdc6046d47aa440b

Commerce

5 mai 2026

5 mai 2026

En cas de non-respect des engagements ci-dessus énoncés, chaque Partie s'oblige à indemniser l'autre en lui versant une indemnité égale à douze (12) mois de rémunération brute de la personne sollicitée

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6a0b1667cdc6046d47141466

Commerce

13 mai 2026

13 mai 2026

Selon elle, les plantes litigieuses ont été intégrées dans la composition de plusieurs compléments alimentaires destinés à la commercialisation, de sorte qu'elle a été privée de la marge brute escomptée

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69eb3fbbcdc6046d475cef44

Commerce

22 avril 2026

22 avril 2026

suivants : * une diminution du chiffre d'affaires de 13 %, en lien notamment avec la perte du marché de sécurité de la ville de [Localité 1], * en raison de la baisse de la sous-traitance, une marge brute

Source officielle
TCOM

Procédures collectives

69fb3c2ccdc6046d47cb4d15

Commerce

20 avril 2026

20 avril 2026

rendu en date du 16 décembre 2025, la cour d'appel de Paris a précisé que l'infirmation ne concernait pas les sommes suivantes : * L'indemnité de repos compensateur non pris à hauteur de 1039,95 € brut

Source officielle