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9 712 résultats pour « Demaziere »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

chambre 1-14

69d24fc1cdc6046d4731be4e

Commerce

11 avril 2025

11 avril 2025

A cette audience la demanderesse est absente et seule la défenderesse est présente laquelle sollicite la caducité de l'ordonnance.

Source officielle
TCOM

chambre 1-14

69d30788cdc6046d4740d9fe

Commerce

4 avril 2025

4 avril 2025

A cette audience la demanderesse est absente et seule la défenderesse est présente laquelle sollicite la caducité de l'ordonnance.

Source officielle
TCOM

chambre 1-14

69d35938cdc6046d474650f7

Commerce

11 avril 2025

11 avril 2025

A cette audience la demanderesse est absente et seule la défenderesse est présente laquelle sollicite la caducité de l'ordonnance.

Source officielle
TCOM

chambre 1-14

69d35f0acdc6046d4746b14b

Commerce

11 avril 2025

11 avril 2025

A cette audience la demanderesse est absente et seule la défenderesse est présente laquelle sollicite la caducité de l'ordonnance.

Source officielle
TCOM

chambre 1-14

69d43b32cdc6046d47588f02

Commerce

18 juillet 2025

18 juillet 2025

A l'audience du 03 juillet 2025, la demanderesse est absente et seule la défenderesse est présente laquelle sollicite la caducité de l'ordonnance.

Source officielle
TCOM

chambre 1-14

69d4aed4cdc6046d476058c9

Commerce

18 juillet 2025

18 juillet 2025

A cette audience la demanderesse est absente et seule la défenderesse est présente laquelle sollicite la caducité de l'ordonnance.

Source officielle
TCOM

chambre 1-14

69d4ee11cdc6046d47652385

Commerce

17 octobre 2025

17 octobre 2025

A cette audience la demanderesse est absente et seule la défenderesse est présente laquelle sollicite la caducité de l'ordonnance.

Source officielle
TCOM

INSTRUCTION CHAMBRE 2 (J.L. LOZACHMEUR) - 9H00

SAS PREFA STRUCTURESc/SARL CSK

69a7486fcdc6046d4768d72c

Commerce

24 octobre 2025

24 octobre 2025

A l'audience la partie demanderesse déclare avoir trouvé un accord amiable avec la partie défenderesse et se désister de son instance. La partie demanderesse ne s'y oppose pas.

Source officielle
TCOM

AFFAIRE COURANTE

69ac61decdc6046d47dbdf50

Commerce

14 janvier 2026

14 janvier 2026

La partie demanderesse sollicite au plus fort de faire droit à son entière demande en injonction de payer et la somme de 1 000 € en vertu de l'article 700 du Code de procédure civile.

Source officielle
TCOM

AFFAIRE COURANTE (CONTENTIEUX GENERAL SAUF REFERE)

69b6d552cdc6046d47c2bc75

Commerce

1 avril 2025

1 avril 2025

TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOUAI JUGEMENT DU 01/04/2025 Répertoire général: 2025 000597 Entre : SA CHARBONNEAUX BRABANT [Adresse 1], Demanderesse, Non comparante, non représentée D'une part, Et F

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69c94d53cdc6046d47690cf6

Commerce

30 janvier 2025

30 janvier 2025

* La condamner aux entiers frais et dépens de l'instance FAITS et PROCEDURE La demanderesse expose avoir effectué le transport de deux véhicules les 26 octobre 2023 et 27 octobre 2023 pour le compte

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69c9506bcdc6046d4769424c

Commerce

4 avril 2025

4 avril 2025

La condamner aux entiers frais et dépens FAITS et PROCEDURE Dans le cadre de leurs activités la défenderesse à souscrit un abonnement CHEZ, [L] ainsi qu'un abonnement SALON WINAMAX auprès de la demanderesse

Source officielle
TCOM

REFERES DELIBERE M. PASSAULT

69aa5cf5cdc6046d47ace159

Commerce

15 avril 2025

15 avril 2025

AVRIL 2025 par Philippe PASSAULT, Vice-Président du Tribunal, assisté de Fanny VOIZARD, Greffier assermenté, N° RG : 2025R00040 SA POUEY RENSEIGNEMENT COMMERCIAL GARANTI « [P] » C/ SASU SEXER DEMANDERESSE

Source officielle
TCOM

Chambre 20

69f29f50cdc6046d4706bfd1

Commerce

21 janvier 2025

21 janvier 2025

la SAS [Adresse 1] a fait donner assignation à la SAS MONCHEVAL d'avoir à comparaître devant le Tribunal de Céans, statuant en référé, pour les motifs énoncés en l'assignation ; Attendu que la demanderesse

Source officielle
TCOM

Chambre 20

69f53f09cdc6046d47460aed

Commerce

28 octobre 2025

28 octobre 2025

Attendu que la demanderesse se désiste de son instance par courrriel reçu au greffe le du 24 octobre 2025 ; Attendu que la défenderesse n'a pas comparu et ne s'est pas opposée à ce désistement d'instance

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69bc58d5cdc6046d473feecc

Commerce

23 janvier 2026

23 janvier 2026

En application des dispositions des articles 394 et suivants du code de procédure civile, il est pris acte du désistement d'instance et d'action de la demanderesse.

Source officielle
TCOM

Chambre 20

6a0c8517cdc6046d47335d89

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

Attendu que la demanderesse se désiste de son instance et de son action par déclaration verbale faite ce jour à la barre ; Attendu que la défenderesse n'a pas comparu ; Attendu que ce désistement d'instance

Source officielle
TCOM

chambre 00

69f6cbfccdc6046d47681a14

Commerce

9 juillet 2025

9 juillet 2025

Les dépens seront mis à la charge de la partie demanderesse et nous statuerons dans les termes ci-après.

Source officielle
TCOM

Chambre 05

69f6f552cdc6046d476b1a1c

Commerce

8 avril 2026

8 avril 2026

A cette chambre du conseil : * la partie demanderesse s'est fait représenter par Me Olivier BOHBOT, avocat, * le débiteur ne s'est pas présenté, ni personne pour lui.

Source officielle
TCOM

1ère chambre

69e7848dcdc6046d47050703

Commerce

15 juillet 2025

15 juillet 2025

Demanderesse ayant pour Avocat la SELARL NATHALIE DAUDE, avocat associée au barreau de SENS, y demeurant [Adresse 2] D'UNE PART, ET : * Monsieur [T] [S] né le 01/01/1974 à [Localité 1] (SERBIE), de

Source officielle

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Journal officiel
Créations

DEMAZIERE, Julien, François, Jean-Claude

SIREN 107058455Greffe du Tribunal Judiciaire de Mulhouse

21/07/2026

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Radiations

DEMAZIERE, Jérôme

SIREN 520389578Greffe du Tribunal de Commerce d'Epinal

02/02/2025

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DEMAZIERE, Adrien, Daniel, Claude, Henri, Jacques

SIREN 878426535Greffe du Tribunal de Commerce de Nancy

23/08/2024

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Créations

Tout pour Moi, DEMAZIERES, Corinne, Yvette, Eliane

SIREN 914921507Greffe du Tribunal de Commerce de Toulon

05/07/2022

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Créations

THOMAS DEMAZ COMMUNICATION, DEMAZIERES, Thomas, Vincent

SIREN 520536400GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DUNKERQUE

29/02/2020

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