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1 628 résultats pour « Mahl »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

AUDIENCE CONTENTIEUX Salle N°5

69f9ebc1cdc6046d47aa07e2

Commerce

4 mai 2026

4 mai 2026

procédure collective LES MOYENS PRESENTES PAR LE DEFENDEUR EN PRINCIPAL LA SASU ARARAT La SASU ARARAT, au soutien de ses demandes, présente, entre autres, les pièces suivantes : * Des échanges de mails

Source officielle

Page 5 sur 82

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Annonces BODACC829 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

MAHLE FRANCE SAS

SIREN 379206212Greffe du Tribunal Judiciaire de colmar

09/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

MAHLE Thermal and Fluid Systems France

SIREN 916920697Greffe du Tribunal Judiciaire de colmar

09/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

MAHLE Thermal and Fluid Systems Hambach

SIREN 392172375Greffe du Tribunal Judiciaire de sarreguemines

07/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

MAHLE AFTERMARKET FRANCE SAS

SIREN 958501009Greffe du Tribunal des Activités Economiques de lyon

25/06/2026

Voir →

Dépôts des comptes

MAHLE FILTERSYSTEME FRANCE SAS

SIREN 732017058Greffe du Tribunal de Commerce de saint-quentin

23/06/2026

Voir →

TCOM

chambre 1-3

6a181e02cdc6046d47396cdf

Commerce

27 mai 2026

27 mai 2026

Le 3 mars, OPTIMUM DECENNALE reçoit par mail la facture correspondante déjà payée, datée du 17 février 2025.

Source officielle
TCOM

Deuxième chambre

69acf09ecdc6046d47e6d28c

Commerce

28 janvier 2025

28 janvier 2025

28 Janvier 2025 Jugement prononcé, lors de l'audience publique du Tribunal de Commerce de RENNES du 28 Janvier 2025, par Mme Nathalie CRUSSOL, Président, qui a signé la minute ainsi que Mme Noémie MAHE

Source officielle
TCOM

Troisième chambre

69ad0a7bcdc6046d47e8ec53

Commerce

20 janvier 2026

20 janvier 2026

Jean-Paul EYRAUD, Président, qui a signé la minute ainsi que Mme Noémie MAHE, Commis Greffier. Etaient présents à l'audience de ce Tribunal du 20 janvier 2026, M.

Source officielle
TCOM

Deuxième chambre

69c4a80dcdc6046d47fb5cb0

Commerce

14 octobre 2025

14 octobre 2025

14 Octobre 2025 Jugement prononcé, lors de l'audience publique du Tribunal de Commerce de RENNES du 14 Octobre 2025, par Mme Nathalie CRUSSOL, Présidente, qui a signé la minute ainsi que Mme Noémie MAHE

Source officielle
TCOM

Deuxième chambre

69c4ad77cdc6046d47fbbd4c

Commerce

27 janvier 2026

27 janvier 2026

27 janvier 2026 Jugement prononcé, lors de l'audience publique du Tribunal de Commerce de RENNES du 27 janvier 2026, par Mme Nathalie CRUSSOL, Président, qui a signé la minute ainsi que Mme Noémie MAHE

Source officielle
TCOM

Deuxième chambre

69c4a3d2cdc6046d47fb1146

Commerce

16 septembre 2025

16 septembre 2025

Septembre 2025 Jugement prononcé, lors de l'audience publique du Tribunal de Commerce de RENNES du 16 Septembre 2025, par Mme Nathalie CRUSSOL, Présidente, qui a signé la minute ainsi que Mme Noémie MAHE

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f7bef5cdc6046d477dc642

Commerce

8 avril 2026

8 avril 2026

Il ressort des échanges de mails entre les parties que Mme [H] a joué un rôle actif dans le cadre de la mise en place de la nouvelle activité de M. [P], notamment en : * proposant à M.

Source officielle
TCOM

DELIBERE JUGEMENTS CONTENTIEUX

69a35a18cdc6046d4713f740

Commerce

7 avril 2025

7 avril 2025

Sur le mail du service comptabilité de [H] [K] : M.

Source officielle
TCOM

Chambre 02

69f2072ecdc6046d47f7594f

Commerce

6 mai 2025

6 mai 2025

Le deuxième mail fourni dans cette même pièce comporte les mêmes références ISO-TOIT, est signé SFR et indique « Cher client, Nous vous informons par le présent mail de la résiliation effective sur le

Source officielle
TCOM

Contentieux n°1 - audience publique

69f1de50cdc6046d47f3806a

Commerce

28 avril 2026

28 avril 2026

Par mail du 25 janvier 2024, à la suite d'incidents intervenus lors d'un tournage en octobre 2023, la société DECATHLON a confirmé ne plus travailler avec Monsieur [D].

Source officielle
TCOM

Deuxième chambre

69ad11c9cdc6046d47e99a75

Commerce

13 janvier 2026

13 janvier 2026

13 janvier 2026 Jugement prononcé, lors de l'audience publique du Tribunal de Commerce de RENNES du 13 janvier 2026, par Mme Nathalie CRUSSOL, Président, qui a signé la minute ainsi que Mme Noémie MAHE

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TCOM

Troisième chambre

69ad11f9cdc6046d47e99d46

Commerce

20 janvier 2026

20 janvier 2026

Jean-Paul EYRAUD, Président, qui a signé la minute ainsi que Mme Noémie MAHE, Commis Greffier. Etaient présents à l'audience de ce Tribunal du 20 janvier 2026, M.

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TCOM

Deuxième chambre

69ad1567cdc6046d47e9d1c4

Commerce

13 janvier 2026

13 janvier 2026

13 janvier 2026 Jugement prononcé, lors de l'audience publique du Tribunal de Commerce de RENNES du 13 janvier 2026, par Mme Nathalie CRUSSOL, Président, qui a signé la minute ainsi que Mme Noémie MAHE

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TCOM

Deuxième chambre

69c49222cdc6046d47f9d671

Commerce

14 octobre 2025

14 octobre 2025

14 Octobre 2025 Jugement prononcé, lors de l'audience publique du Tribunal de Commerce de RENNES du 14 Octobre 2025, par Mme Nathalie CRUSSOL, Présidente, qui a signé la minute ainsi que Mme Noémie MAHE

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69c49333cdc6046d47f9e991

Commerce

14 octobre 2025

14 octobre 2025

14 Octobre 2025 Jugement prononcé, lors de l'audience publique du Tribunal de Commerce de RENNES du 14 Octobre 2025, par Mme Nathalie CRUSSOL, Présidente, qui a signé la minute ainsi que Mme Noémie MAHE

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TCOM

Deuxième chambre

69c4a4e0cdc6046d47fb23fa

Commerce

14 octobre 2025

14 octobre 2025

14 Octobre 2025 Jugement prononcé, lors de l'audience publique du Tribunal de Commerce de RENNES du 14 Octobre 2025, par Mme Nathalie CRUSSOL, Présidente, qui a signé la minute ainsi que Mme Noémie MAHE

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TCOM

Troisième chambre

69c4a4eecdc6046d47fb250e

Commerce

1 avril 2025

1 avril 2025

Jean-Paul EYRAUD, Président, qui a signé la minute ainsi que Mme Noémie MAHE, Greffière d'audience. Etaient présents à l'audience de ce Tribunal du 1 Avril 2025, M.

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TCOM

Deuxième chambre

69c4ab37cdc6046d47fb9534

Commerce

14 octobre 2025

14 octobre 2025

14 Octobre 2025 Jugement prononcé, lors de l'audience publique du Tribunal de Commerce de RENNES du 14 Octobre 2025, par Mme Nathalie CRUSSOL, Présidente, qui a signé la minute ainsi que Mme Noémie MAHE

Source officielle
TCOM

Deuxième chambre

69c4ac07cdc6046d47fba392

Commerce

27 janvier 2026

27 janvier 2026

27 janvier 2026 Jugement prononcé, lors de l'audience publique du Tribunal de Commerce de RENNES du 27 janvier 2026, par Mme Nathalie CRUSSOL, Président, qui a signé la minute ainsi que Mme Noémie MAHE

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