CONDAMNER la société [T] ARCHITECTURE aux entiers dépens de l'instance.

TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX DECISION DE RADIATION DU MARDI 6 JANVIER 2026 * 3 ème Chambre - N° RG : 2025F02302 société HOLDCO 3 SASU C/ société AGENCE FRANC ARCHITECTURES BORDEAUX SAS DEMANDERESSE

les nouveaux standards ARCH CONCEPT 2000 ; Ainsi CFA, la holding du Groupe Palau, a procédé à l'acquisition de deux parcelles contiguës à Mérignac, pour un montant de 2.508.083 euros ; un contrat d'architecte

TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX N° RG: 2021F01326 LS ARCHITECTES / [Localité 1] EXPERTISE Ordonnance de complément de consignation Le 15 Avril 2025, en notre cabinet, au Tribunal de Commerce de Bordeaux

à l'ordre des architectes.

La société, [K], [N] SARL qui est sous-traitante de la société ATP, demande à l'architecte de se rapprocher de celle-ci et interrompt le chantier.

De plus, par mail en date du 28 avril 2023, la société HAD EQUATION ARCHITECTURE a écrit à la société TETRATYS ATELIER SAS lui signalant qu'ils étaient mandatés pour modifier ses plans.

la SELARL FRASSON-GORRET Avocats représentée par Maître Ladislas FRASSON-GORRET Avocat (D2009) et comparant par la SCP BRODU CICUREL MEYNARD GAUTHIER MARIE Avocats (P240) ET : SARL THINK TANK - ARCHITECTURE

ECONOMIQUES DE PARIS Jugement prononcé le jeudi 10 avril 2025 Chambre 2-5 SARL ESM ARCHITECTURE [Adresse 1] PROROGATION DE DELAI POUR LA CLOTURE DE LA PROCEDURE M.

PARTIES A L'INSTANCE DEMANDEURS : URSSAF RHONE ALPES [Adresse 1] DEFENDEURS : SAS MNB ARCHITECTURE [Adresse 2] Défenderesse assignée à comparaître par exploit de Me [D] [F], commissaire de justice

CHARTRES 13/05/2026 JUGEMENT DU TREIZE MAI DEUX MILLE VINGT-SIX Numéro de rôle général : 2025F1422 Numéro de Procédure collective : 2024RJ185 PROROGATION DU DELAI DE CLOTURE DEBITEUR : SCOP ARL d'architecture

CHARTRES 15/01/2025 JUGEMENT DU QUINZE JANVIER DEUX MILLE VINGT-CINQ Numéro de rôle général : 2024F8 Numéro de Procédure collective : 2019RJ293 PROROGATION DU DELAI DE CLOTURE DEBITEUR : " ARCHITECTURE

Mandataire judiciaire de SARLU OFFICE PARISIEN D [Adresse 1] [Courriel 1] comparant DEBITEUR : EURL OFFICE PARISIEN D'ETUDES ET DE RECHERCHES ARCHITECTURALES Activité : l'exercice de la profession d'architecte

TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOULOGNE SUR MER 2ème chambre 13/05/2026 RG : 2026 001855 - JUGEMENT DE LIQUIDATION JUDICIAIRE SIMPLIFIEE C/ ARCHITECTURE METALLIQUE CONSTRUCTION (SAS) Après débats en chambre

E C A [Adresse 2] [Localité 2] RCS [Localité 3] : 343405361 1997 B 76 Enseigne : EURO CONCEPT ARCHITECTURE Représentant légal : M.

ET : PARTIE DEFENDERESSE : Sté CCC ARCHITECTURE [Adresse 2] représentée par Monsieur Jean-Pierre LAURENT, président, d'autre part, Par requête en date du 19/03/2026, le représentant du ministère public

Commissaire de justice, constatant l'absence de la société M.R.A. sur le chantier et l'absence d'achèvement des travaux à cette date ; Attendu que par courrier du 13 juin 2025, Monsieur [F] [Q], architecte

La SAS P H 2 B est inscrite au registre du commerce et des sociétés de Paris sous le numéro 430 008 748 et exerce une activité d'architecte d'intérieur sous la forme de société par actions simplifiée.