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1 707 résultats pour « Rapin »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

audience ordinaire

69e2ff9fcdc6046d47a532fb

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

[A] [Q], exploitant une activité de restauration rapide de type snack à l'enseigne «KING TACOS » qui se situait sur la commune de Brignoles ; que M.

Source officielle

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Annonces BODACC788 résultats

Journal officiel
Ventes et cessions

Rapin CUISINES & MEUBLES, Rapin, Manuel Jean

SIREN 106250632Greffe du Tribunal de Commerce de la Roche-sur-Yon

19/07/2026

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Dépôts des comptes

RAPIN GESTION

SIREN 539892422Greffe du Tribunal des Activités Economiques de lyon

19/07/2026

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Modifications diverses

BOISSEAU, Sylvie, RAPIN

SIREN 812660686Greffe du Tribunal de Commerce de la Roche-sur-Yon

16/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

KATELL RAPIN SAS

SIREN 887705051Greffe du Tribunal des Activités Economiques de nanterre

14/07/2026

Voir →

Modifications diverses

RAPINEAU, Nicolas

SIREN 897551917Greffe du Tribunal de Commerce de Lille Métropole

10/07/2026

Voir →

TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69f9a913cdc6046d47a4a8b1

Commerce

4 mai 2026

4 mai 2026

d'observation après avoir rappelé les principaux éléments exposés dans son rapport du 01.04.2026 et notamment : que le dirigeant souhaite que la période d'observation soit maintenue en vue de présenter rapidement

Source officielle
TCOM

audience ordinaire

69ea05c2cdc6046d473efa41

Commerce

21 avril 2026

21 avril 2026

21 avril 2026 Affaire : SAS [Adresse 1] Siège social : [Adresse 2] Ets principal : boulangerie pâtisserie, viennoiserie, traiteur, confiserie, glacier, sandwichs, boissons sans alcool, restauration rapide

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL (DEPOT BILANS-ART 80 -PROCEDURES EN COURS)

6a1ab3d0cdc6046d47792c00

Commerce

27 mai 2026

27 mai 2026

conseil par les soins du Greffe, Attendu que la SELAS MINERVA AJ, prise en la personne de Maître [G] [A], a été entendu en son rapport duquel il ressort que la société a connu une croissance trop rapide

Source officielle
TCOM

Chambre 04

6a0c7d9dcdc6046d4732dbaf

Commerce

13 mai 2026

13 mai 2026

La débitrice inscrite auRCS de 7803 : 921898441 / N° de Gestion : 2025 B 8202 a pour activité : Restauration rapide sans boissons alcoolisées.

Source officielle
TCOM

DEBATS EN CHAMBRE DU CONSEIL - CHAMBRE 3

69f9b7b1cdc6046d47a5c1a7

Commerce

24 avril 2026

24 avril 2026

MAILLARD Faits et procédure : Le tribunal de céans a par jugement du 27/03/2026, ouvert une procédure de redressement judiciaire à l'encontre de : [T] [K] [Adresse 4] SELLES SUR CHER Restauration rapide

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL Salle N°7

69f1f8d0cdc6046d47f5e12b

Commerce

28 avril 2026

28 avril 2026

sur place et à emporter, création et achat de fonds de commerce de restauration rapide.

Source officielle
TCOM

CHANGEMENT JC PAR ORDONNANCE PRESIDENTIELLE

69a63cebcdc6046d474f0906

Commerce

7 janvier 2026

7 janvier 2026

ATTENDU que Monsieur [Z] [K] a cessé ses fonctions de Juge Commissaire le 31 DECEMBRE 2025, Qu'il convient de procéder au remplacement du Juge Commissaire Suppléant de la procédure de INTERVENTION RAPIDE

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f7cd48cdc6046d477ef473

Commerce

26 janvier 2026

26 janvier 2026

notamment la fourniture au comptoir d'aliments et de boissons à consommer sur place ou à emporter, présentés dans des conditionnements jetables : les restaurants de restauration rapide, les restaurants

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69fdb177cdc6046d4707bb8d

Commerce

6 mai 2026

6 mai 2026

JUGEMENT DU 06/05/2026 LE TRIBUNAL, ATTENDU qu'à la date du 27/03/2026, l'entreprise ci-après nommée : SARL [Q]'STREET [Adresse 1] et actuellement [Adresse 2] Activité : L'activité de restauration rapide

Source officielle
TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69c1f7a2cdc6046d47b80875

Commerce

7 avril 2025

7 avril 2025

AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS RÉPUBLIQUE FRANÇAISE TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE JUGEMENT DU 07 avril 2025 PROLONGATION EXCEPTIONNELLE DE LA PERIODE D'OBSERVATION DE la SARL SOCIETE DE NETTOYAGE RAPIDE

Source officielle
TCOM

CITATION D OFFICE EN CHAMBRE DU CONSEIL

69fdb226cdc6046d4707c700

Commerce

6 mai 2026

6 mai 2026

JUGEMENT DU 06/05/2026 LE TRIBUNAL, ATTENDU qu'à la date du 27/04/2026, l'entreprise ci-après nommée : SARL FLOGWEN [Adresse 1] Activité : L'exploitation de tous fonds de commerce de restauration rapide

Source officielle
TCOM

SALON D'HONNEUR

69bf6929cdc6046d4781c5e8

Commerce

14 octobre 2025

14 octobre 2025

matériels suivants : * Un Mini chargeur NEUF MANITOU modèle 1350 R équipé de : * Canopy avec vitres latérales * Joystick servo assistés * Voie hydraulique en nez de tablier * Tablier à accrochage rapide

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DES PROCEDURES COLLECTIVES

69be845ecdc6046d476f2008

Commerce

13 janvier 2026

13 janvier 2026

PYRENEES - [Adresse 4] a fait assigner la société LES GOURMANDISES (SARL) - [Adresse 5] Mur-de-Barrez, boulangerie, pâtisserie, viennoiserie, confiserie, chocolaterie, biscuiterie, glacier, restaurant rapide

Source officielle
TCOM

AUDIENCE DE DELIBERE

69eb2d96cdc6046d475b6e5f

Commerce

23 avril 2026

23 avril 2026

AUDIENCE PUBLIQUE DU 23 AVRIL 2026 Références : 2025F00153 ENTRE : La SAS SYSTEMES D'AUTOMATISMES FERMETURES INDUSTRIELLES ET RAPIDES immatriculée au RCS de Versailles sous le numéro 348 195 199, Située

Source officielle
TCOM

ASSIGNATIONS EN REDRESSEMENT / LIQUIDATION JUDICIAIRE - 10 H 00

69adb8f7cdc6046d47f5c176

Commerce

22 janvier 2025

22 janvier 2025

d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire, et subsidiairement de liquidation judiciaire, à l'encontre de la société : AB FOOD (SARL à associé unique) [Adresse 2] Activité : restauration rapide

Source officielle
TCOM

AUDIENCE CONTENTIEUX Salle N°5

69f9ebffcdc6046d47aa0c4a

Commerce

4 mai 2026

4 mai 2026

[K] [L], exerçant une activité de restauration rapide ambulante (pizza – food truck), un prêt d'un montant de 15 000 € remboursable en 84 mensualités à compter du 10 mai 2023, au taux de 5 %. M.

Source officielle
TCOM

Audience publique de contentieux (1er ETAGE)

6a0b25d9cdc6046d471586ae

Commerce

13 mai 2026

13 mai 2026

La SARL LA POPOTTE DES COPINES exerce une activité dans la restauration rapide, Madame [I] [P] et Madame [L] [X] en sont les gérantes.

Source officielle
TCOM

2 ème chambre

69d1f013cdc6046d472b817e

Commerce

14 janvier 2025

14 janvier 2025

* RDS (Rapid Deployment System) : cette division concerne toutes les activités des systèmes de déploiement rapide, tels que des hangars, des campements, des hôpitaux mobiles, des terminaux aéroportuaires

Source officielle
TCOM

DEBATS EN CHAMBRE DU CONSEIL - CHAMBRE 3

69aff5a0cdc6046d4723749c

Commerce

17 octobre 2025

17 octobre 2025

cessation de ses paiements, CONTRES FROMAGE exploite une activité de La commercialisation de fromages et produits laitiers, de produits d'épicerie fine en boutique et sur internet, la restauration rapide

Source officielle