Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
DEBATS EN CHAMBRE DU CONSEIL - CHAMBRE 2
69aff071cdc6046d4722e6f2
3 octobre 2025
3 octobre 2025
Adresse 3] mission conduite par Maître [S] [Z] [Adresse 4] [Localité 1] La SELARL TRAJECTOIRE Maître [S] [H] [Adresse 5] d'autre part, Composition du Tribunal lors des débats : Président : François MARCHAND
Source officielleDEBATS EN CHAMBRE DU CONSEIL - CHAMBRE 2
69aff0eecdc6046d4722f1a6
3 octobre 2025
3 octobre 2025
Localité 1] [Adresse 1] Comparant en personne d'une part, Défendeur : La SAS E SPORT SANTE [Adresse 2] Non comparante d'autre part, Composition du Tribunal lors des débats : Président : François MARCHAND
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL
69b1c486cdc6046d47537cb7
8 avril 2025
8 avril 2025
CENTRE [Adresse 1] Représentée par Madame Dominique ELYSEYAN, suivant pouvoir du mardi 08 avril 2025, DÉFENDEUR : SAS Selectimpact [Adresse 2] Activité : Gestion de Gîte de l'Étang, Activité de marchand
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL - F3
69c73389cdc6046d473d6e3b
9 avril 2025
9 avril 2025
JUDICIAIRE SIMPLIFIÉE Le Tribunal ayant pris connaissance de la demande d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire déposée au Greffe le 31 mars 2025 par : SARL LE SUSHI VOLANT Galerie Marchande
Source officielleChambre mixte
69d65bbfcdc6046d47858053
6 octobre 2025
6 octobre 2025
La SARL NOBLIA est inscrite au registre du commerce et des sociétés de Paris sous le numéro 450710488 et exerce une activité de marchand de biens sous la forme de société à responsabilité limitée.
Source officielleChambre 2-4
69d2f4a5cdc6046d473fb61a
2 avril 2025
2 avril 2025
[M] [J] exerce une activité de marchands de biens immobiliers [Adresse 2].
Source officielleDEBATS EN CHAMBRE DU CONSEIL - CHAMBRE 2
69afbc87cdc6046d471dc30b
4 avril 2025
4 avril 2025
[Localité 1] [Adresse 1] Comparant en personne, d'une part, Défendeur : SARL BS INVEST [Adresse 2] Non comparante, d'autre part, Composition du Tribunal lors des débats : Président : François MARCHAND
Source officielleDEBATS EN CHAMBRE DU CONSEIL - CHAMBRE 2
69afbd6ecdc6046d471dd1b2
4 avril 2025
4 avril 2025
Adresse 1] Comparant en personne, d'une part, Défendeur : SARL BC AUTOMOBILE [Adresse 2] [Localité 2] Non comparante, d'autre part, Composition du Tribunal lors des débats : Président : François MARCHAND
Source officielleDEBATS EN CHAMBRE DU CONSEIL - CHAMBRE 2
69afce4acdc6046d471f0a5e
3 octobre 2025
3 octobre 2025
Défendeur : La SCN AJ2V [Adresse 1] Comparant en personne d'une part, En présence de : Maître [F] [W] [Adresse 2] d'autre part, Composition du Tribunal lors des débats : Président : François MARCHAND
Source officielleDEBATS EN CHAMBRE DU CONSEIL - CHAMBRE 2
69afd18ecdc6046d471f52aa
11 juillet 2025
11 juillet 2025
[Adresse 1] Comparant en personne, d'une part, Défendeur : SARL LA DIVA41 [Adresse 2] [Localité 2] Non comparante, d'autre part, Composition du Tribunal lors des débats : Président : François MARCHAND
Source officielleDEBATS EN CHAMBRE DU CONSEIL - CHAMBRE 2
69afd351cdc6046d471f7c0a
11 juillet 2025
11 juillet 2025
Adresse 1] Comparant en personne, d'une part, Défendeur : SAS ADN TRANSPORTS [Adresse 2] [Localité 2] Non comparante, d'autre part, Composition du Tribunal lors des débats : Président : François MARCHAND
Source officielleDEBATS EN CHAMBRE DU CONSEIL - CHAMBRE 2
69afdc11cdc6046d47209528
3 octobre 2025
3 octobre 2025
comparant en personne d'une part, Défendeur : La SARL AUTOUR DU CARRELAGE [Adresse 2] [Localité 2] Comparant en personne d'autre part, Composition du Tribunal lors des débats : Président : François MARCHAND
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL - F4
69b1ef97cdc6046d47572a1b
9 juillet 2025
9 juillet 2025
immobiliers, fonds de commerce et toute sorte d'énergies renouvelables ; gestion de biens locatifs notamment transactions sur immeubles et fonds de commerce, gestion immobilière syndic de copropriété, marchand
Source officielleAudience publique de vacation
69d8208dcdc6046d47b211ee
8 janvier 2026
8 janvier 2026
PROMEGE PROMOTION est inscrite au registre du commerce et des sociétés de Paris sous le numéro 805168648 et exerce une activité de promotion immobilière, la construction-vente l'activité de lotisseur, marchand
Source officielleChambre 2-4
69d18de6cdc6046d4724fd90
29 janvier 2025
29 janvier 2025
Elle exerce une activité de marchand de biens sous la forme de Société à responsabilité limitée. Le siège social est situé au [Adresse 2].
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL MARDI 9 H 00
69cb59c3cdc6046d4795afd4
21 octobre 2025
21 octobre 2025
qu'à la date du 16/10/2025, Madame, [I], [X] agissant en sa qualité de gérante de, [Localité 1] (SARL) -, [Adresse 1] inscrite au registre du commerce et des sociétés sous le numéro : B 508 860 368, marchand
Source officielleDEBATS EN CHAMBRE DU CONSEIL - CHAMBRE 2
69afbc44cdc6046d471dbf46
11 juillet 2025
11 juillet 2025
Défendeur : DVMH SANTE [Adresse 1] Comparant en personne, d'une part, En présence de : Maître [K] [B] [Adresse 2] d'autre part, Composition du Tribunal lors des débats : Président : François MARCHAND
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL - F3
69b1ecffcdc6046d4756f7d2
2 juillet 2025
2 juillet 2025
transaction par achat vente location ou autres de tous immeubles ou fonds de commerce conseil et évaluation en rapport avec l'achat la vente la location de biens immobiliers pour le compte d'un tiers marchands
Source officielleChambre Procédures Collectives 1
69e5b154cdc6046d47dcc253
2 avril 2025
2 avril 2025
SUR CE, LE TRIBUNAL La SAS TEZAT a déclaré exercer l'activité suivante : Promotion immobilière et marchand de biens.
Source officielleChambre 2-5
69d6c511cdc6046d47917ec7
23 octobre 2025
23 octobre 2025
La SAS [U] [F] est inscrite au registre du commerce et des sociétés de Paris sous le numéro 929837581 et exerce une activité de café, marchand de vins, brasserie, restaurant, le tout sans vente de boissons
Source officiellePage 5 sur 21