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445 résultats pour « Manes »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Trib. de Commerce

69f7c591cdc6046d477e5019

Commerce

29 avril 2026

29 avril 2026

Elle ajoute que les cotisations au titre du financement de l'OPPBTP sont calculées sur la base de la masse salariale, soit 0,110%.

Source officielle

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TCOM

Chambre 2-6

6a0e9596cdc6046d476519d9

Commerce

13 avril 2026

13 avril 2026

Les achats, les frais généraux et la masse salariale restent stables sur la durée du plan, sans prévoir de nouvelles embauches, avec un excédent brut d'exploitation de 9 % du CA sur l'ensemble des années

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL (DEPOT BILANS-ART 80 -PROCEDURES EN COURS)

6a0f80decdc6046d477f654a

Commerce

13 mai 2026

13 mai 2026

nouvelles commandes générant un chiffre d'affaires supérieur aux prévisions initiales, qu'il indique avoir engagé une restructuration importante de l'entreprise comprenant une réduction de 86 % de la masse

Source officielle
TCOM

REFERE

69dfbd33cdc6046d47579fae

Commerce

25 septembre 2025

25 septembre 2025

logiques, méthodes et outils du CRM Analyser la nécessité du transfert de compétences, ainsi que de l'architecture du code Apprécier le contexte de la bascule * Prendre en compte les communications de masse

Source officielle
TCOM

Référés

6a0f950bcdc6046d4780f9fa

Commerce

15 mai 2026

15 mai 2026

Ils soutiennent également à titre principal que les défenderesses ne justifient pas d'un intérêt à agir, et ce en raison de leur absence d'appartenance au groupe de la masse des investisseurs, qu'elles

Source officielle
TCOM

REFERES

6a17fe0ccdc6046d4735506a

Commerce

21 avril 2026

21 avril 2026

◊ COMPAGNIE MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES, 160 rue Henri Champion, 72030 LE MANS CEDEX 9, * COMPAGNIE MMA IARD, 160 rue Henri Champion, 72030 LE MANS CEDEX 9, Comparaissant par Maître Stéphan DARRACQ

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TCOM

CHAMBRE 03

6a18399ecdc6046d473b9cb1

Commerce

27 mai 2026

27 mai 2026

LA PROCÉDURE Par acte délivré le 6 septembre 2023, les sociétés MMA IARD, SA immatriculée au RCS du Mans sous le n° 440 048 882, MMA IARD Assurances Mutuelles, société civile d'assurances mutuelles, immatriculée

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU LUNDI DELIBERE - AUDIENCE PUBLIQUE

69ef5b47cdc6046d47b63250

Commerce

23 avril 2026

23 avril 2026

NUMERO D'INSCRIPTION AU REPERTOIRE GENERAL: 2026 000411 TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DU MANS CHAMBRE DU LUNDI DELIBERE - AUDIENCE PUBLIQUE JUGEMENT DU 23/04/2026 ******* ***** DEMANDEUR (s): CAISSEREGIONALEDE

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TCOM

AFFAIRES COURANTES

69fc6017cdc6046d47e8342c

Commerce

13 avril 2026

13 avril 2026

PRETENTIONS DES PARTIES : Aux termes de son assignation et de ses conclusions régulièrement déposées et reprises à l'audience, la société DIGITAL CLASSIFIED France de mande au Tribunal de : REJETER l'opposition

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TCOM

CHAMBRE DU LUNDI DELIBERE - AUDIENCE PUBLIQUE

69eb5376cdc6046d475e90c8

Commerce

23 avril 2026

23 avril 2026

, substituée par Maître JOUSSE Benoît, avocat au Barreau du MANS, son associé, tous deux domiciliés [Adresse 5].

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TCOM

chambre 1-6

6a1960dacdc6046d47594a71

Commerce

28 mai 2026

28 mai 2026

, Avocat (R195) et comparant par la SELAS SCHERMANN MASSELIN ASSOCIES pris en la personne de Me Claire BASSALERT, Avocat (R142) ET : SAS CLAISSE RAIL, dont le siège social est [Adresse 2] - RCS du Mans

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TCOM

Chambre 2-3

69d5b42ccdc6046d47771775

Commerce

5 novembre 2025

5 novembre 2025

en œuvre un plan de réorganisation et de réduction des charges : * résiliation de nombreux contrats de leasing portant sur des véhicules -résiliation de 4 des 6 contrats de baux -réduction de la masse

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TCOM

Trib. de Commerce

69f75800cdc6046d4772bbd7

Commerce

21 avril 2026

21 avril 2026

au SAV du Centre Porsche Martinique le 24 mai 2024 à 8h30 pour les réclamations suivantes : « bruit au niveau de la banquette arrière / bruit au niveau de la planche de bord / présence d'eau dans la malle

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TCOM

6ème chambre

69e948abcdc6046d47306b8b

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

jour, * durant la crise de la Covid-19 les salaires des personnes non occupées ont été pris en charge par l'Etat, mais ensuite ont été à sa charge, alors que Renault maintenait les « paliers », * la masse

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TCOM

CHAMBRE DU LUNDI DELIBERE - AUDIENCE PUBLIQUE

6a0c4330cdc6046d472e1afd

Commerce

15 mai 2026

15 mai 2026

NUMERO D'INSCRIPTION NAU REPERTOIRE GENERAL: 2025 002256 TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DU MANS CHAMBRE DU LUNDI DELIBERE - AUDIENCE PUBLIQ UE JUGEMENT DU 15/05/2026 DEMANDEUR (s) : ORGANISME DEFORMATIONS

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TCOM

SALON D'HONNEUR

6a047e44cdc6046d4797c63a

Commerce

12 mai 2026

12 mai 2026

Marseille) (Avocat plaidant: Maître LAURENT POIRIER, SELARL PRAXIS SOCIETES D'AVOCATS, Avocat au barreau de Angers) C / La société SABLE AUTOMOBILES [Adresse 2] Registre du Commerce et des Sociétés de Mans

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TCOM

Référés

6a16d4c5cdc6046d4718ac5c

Commerce

22 mai 2026

22 mai 2026

prononcer et donner tout éclairage sur la conduite du navire lors de la manœuvre d'approche de l'écluse ; Mentionner la configuration précise des équipements de pilotage en passerelle, et notamment des manettes

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TCOM

CHAMBRE DES REFERES DELIBERE - AUDIENCE PUBLIQUE

69da1ec5cdc6046d47dd9c8c

Commerce

9 avril 2026

9 avril 2026

activités économiques du Mans, en notre cabinet, Nous Madame Carole JACQUIN-GRANGER, juge du tribunal des activités économiques du Mans et statuant comme juge des référés, assistée de Monsieur Jérôme

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TCOM

contentieux - première chambre

69ef1e55cdc6046d47b033a1

Commerce

23 avril 2026

23 avril 2026

Les pièces n°8, n°9 et n°10, correspondant aux rapports d'expertise du cabinet MARE en date des 28/12/2023, 12/08/2022 et 21/10/2022, sont traduites, permettant au tribunal d'en apprécier pleinement le

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TCOM

Trib. de Commerce

69eaef44cdc6046d4755d4b9

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

Parallèlement, les clients de l'entreprise ont demandé des facilités de paiement, avec des délais allongés à 45 jours suivant la livraison, * L'absence d'ajustement des moyens de production et de la masse

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