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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Trib. de Commerce

69e0a3a0cdc6046d476e08a1

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

Liquidateur en son rapport ; PROROGE le délai au terme duquel la clôture de la liquidation judiciaire devra intervenir de : SAS OMC, exerçant une activité de Vente de cigarettes électroniques et produits dérivés

Source officielle

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TCOM

Chambre 8

69a25563cdc6046d47fd9d6b

Commerce

29 janvier 2026

29 janvier 2026

immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Nice sous le n° 898 900 212 et exerce une activité de conception, production, distribution et commercialisation de produits cosmétiques, parfums et dérivés

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b4eeedcdc6046d479d5e2b

Commerce

14 janvier 2025

14 janvier 2025

des paiements effectuées au greffe de ce Tribunal le 06/01/2025 par la société [Localité 1] FRANCE [Localité 2] fabrication et vente de palettes, récupération, recyclage et vente de tous produits dérivés

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 2

69b5ae01cdc6046d47ae124a

Commerce

19 janvier 2026

19 janvier 2026

Achat, vente, import, export, en France et à l'étranger, en gros, semi gros et en détails de tous produits : textiles et dérivés, non alimentaire, télécommunication, électronique, électroménager et bazar

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL MARDI CLOTURES

69bb6ca1cdc6046d4728b634

Commerce

7 octobre 2025

7 octobre 2025

Ministère Public et en avoir délibéré conformément à la Loi, Attendu que par jugement du tribunal de céans en date du 13/03/2018, ISOGLASS (SARL) -, [Adresse 2], Fabrication de menuiserie et produits dérivés

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69fef5decdc6046d47223d8e

Commerce

5 mai 2026

5 mai 2026

prestations de coiffure mixte, d'Hair spa et d'esthétique - La réalisation de tatouage, maquillage permanent et semi permanent - Une activité de barbier - La vente de produits de beauté et tous produits dérivés

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69f0a786cdc6046d47d569a9

Commerce

21 avril 2026

21 avril 2026

a fait assigner : AGROEQUIP DIFFUSION (SARL) Construction, diffusion, négoce, réparation, vente à titre sédentaire et ambulant, et l'importexport de matériel agro-alimentaire et de tous matériels dérives

Source officielle
TCOM

MARDI

69e9da86cdc6046d473b6d76

Commerce

21 avril 2026

21 avril 2026

Son site internet " ubbrugby.com ", un acronyme repris par la presse nationale depuis l'année 2008, l'utilisation de produits dérivés liés, ainsi qu'une utilisation par le monde rugbystique pour nommer

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69df61dbcdc6046d474ef61d

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

2025, le tribunal de commerce de Reims a ouvert une procédure de redressement judiciaire à l'encontre de : BBC SPORTS (SARL) - [Adresse 1] Activité : La vente de cycles, accessoires et de produits dérivés

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e1f6f1cdc6046d478cf7b0

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

La création litteraire et artistique et l'exploitation de tous droits d'auteurs et droit dérivés. La détention de titres de participation dans le capital de toutes sociétés.

Source officielle
TCOM

Chambre du Conseil de 14h30 : Examens des PC en cours de PO

69e1fcb3cdc6046d478d77bb

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

KAUFFMANN ELECTRICITE, Toutes activités se rapportant à l'entreprise générale d'électricité, préfabrication d'installations, vente, fourniture de tous matériels, composants et accessoires électriques ou dérives

Source officielle
TCOM

12 ème chambre

69d1a131cdc6046d472659e1

Commerce

9 janvier 2025

9 janvier 2025

judiciaire ouverte à l'égard de la : SAS SOCIETY ROOM [Adresse 1] Activité : conception, fabrication et commercialisation d'articles d'habillement de prêt à porter, d'accessoires, de parfums et produits dérivés

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69ef5987cdc6046d47b6066c

Commerce

23 avril 2026

23 avril 2026

Place de la République - 63240 Mont-Dore, ayant pour activité l'exploitation d'un ou plusieurs fonds de boucherie, charcuterie, traiteur, plats cuisinés à emporter, rôtisserie, ainsi que tous produits dérives

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69db1b57cdc6046d47f28ef1

Commerce

21 octobre 2025

21 octobre 2025

Monsieur [S] [U] est inscrit au RCS de [Localité 2] depuis le 22 avril 2025 pour une activité de commerce à distance de détail de produits dérivés du chanvre (CBD).

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TCOM

chambre 00

69f6c9cfcdc6046d4767f49b

Commerce

16 avril 2025

16 avril 2025

A titre subsidiaire, elle soulève l'irrecevabilité des demandes dirigées à son encontre pour cause d'acquisition de la prescription biennale, rappelant que les actions dérivant d'un contrat d'assurance

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f31813cdc6046d4710b82a

Commerce

23 avril 2026

23 avril 2026

rapportant à la production, la fabrication, la commercialisation de tous légumes, semences, et plus généralement tous produits alimentaires, sous toutes leurs formes ainsi que leurs sous- produits et dérives

Source officielle
TCOM

Chambre 2-5

69d4ac61cdc6046d47602b00

Commerce

4 juillet 2025

4 juillet 2025

PARAPLUIE [Adresse 3] nom commercial : 4 ROUES SOUS 1 PARAPLUIE activité : transport routier de voyageurs (excursions transferts) location véhicules l'achat vente de véhicules et la vente de produits dérivés

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a704dfcdc6046d475f491a

Commerce

10 juillet 2025

10 juillet 2025

articles L. 622-10 et L. 640-1 du code de commerce, PRONONCE LA LIQUIDATION JUDICIAIRE à l'égard de [Q] [T] 44 SAS, adresse : [Adresse 1], activité : commercialisation de piscines, spa et produits dérivés

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69da524dcdc6046d47e10461

Commerce

24 janvier 2025

24 janvier 2025

OUVRE LA PROCEDURE DE LIQUIDATION JUDICIAIRE SIMPLIFIEE à l'égard de la SARL L'ATELIER DU GRANOLIER, adresse : [Adresse 1], activité : Fabrication et vente de céréales bio ou pas type Granolas et dérivés

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives

69db4d9ecdc6046d47f5e085

Commerce

6 janvier 2025

6 janvier 2025

à l'encontre de : Sté S2B ENTREPRISE A titre principal la société réalisera tant en france qu'a l'étranger les travaux de menuiserie et travaux accessoires, tous travaux portant sur le bois et ces dérives

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