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6 226 résultats pour « gerance »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

.

69b74eb9cdc6046d47cddd6c

Commerce

9 juillet 2025

9 juillet 2025

Monsieur [F] [A], le gérant de la SARL TRANS-GO 77, ne comparaissait pas à l'audience d'ouverture de la liquidation judiciaire simplifiée.

Source officielle
TCOM

chambre 1-4

6a18114dcdc6046d47380325

Commerce

27 mai 2026

27 mai 2026

17 février 2026, par leurs conclusions responsives N°2 sur incident et dans le dernier état de leurs prétentions, FINANCIERE SAINT JAMES et TOTEM demandent au tribunal de : * RECEVOIR TOTEM et son gérant

Source officielle
TCOM

DEBATS EN CHAMBRE DU CONSEIL - CHAMBRE 3

69f9b620cdc6046d47a5a4ab

Commerce

24 avril 2026

24 avril 2026

a par mise à disposition au greffe le 24 avril 2026 rendu la décision dont la teneur suit : Défendeur : la SARL AMBIANCE COIFFEUR-CREATEUR [Adresse 1] [Localité 1] Comparante en la personne de sa gérante

Source officielle
TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69a83253cdc6046d477b5f9e

Commerce

10 avril 2025

10 avril 2025

Contrôleur : SARLu RENESOLA France SPV2 Conformément aux articles L. 643-9 et R. 643-17 du code de commerce, le greffier a convoqué en chambre du conseil à l'audience du 11/03/2025, Monsieur [E] [H], gérant

Source officielle
TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69a83260cdc6046d477b609e

Commerce

10 avril 2025

10 avril 2025

Juge-commissaire : Patrick NARDIN Conformément aux articles L. 643-9 et R. 643-17 du code de commerce, le greffier a convoqué en chambre du conseil à l'audience du 11/03/2025, Monsieur [T] [S] [I], gérant

Source officielle
TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69a8326ecdc6046d477b61af

Commerce

10 avril 2025

10 avril 2025

K] Juge-commissaire : Patrick NARDIN Conformément aux articles L. 643-9 et R. 643-17 du code de commerce, le greffier a convoqué en chambre du conseil à l'audience du 11/03/2025, Monsieur [U] [W], gérant

Source officielle
TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69a8327ccdc6046d477b62c3

Commerce

10 avril 2025

10 avril 2025

Conformément aux articles L. 643-9 et R. 643-17 du code de commerce, le greffier a convoqué en chambre du conseil à l'audience du 11/03/2025, Monsieur [M] [Q], gérant de l'entreprise pour qu'il soit statué

Source officielle
TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69a83289cdc6046d477b63b9

Commerce

10 avril 2025

10 avril 2025

Juge-commissaire : Patrick NARDIN Conformément aux articles L. 643-9 et R. 643-17 du code de commerce, le greffier a convoqué en chambre du conseil à l'audience du 11/03/2025, Monsieur [D] [I] [K], gérant

Source officielle
TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69a832a5cdc6046d477b6615

Commerce

10 avril 2025

10 avril 2025

Conformément aux articles L. 643-9 et R. 643-17 du code de commerce, le greffier a convoqué en chambre du conseil à l'audience du 11/03/2025, Monsieur [D] [E], gérant de l'entreprise pour qu'il soit statué

Source officielle
TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69a832b3cdc6046d477b66fb

Commerce

10 avril 2025

10 avril 2025

Conformément aux articles L. 643-9 et R. 643-17 du code de commerce, le greffier a convoqué en chambre du conseil à l'audience du 11/03/2025, Monsieur [K] [V], gérant de l'entreprise pour qu'il soit statué

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69dae4fdcdc6046d47eeca4d

Commerce

6 janvier 2026

6 janvier 2026

Débats à l'audience du 6 janvier 2026 DANS LA CAUSE Faisant suite à l'expiration de la période d'observation de : [I] [L] (SARL) [Adresse 1] ONT COMPARU EN CHAMBRE DU CONSEIL Monsieur [Z] [C], gérant

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69daf0e3cdc6046d47ef8412

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

l'audience du 1 er juillet 2025 DANS LA CAUSE Faisant suite à la déclaration de cessation des paiements de : G.A.J aménagement (SARL) [Adresse 1] A COMPARU EN CHAMBRE DU CONSEIL Monsieur [X] [W], gérant

Source officielle
TCOM

DEBATS EN CHAMBRE DU CONSEIL - CHAMBRE 2

69afcd35cdc6046d471ef4d9

Commerce

11 juillet 2025

11 juillet 2025

[C], gérant de SARL LES A TAXIS ; que malgré ses demandes, il n'a pas reçu les documents sollicités ; que le relevé de compte est à 610,00 € ; qu'il n'a pas de tableau de suivi d'exploitation et ne sait

Source officielle
TCOM

Audience Publique de 14 h: Clôtures/Prorogations - Impécuniosités, mainlevées, prorogat° états des créances

69b363e2cdc6046d477aac2c

Commerce

27 janvier 2026

27 janvier 2026

jugement d'administration judiciaire rendu sur requête ; LA CAUSE communiquée au ministère public, qui a été avisé de la date d'audience ; Après avoir entendu le liquidateur en sa requête ; [C] [Z], co-gérant

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69b6d4c4cdc6046d47c2b30e

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

qualité de Mandataire Judiciaire de la société [Localité 1] (SARL), Représentée par Maître [Z] [F], Comparant, Défenderesse : [Localité 1] (SARL) [Adresse 1] Représentée par M Guillaume CHANDELIER, gérant

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69be37bbcdc6046d4769dece

Commerce

14 janvier 2026

14 janvier 2026

[Z] [E] agissant en qualité de gérante de L'EVASION (SARL) a fait au Greffe de ce Tribunal la déclaration de cessation des paiements de l'entreprise qu'elle dirige en vue de l'ouverture d'une procédure

Source officielle
TCOM

Audience Publique de 14 h: Clôtures - Prorogations - Impécuniosités - Divers (Mainlevées, prorogat° états des créances...)

69c7f68ccdc6046d474c592c

Commerce

14 octobre 2025

14 octobre 2025

d'administration judiciaire rendu sur requête ; LA CAUSE communiquée au ministère public, qui a été avisé de la date d'audience ; Après avoir entendu le liquidateur en sa requête ; , [Z], [H], co-gérant

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TCOM

Trib. de Commerce

69c829a5cdc6046d47537350

Commerce

15 avril 2025

15 avril 2025

clôturée pour le(s) motif(s) ci-après : Il convient de préciser que le Tribunal de Commerce de QUIMPER, par jugement du 29.09.2023 a prononcé l'extension de la procédure de LJ SAS FLT RESTAURATION à son gérant

Source officielle
TCOM

Chambre 2-5

69d63d8ecdc6046d47830e34

Commerce

2 octobre 2025

2 octobre 2025

*1DE/06/46/95/74* Copies : -SELARL [W] [Q] en la personne de Me [B] [W] -Sas maracana, elle-même représentée par sa présidente la sarl jgr conseil, elle-même représentée par son gérant m.

Source officielle
TCOM

Chambre 2-3

6a0e38dacdc6046d475e1d34

Commerce

28 octobre 2025

28 octobre 2025

*1DE/06/48/23/33* Copies : -SARL HUMANOE, elle-même représentée par son gérant, M.

Source officielle

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