CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

1 523 résultats pour « organisateurs »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

JEUDI

69c2e79ecdc6046d47cf8547

Commerce

16 octobre 2025

16 octobre 2025

En conséquence, le tribunal déboutera Monsieur, [Z], [G] de sa demande de délai, la mise en demeure du 10 octobre 2023 lui ayant, par ailleurs, laissé un délai de presque deux ans pour organiser le remboursement

Source officielle
TCOM

Contentieux - audience publique

69f9c1ffcdc6046d47a68aed

Commerce

30 avril 2026

30 avril 2026

En réponse, la société VALMY DEFENSE 82 a demandé à la société COLAS FRANCE d'organiser une expertise contradictoire afin de déterminer les responsabilités, ce qu'elle a accepté.

Source officielle
TCOM

Chambre 03

6a197bf6cdc6046d475be61b

Commerce

29 mai 2026

29 mai 2026

l'effectif est de 52 salariés (dont 2 CDD de remplacement) et peut être synthétisé comme suit : […] Conformément aux dispositions de l'article L.2311-2 du Code du travail, des élections ont été organisées

Source officielle
TCOM

6ème chambre

6a16d357cdc6046d47189270

Commerce

27 mai 2026

27 mai 2026

DES DEBATS ET MIS LE JUGEMENT EN DELIBERE POUR ETRE PRONONCE PAR MISE A DISPOSITION AU GREFFE LE 27 mai 2026, FAITS ET PROCEDURE CLR Corp exerce des prestations de services de conciergerie et d'organisation

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6a118825cdc6046d47ab998b

Commerce

22 mai 2026

22 mai 2026

l'encontre de la SARL PBND SAINT ROMAIN * JOINDRE les procédures collectives qui seront poursuivies sous forme d'une procédure collective unique avec confusion des masses actives et passives avec les mêmes organes

Source officielle
TCOM

Chambre 03

69f5a3e7cdc6046d474d3185

Commerce

21 octobre 2025

21 octobre 2025

La société LIXXBAIL a accusé réception de cette notification de résiliation par courrier du 11 mai 2023 aux termes de laquelle, l'organisme prêteur, propriétaire du matériel, a acquiescé à la résiliation

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6a0be31fcdc6046d47264d17

Commerce

15 mai 2026

15 mai 2026

Ils ajoutent que Monsieur [Y] n'aurait jamais engagé sa société s'il n'était pas certain qu'un organisme, tel que la SOPROLIB, pouvait lui garantir le remboursement en cas de défaillance et que la BP BFC

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 03

69fc877bcdc6046d47eb952a

Commerce

6 mai 2026

6 mai 2026

constituée de masques FFP2 obéissant à des normes européennes, en particulier au plan des dates de fabrication des produits, de leur péremption et des certificats d'examen et de conformité par les organismes

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f729aacdc6046d476edbfa

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

l'impossibilité manifeste d'un redressement judiciaire, OUVRE LA PROCEDURE DE LIQUIDATION JUDICIAIRE SIMPLIFIEE à l'égard de la société CGTECH SARL, Adresse : [Adresse 2], Activité : Installation électrique l'organiation

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b090e5cdc6046d4732df2c

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

administration de tous immeubles bâtis ou non bâtis création, acquisition de tous droits de propriété notamment marques et brevets, leur exploitation, la concession de toutes licences d'exploitation organsation

Source officielle
TCOM

6ème chambre

69e84ea8cdc6046d4717fae5

Commerce

22 janvier 2025

22 janvier 2025

Dans l'hypothèse où le crédit est garanti par un organisme de cautionnement mutuel, le présent cautionnement bénétice dans les mêmes termes à cet organisme, à proportion de son intervention.

Source officielle
TCOM

Fond

69a51cc2cdc6046d4736a617

Commerce

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Elle a également laissé perdurer des situations de non-conformité manifeste, sans organiser de contrôle, ni alerter la maîtrise d'œuvre.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69cfb306cdc6046d47fa46d2

Commerce

2 avril 2026

2 avril 2026

du 27.08.2020, (pièce n°21) et celles alléguées postérieurement par la SCCV Le domaine de Soral, Pour chacune des réclamations, dire si elles étaient apparentes ou non aux opérations de réception organisées

Source officielle
TCOM

Rendu de décisions

69cbd640cdc6046d479f583f

Commerce

8 janvier 2025

8 janvier 2025

Sur l'absence de réactivité et de suivi de la SAS NOIISE : En réponse au moyen de la SARL MA BONNE IMPRESSION qui affirme qu'aucune réunion n'a été organisée par la SAS NOIISE au cours de la période concernée

Source officielle
TCOM

chambre 1-13

69cf1cb7cdc6046d47ecfcf3

Commerce

7 juillet 2025

7 juillet 2025

* Le préjudice d'image est également avéré, plusieurs organisateurs de salon ayant hésité ou refusé de l'inviter à la suite de cette campagne de dénigrement et la confiance des consommateurs dans les

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives

69ade5f7cdc6046d47f99b7a

Commerce

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Les délais très serrés impartis par la procédure de sauvegarde ont contraint à organiser la consultation des classes selon un calendrier peu propice à la participation des créanciers, qui s'est reflété

Source officielle
TCOM

Chambre 14

69befa40cdc6046d4779ef93

Commerce

16 octobre 2025

16 octobre 2025

La société GAM J n'a jamais organisé d'activités nocturnes interdites et son assureur principal confirme que ces animations relevaient de la société CGSL ; Attendu enfin que l'article L.113-8 du Code

Source officielle
TCOM

AFFAIRES COURANTES

69c40822cdc6046d47eb0627

Commerce

26 janvier 2026

26 janvier 2026

Elle fait valoir que le contrat est un véritable contrat de transport, ainsi qu'il ressort des CGV de la SAS GEODIS D&E MEDITERRANEE (organisateur de transport, renvoi au contrat-type, etc.), de sorte

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 10

69deeac2cdc6046d47435b11

Commerce

10 avril 2026

10 avril 2026

LES FAITS En février 2023, la société [U] [A] [X] (ci-après dénommée [U] [A]), organisme de crédit, a consenti un crédit à M. [P] [K], exerçant l'activité de taxi, pour un véhicule de marque Lexus.

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69fef103cdc6046d4721eb39

Commerce

5 mai 2026

5 mai 2026

liquidation judiciaire simplifiée au profit de : JPBAT (SARL) [Adresse 1] RCS n° 824 467 435 ; FIXE provisoirement la date de cessation des paiements au 10/03/2025 ; DÉSIGNE pour cette procédure les organes

Source officielle

Page 44 sur 77

← PrécédentSuivant →

BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.