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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Procédures collectives
69dd9f6ccdc6046d47266b74
20 janvier 2025
20 janvier 2025
[G] [V], gérant de l' EURL BOUCHERIE [V], assisté de Me Cassandre HUCHET, avocate, Attendu que le représentant du personnel n'a pas comparu, Attendu qu'il résulte des informations recueillies par le
Source officielleTrib. de Commerce
69a7c3d3cdc6046d47711846
2 juillet 2025
2 juillet 2025
Vu l'ordonance d'injonction de payer en date du 14/11/2024, Vu l'opposition en date du 20/01/2025, Vu le calendrier de procédure en date du 12/03/2025 Constatons que SAS ENVIE GOURMANDE, représentée par
Source officielleDELIBERE REFERES
69c4e4a1cdc6046d47024ab2
23 octobre 2025
23 octobre 2025
se faire remettre l'ensemble des pièces qu'il estime utiles à l'accomplissement de sa mission et établissant le rapport de droit entre les parties, la mission précise de chaque intervenant et le calendrier
Source officielleCONTENTIEUX GENERAL
6a048d95cdc6046d479974aa
17 avril 2026
17 avril 2026
TRANSPORTS BENOIT GROS ET FILS la somme en principal de 3847,35 euros, Vu l'opposition formée la société CGR CINEMAS, Vu la convocation des parties à une première audience du 12/12/2025, à laquelle un calendrier
Source officielleTrib. de Commerce
69c6d345cdc6046d4735a114
27 janvier 2026
27 janvier 2026
suivants du Code de Procédure Civile, Ordonne la jonction des procédures, Dit que l'affaire inscrite sous le numéro 2026J4 sera jointe à celle inscrite sous le numéro 2025J01371, Rappelle qu'un calendrier
Source officielleRéféré prononcé lundi
69d3a99dcdc6046d474b763c
7 juillet 2025
7 juillet 2025
Nous ordonnerons donc à la société GANDI d'effectuer un tri des pièces selon les modalités et le calendrier définis dans le dispositif de la présente ordonnance.
Source officiellechambre 05
69a41771cdc6046d472163aa
20 janvier 2026
20 janvier 2026
débats, notamment * Contrat de crédit-bail n° A1G46270 * PV de livraison-réception de l'équipement du 02 juillet 2020 du contrat A1G46270 * Facture du 30 juin 2020 d'un montant de 66 000 € * Le calendrier
Source officielle7ème chambre
69e981dccdc6046d47342cf4
21 janvier 2025
21 janvier 2025
requête du liquidateur judiciaire, Vu le rapport du juge-commissaire, Il ressort des informations recueillies par le tribunal qu'une procédure est pendante devant la Cour de cassation et que le calendrier
Source officiellechambre 1-8
69d5954ecdc6046d47753a8c
28 janvier 2026
28 janvier 2026
ALMERIA SL a assigné la SAS ITM ALIMENTAIRE SUD OUEST, Attendu que l'affaire enregistrée pour l'audience du 04 septembre 2025, a fait l'objet d'un renvoi au 28 janvier 2026, suite à la fixation d'un calendrier
Source officiellechambre 1-14
69d8054dcdc6046d47afeb58
22 janvier 2026
22 janvier 2026
[L] [K], et renverra l'affaire pour rappel après calendrier de procédure à l'audience du 28 mai 2026 devant la chambre 1-10. Dès lors le tribunal statuera dans les termes ci-après.
Source officiellechambre 1-3
69ce736ecdc6046d47dcde14
11 juillet 2025
11 juillet 2025
Selon TRANSDEV, aucun de ces modules n'a été développé dans le calendrier et budget initialement convenu.
Source officielleRéféré prononcé lundi
69d92e65cdc6046d47c97995
7 juillet 2025
7 juillet 2025
[A], [X] et [R], afin de préparer cette opération, d'effectuer un tri des pièces selon les modalités et le calendrier définis dans le dispositif de la présente ordonnance.
Source officielle13
69d05b30cdc6046d470b2936
13 janvier 2025
13 janvier 2025
Par ses dernières conclusions remises le 26 septembre 2024 conformément au calendrier de procédure fixé entre les parties lors de l'audience du 13 septembre 2024 et régularisées et soutenues à l'audience
Source officielleRendu de décisions
69cbe904cdc6046d47a0b1a5
8 octobre 2025
8 octobre 2025
Il considère que l'annulation unilatérale et brutale du contrat décidée par la SAS, [S] a désorganisé son calendrier de travail, l'a empêché de relancer un nouveau chantier et lui a causé un préjudice
Source officielleLUNDI
69c305eccdc6046d47d20485
5 janvier 2026
5 janvier 2026
* Préciser que l'expert : * En concertation avec les parties, établira un calendrier prévisionnel de ses opérations à l'issue de la première réunion d'expertise qui devra avoir lieu dans le mois de
Source officielleRéféré prononcé vendredi
69d04d37cdc6046d470a4f31
17 janvier 2025
17 janvier 2025
.153-8 du code de commerce ; pour une bonne organisation de celle-ci nous ordonnerons à la société SAS SYZO, afin de préparer cette opération, d'effectuer un tri des pièces selon les modalités et le calendrier
Source officielleR E F E R E
69aba67fcdc6046d47cb544a
19 janvier 2026
19 janvier 2026
2026 000027 TRIBUNAL DE COMMERCE DE BEZIERS ORDONNANCE DE REFERE RENDUE LE 19/01/2026 PAR MISE A DISPOSITION AFFAIRE : HSF RENTAL FRANCE [Adresse 1] Me Stéphanie CARRIÉ Avocat Loco Me Camille CALAUDI
Source officielleR E F E R E
69c3ca8acdc6046d47e54e31
9 avril 2025
9 avril 2025
REFERE RENDUE LE 07/04/2025 PAR MISE A DISPOSITION AFFAIRE : Mme, [D], [I], [Adresse 1] PHARMACIE DE LA REPUBLIQUE (SELARL), [Adresse 2], [Localité 1] Toutes deux représentées par : Me Pascale CALAUDI
Source officielle6ème chambre
69e8453fcdc6046d4716c8bd
30 avril 2025
30 avril 2025
[J], avec pour mission d'évaluer la conformité des travaux de terrassement réalisés par Ciabrini et de proposer un calendrier de poursuite des travaux.
Source officiellechambre 1-8
69cf2155cdc6046d47ed448a
10 avril 2025
10 avril 2025
Sur la fixation d'un calendrier Lors de l'audience du 5 mars, et sous réserve de sa compétence, le tribunal a prévu le calendrier suivant : 14 mai 2025 : conclusions au fond de SOCAF ; 25 juin 2025
Source officiellePage 6 sur 28