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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE DU CONSEIL
69b20f98cdc6046d4759a06c
13 janvier 2026
deux mille vingt six par le Tribunal de Commerce d'Orléans ainsi composé : Monsieur Christophe LAROUSSE, Président, Madame Nadine JARRIER, Monsieur Pierre LAURENT, Juges, Assistés de Maître Thierry DANIEL
CHAMBRE DU CONSEIL - F1
69b21059cdc6046d4759acd1
7 janvier 2026
janvier deux mille vingt six par le Tribunal de Commerce d'Orléans ainsi composé : Monsieur Marc MOSER, Président, Madame Nadine JARRIER, Monsieur Eric ARBANERE, Juges, Assistés de Maître Thierry DANIEL
Chambre Procédures Collectives 2
69e5b267cdc6046d47dcd378
9 avril 2025
Ainsi jugé et prononcé le mercredi neuf avril deux mille vingt cinq par le Tribunal de Commerce de La Roche-sur-Yon ainsi composé : Monsieur Stéphane GARNIER, Président, Monsieur Daniel ZOONEKYNDT, Monsieur
69e5b59ccdc6046d47dd0a82
69e5b6a3cdc6046d47dd1d3f
8 avril 2026
LE RETOUR A L'APPLICATION DU RÉGIME GÉNÉRAL DE LIQUIDATION JUDICIAIRE DE LA SARL LBDH Composition du Tribunal lors des débats et du prononcé : Président : Monsieur Alain CLEMOT Juges : Monsieur Daniel
69e74b18cdc6046d47ff863b
14 avril 2026
deux mille vingt six par le Tribunal de Commerce d'Orléans ainsi composé : Monsieur Christophe LAROUSSE, Président, Monsieur Fabrice ORTET, Monsieur Pierre LAURENT, Juges, Assistés de Maître Thierry DANIEL
2è chambre
69e7942ccdc6046d47064bf2
20 janvier 2026
TROIS EUROS ET SOIXANTE QUATORZE CENTIMES (83,74 €), RETENU DELIBERE ET PRONONCE à l'audience publique du VING JANVIER DEUX MILLE VINGT SIX où siégeaient, Monsieur Marc BELBENOIT, président, Monsieur Daniel
Procédures collectives - (Chambre du Conseil)
69b814fbcdc6046d47dcd244
15 janvier 2026
Daniel PARENTY, juges, assistés de Me Laurence PIDOU, greffier associé.
69b815ddcdc6046d47dce625
Daniel PARENTY juges, assistés de Me Laurence PIDOU, greffier associé.
69b85c5ccdc6046d47e4b830
23 janvier 2025
2025 Redressement Judiciaire : ANGELMETAL (SAS) RG 2024009274 Le Tribunal composé lors des débats et du délibéré du 16 janvier 2025 de : Monsieur Philippe ROLLAND, Président de Chambre, Monsieur Daniel
69b8c758cdc6046d47ec725a
9 octobre 2025
OCTOBRE 2025 Redressement Judiciaire : T&L ÉLÉGANCE (SAS) RG 2025 008972 Le Tribunal composé lors des débats et du délibéré du 02/10/2025 de : Madame Françoise MEZURET, Président de Chambre, Monsieur Daniel
69b8c76ccdc6046d47ec73ae
Judiciaire immédiate : LE MARQUIS DE [Localité 1] (SAS) RG 2025 009139 Le Tribunal composé lors des débats et du délibéré du 02 OCTOBRE 2025 de : Madame Françoise MEZURET, Président de Chambre, Monsieur Daniel
69b8cab5cdc6046d47ecaaad
6 octobre 2025
[U] [V], [Z], [C] RG 2025 009352 Le Tribunal composé lors des débats et du délibéré du 02/10/2025 de : Madame Françoise MEZURET, Président de Chambre, Monsieur Daniel VOISSIER, Juge, Monsieur Guillaume
PROCEDURE COLLECTIVE
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COMMERCE DE CHALON-SUR-SAÔNE PC: 41025018 JUGEMENT DU 23/01/2025 RÉPERTOIRE GÉNÉRAL : 2025 000883 DEMANDEUR : ROSAN (SARL), [Adresse 1] Siren : 817 783 145 Code Naf : 5610A Représentée par André DANIEL
CHAMBRE DU CONSEIL - F2
69c7327fcdc6046d473d5c45
2 avril 2025
mille vingt cinq par le Tribunal de Commerce d'Orléans ainsi composé : Monsieur Jean Pierre BOISSEAU, Président, Monsieur Christophe LAROUSSE, Monsieur Xavier MOINON, Juges, Assistés de Maître Thierry DANIEL
69c732c3cdc6046d473d60e2
69c732d8cdc6046d473d624a
CHAMBRE DU CONSEIL - F3
69c73389cdc6046d473d6e3b
Commerce d'Orléans ainsi composé : Monsieur Pierre THIBAUD, Président, Monsieur Philippe MERCIER, Monsieur Fabrice ORTET, Monsieur Pierre LAURENT, Monsieur Loïc CALMET, Juges, Assistés de Maître Thierry DANIEL
AFFAIRE COURANTE
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et du délibéré : Président : Monsieur Samuel DIONISIO Juges : Monsieur Loïc CALMET Monsieur Sébastien PAJON Lors des débats : Mme Aurore MILLET, Greffier Lors de la mise à disposition : Me Thierry DANIEL
69c73d41cdc6046d473e153a
28 octobre 2025
BE0793.742.882 COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors du délibéré : Président : Monsieur Marie-Agnès PINEAU Juges : Monsieur Michel JALABERT Monsieur Jean-Marie MASCARENHAS Lors de la mise à disposition : Me Thierry DANIEL
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