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183 résultats pour « Abier-Rougeron »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

AUDIENCE 1ère CHAMBRE (contentieux général, instruction)

69a26fcecdc6046d47ff4f42

Commerce

21 octobre 2025

21 octobre 2025

venant aux droits COOPERATIVE [Adresse 1] [Localité 1] Représentant(s) : Maître Marie DESMORTREUX/[Localité 2] Défendeur(s) : M [O] [T] [Adresse 2] [Localité 3] Représentant(s) : (scp)Interbarreaux ABG

Source officielle
TCOM

DELIBERE 3EME CHAMBRE

69ad0cb6cdc6046d47e90cd8

Commerce

22 janvier 2026

22 janvier 2026

Sans réponse à cette mise en demeure, la société PARITEL OPERATEUR confiait son dossier à la société ABC RECOUVREMENT qui adressait, en date du 10 octobre 2024, un courrier simple à la société L'AUBERGE

Source officielle
TCOM

Contentieux Général

69bdcb60cdc6046d47616e65

Commerce

17 juin 2025

17 juin 2025

Les parties ont été régulièrement convoquées à l'audience ; LES MOYENS DES PARTIES Maître Amaury SONET expose et développe : Sur la nullité de la première résolution en raison d'un abus de majorité

Source officielle
TCOM

AFFAIRE COURANTE

6a0b9bcccdc6046d47216dcc

Commerce

12 mai 2026

12 mai 2026

Par lettre recommandée avec accusé de réception en date du 13 février 2025, la société ABC RECOUVREMENT mandatée par [Adresse 1], a mis en demeure la société KITTIM PROPRETE de procéder au paiement de

Source officielle
TCOM

CCC

69f465e4cdc6046d473103c7

Commerce

29 avril 2026

29 avril 2026

[A] [G] [Adresse 1] - SUISSE Me Bruno GUIRAUD, Avocat SCP SPORTOUCH – GUIRAUD [Adresse 2] * C/ [O] (SAS) [Adresse 3] Suivant exploit de la SAS ABC DROIT, Commissaires de Justice Associés à [Localité

Source officielle
TCOM

CCC

6a194e12cdc6046d4757717d

Commerce

27 mai 2026

27 mai 2026

.: URSSAF LANGUEDOC [Localité 1] [Adresse 1] Me Pierre-Emmanuel VISTE, Avocat [Adresse 2] C/ Mme [O] [G] [Adresse 3] Suivant exploit de la SAS ABC DROIT, Commissaires de Justice Associés à [Localité

Source officielle
TCOM

4 ème chambre B

6a118c8dcdc6046d47abe5be

Commerce

18 mai 2026

18 mai 2026

La véranda a été installée le 18 avril 2023, date à laquelle un procès-verbal de réception avec réserves a été signé, mentionnant deux plaques de toiture abîmées nécessitant un remplacement.

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TCOM

CHAMBRE 07

69df380fcdc6046d474a036f

Commerce

4 juillet 2025

4 juillet 2025

[Adresse 1] 06 CONSTRUCTYS OPCA DE LA CONSTRUCTION [Adresse 2] comparant par la SCP PMH prise en la personne de Me Véronique FAUQUANT [Adresse 3] DEFENDEUR SARL AMATZ SERVICES act [Adresse 4] chez ABC

Source officielle
TCOM

REFERES

69a97f48cdc6046d47990f0a

Commerce

13 janvier 2026

13 janvier 2026

C/ DEFENDERESSE * SASU SODIF'R, [Adresse 3], Représentée par Maître Anthony BABILLON, Avocat au Barreau de Bordeaux, Membre de la SELARL ABA, Société d'Avocats, [Adresse 4].

Source officielle
TCOM

AFFAIRE COURANTE

6a049521cdc6046d479a0dc3

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

d'apport partiel d'actif, même si la cause de la nullité invoquée résidait d'un abus de majorité.

Source officielle
TCOM

AFFAIRE COURANTE

69abf7eecdc6046d47d1b2a4

Commerce

1 octobre 2025

1 octobre 2025

livraison est intervenue le 15 septembre 2023, la société ANEO a signé le bon de livraison le 15 septembre 2023 avec des réserves concernant une armoire qui présentait un angle, un rideau et un rail abimés

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives

69f48022cdc6046d4732c51f

Commerce

7 avril 2026

7 avril 2026

ET : PARTIE DEFENDERESSE : Sàrl [Z] [I] [Adresse 2] [Localité 1] [Adresse 3] Ne comparait pas, bien que régulièrement assignée, d'autre part, Par acte en date du 09/03/2026 du ministère de la SCP ABC

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives

69dbe701cdc6046d4702d975

Commerce

7 juillet 2025

7 juillet 2025

d'un pouvoir, d'une part, ET : PARTIE DEFENDERESSE : Sté BNK 369 [Adresse 2] Ne comparait pas, bien que régulièrement assignée, d'autre part, Par acte en date du 04/06/2025 du ministère de la SCP ABC

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TCOM

Délibérés référés

69bfeed4cdc6046d478b0e08

Commerce

27 janvier 2026

27 janvier 2026

Commerce de céans, Que l'affaire a été enrôlée sous le numéro de répertoire général 2025 007413, Que par exploit introductif d'instance en date du 12 janvier 2026, la SAS SPIE INDUSTRIE a assigné la SAS ABB

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TCOM

AFFAIRES COURANTES PREMIERE CHAMBRE

6a0b49d8cdc6046d471816e1

Commerce

11 mai 2026

11 mai 2026

Suivant exploit de la SAS ABC DROIT, Commissaires de Justice Associés en résidence à [Localité 2], en date du 18/09/2025, la Caisse CONGES INTEMPERIES BTP a fait assigner la SAS INSTALLATION [Localité

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TCOM

Chambre 22

69f54720cdc6046d47468d58

Commerce

29 janvier 2026

29 janvier 2026

Localité 1] Représentant légal : DIAGNOSTEAM GROUP, Président, [Adresse 1] [Localité 1] comparant par Me Fabrice TAIEB CABINET GUY BEAUVIEUX [Adresse 2] DEFENDEUR(S) : * SARL COMBLE-ECO [Adresse 3] CHEZ ABC

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TCOM

chambre 1-20

6a0ea7bdcdc6046d47672902

Commerce

4 mai 2026

4 mai 2026

Partie défenderesse : SAS RENOVATION PEINTURE AKARREK, (RCS [Localité 1] 933 614 927), Société par actions simplifiée, dont le siège social est c/o ABC Liv [Adresse 2], non comparante.

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TCOM

Trib. de Commerce

69a50d34cdc6046d4735aee8

Commerce

6 janvier 2026

6 janvier 2026

Le 11 février 2015, le CRCA décidait de son seul chef de la cession de 16.100 actions ABC ARBITRAGE pour un montant de 76.827,29 €, et en demandait la régularisation a postériori à Monsieur [H].

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TCOM

Trib. de Commerce

69e80830cdc6046d47131930

Commerce

1 août 2025

1 août 2025

775 652 126, ayant son siège social sis [Adresse 63], prise en la personne de leur représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, Comparant par Me OHANA ZERHAT et la SCP BALON La société ABE

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TCOM

Chambre 2-6

6a0e7513cdc6046d4761df75

Commerce

13 avril 2026

13 avril 2026

[J] [R] Chez Abc-Liv, [Adresse 5] Activité : Travaux d'installation d'eau et de gaz en tous locaux Inscrit au répertoire SIRENE sous le numéro : 899455737 Nomme Mme [F] [T] [U], juge-commissaire.

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