Par conclusions n°2 reçues au greffe de ce tribunal en date du 10 décembre 2025, la SMABTP en qualité d'assureur RC et RCD de la SAS [K] [U] et de la SAS AUBE CONSTRUCTION PILOTAGE ET CONSEIL – ACPC et

la SAS LAZZARO et le pétitionnaire, la qualité de tiers, au sens des dispositions de l'article L.642-3 doit lui être reconnue ; Attendu que l'offre de la Société LE ROCHER DU LION, qui est la seule reçue

conséquence, * CONDAMNER la Société BRD FORMATION à payer à Monsieur [G], ès qualité d'Entrepreneur Individuel, les sommes suivantes : * Commissions pour les prestations dont les commandes ont été reçues

Le 29 octobre 2023, elle reçoit des SMS lui demandant la validation de paiements en ligne, qu'elle refuse.

Elle récuse l'existence de manœuvres dolosives et conteste l'existence d'un défaut de délivrance conforme ou d'un vice caché rédhibitoire.

Les autres produits de Stocko Contact n'étant pas brasés, cela explique l'absence de problèmes et de réclamations émanant d'autres clients.

Cette offre a été refusée par les actionnaires de la société [V] [O] et des deux SCI, qui pensaient obtenir plus de la société ITM EQUIPEMENT DE LA [Adresse 5].

A son audience du 10 juin 2025, le demandeur étant absent et excusé, la Juge chargée d'instruire l'affaire a renvoyé l'affaire à son audience du 1 er juillet 2025.

[W] [P], [Adresse 3] Norvège, président, absent représenté par le cabinet DARROIS VILLEY MAILLOT BROCHIER, avocat (R170). M.

[P] [O], 4 rue Trouillet 92110 Clichy, représentant des salariés, absent.

En l'absence de règlement de cette facture, une mise en demeure est adressée le 12 décembre 2022 à [Localité 4] sans résultat.

Offre reçue le 14 mars 2025 Forme de la reprise Reprise d'éléments d'actifs conformément aux dispositions de l'article L642-2.

Elle n'a pas émis de réserve de réception ni refusé l'exécution.

la pose du liner, non conforme, Mise en place d'un piquet de terre, non installé, Vérification du fonctionnement de l'horloge, Mis en place de manière conforme d'un géotextile sous la terrasse, absent

ECO PRO du 15/10/2021 au 15/04/2022 * Laissé à MONNIER la décision de verser ou non aux débats, tout élément attestant de la date d'ouverture et d'exploitation de l'établissement * Pris note de l'absence

C'est à la suite de cette installation que la société FICA POMPES a constaté une absence de compatibilité entre sa pompe à béton et les prises de force équipant le véhicule MERCEDES nouvellement acquis

A l'audience, la société CARMILA a été entendue en ses explications, en l'absence de la société HACY ; Cette dernière n'a pas comparu, ni personne à sa place ; elle n'a pas non plus déposé d'écritures

Option 2 : hors dettes fiscales et sociales, à hauteur de 30 % sur 2 ans par les dividendes suivants : Année 1 : règlement de 10 % du passif Année 2 : règlement de 20 % du passif Il est précisé qu'en l'absence

Le chiffre d'affaires a continué à se dégrader en l'absence de relance rapide de l'activité du centre médical.

L'article 14 du Règlement européen n°261/2004 précise que le transporteur aérien effectif qui refuse l'embarquement ou qui annule un vol présente à chaque passager concerné une notice écrite reprenant