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273 résultats pour « Coudiere »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

DELIBERE REFERES

69d8cd42cdc6046d47c0ba0d

Commerce

9 avril 2026

9 avril 2026

Le 5 juin 2025, sans nouvelles ni règlement depuis le 13 mai 2025, la société [V] [I] a relancé par courriel, Monsieur [B], Président de la société [K] pour obtenir le paiement de sa créance.

Source officielle

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TCOM

Référés

69de2885cdc6046d4731a731

Commerce

9 avril 2025

9 avril 2025

n° 8 : tableau de la TGAP enfouissement envoyé par CPR ne correspondant pas à la réalité de la prestation ; Pièce n° 9 : tableau de la TGAP applicable à la prestation ; Pièce n° 10 : échange de courriels

Source officielle
TCOM

Audience deuxième et troisième chambres (plaidoiries contentieux général)

69e44511cdc6046d47c02823

Commerce

17 janvier 2025

17 janvier 2025

Plusieurs échanges de courriels entre les parties ont confirmé le partenariat entre elles, notamment celui du 25 mars 2021 aux termes duquel Monsieur [K] [G] déclare : « nous sommes donc d'accord pour

Source officielle
TCOM

Chambre 22

6a197ef6cdc6046d475c2803

Commerce

21 mai 2026

21 mai 2026

[L] [R] [V],Gérant, [Adresse 2] comparant par Me Frédéric GODARD [Adresse 3] [Adresse 4] [Localité 1] [Localité 2] [Courriel 1] DEFENDEUR(S) : * SAS H26 [Adresse 5] : [Localité 3] Représentant légal

Source officielle
TCOM

Délibéré Référés

69c670a3cdc6046d4728fcfc

Commerce

12 décembre 2025

12 décembre 2025

Par courriel du 19 novembre 2024, la société TECHNI CONCEPT a expressément accepté ce devis. Le mobilier commandé a été livré le 26 Novembre 2024 par la société SEBM, conformément au devis accepté.

Source officielle
TCOM

3ème chambre

69e8578ccdc6046d4718b4fa

Commerce

16 avril 2026

16 avril 2026

Le 13 décembre 2022, par courriel, BEL VIDA indique à FL CONCEPT' être prêt la payer sur fonds propres'.

Source officielle
TCOM

5ème chambre

69e8d389cdc6046d4722f168

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

Par courriel en réponse en date du 14 décembre 2023, NRS confirme la poursuite des paiements du contrat n° 85050247577.

Source officielle
TCOM

Chambre 01

69f9eee5cdc6046d47aa552a

Commerce

5 mai 2026

5 mai 2026

[R] [G], Président, [Adresse 6] comparant par Me [A] [O] [Adresse 7] et par Me Dyhia CHEGRA [Adresse 8] [Localité 2] [Adresse 9] [Courriel 1] * SAS [Adresse 10] (Intervenant force) Représentant légal

Source officielle
TCOM

AFFAIRES COURANTES

69fafa9fcdc6046d47c408e0

Commerce

4 mai 2026

4 mai 2026

En l'absence de toute objection de la part de la société ANATURE LTD, un courriel de confirmation du renouvellement a été envoyé.

Source officielle
TCOM

6ème chambre

6a16d337cdc6046d47189074

Commerce

27 mai 2026

27 mai 2026

Par courriel du 19 septembre 2024, M. et Mme [K] informent M.

Source officielle
TCOM

3ème chambre

6a1ab856cdc6046d47797a71

Commerce

28 mai 2026

28 mai 2026

[C] ne se présente pas aux audiences de mise en état, et ne conclut tardivement que par conclusions envoyées par courriel la veille de l'audience du juge chargé d'instruire l'affaire.

Source officielle
TCOM

MARDI

69a93d49cdc6046d47925c41

Commerce

17 février 2026

17 février 2026

Par conclusions écrites déposées à la barre, Monsieur [N] [J] demande au tribunal de : Vu les dispositions des articles 1217 et 1231-1 du code civil Vu le constat dressé par la SELARL COUDIERE LEXCORPUS

Source officielle
TCOM

Chambre 03

69f59095cdc6046d474bd61e

Commerce

20 janvier 2026

20 janvier 2026

Elle produit plusieurs courriels confirmant les échanges entre les parties, la relation commerciale et les prestations effectuées de mi-avril à début juin 2023.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e347bccdc6046d47ab106d

Commerce

17 avril 2026

17 avril 2026

Des échanges sont par la suite intervenus entre les parties et, le 26 mai 2025, la société TOP ENERGY s'est engagée à reprendre les malfaçons, intervention confirmée par courriel du 30 mai 2025.

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TCOM

AUDIENCE CONTENTIEUX Salle N°5

69e76b52cdc6046d4702a2bd

Commerce

20 avril 2026

20 avril 2026

moment, contactée de manière proactive pour organiser la planification de l'intervention curative prévue au contrat (prise de rendez-vous, proposition de dates, relance); * qu'aucun échange probant (courriel

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TCOM

6ème chambre

6a0c5a9ccdc6046d472ff3b8

Commerce

13 mai 2026

13 mai 2026

Par courriel en retour, [T] informait [K] que le CIC avait refusé la facilité de caisse de 150 000 €.

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TCOM

Chambre 20

6a197f87cdc6046d475c3346

Commerce

5 mai 2026

5 mai 2026

Toutefois, la société GMD BATI SARL n'a réglé qu'une infime partie de cette somme, confirmant par échange de courriels l'existence de la dette.

Source officielle
TCOM

Audience des référés

6a18410ecdc6046d473c486e

Commerce

26 mai 2026

26 mai 2026

Le 21 mai 2025, la société LOISIRS MAQUETTES DIFFUSION a informé la société IXO COLLECTIONS, par courriel, de ses difficultés de trésorerie et lui a proposé un échéancier sur quatre mois qui n'a pas été

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TCOM

Chambre 22

6a197e8acdc6046d475c1f19

Commerce

28 mai 2026

28 mai 2026

Adresse 1] Enseigne : AUTEC Représentant légal : PARTS HOLDING EUROPE,Président, [Adresse 2] [Localité 1] comparant par Me Mohamed IHARKANE [Adresse 3] et par Me Guillaume BOYER-FORTANIER [Adresse 4] [Courriel

Source officielle
TCOM

Chambre 22

6a198061cdc6046d475c47b3

Commerce

28 mai 2026

28 mai 2026

REFERES PARTIES A L'INSTANCE DEMANDEUR(S): * SAS JIMEI EUROPE [Adresse 1] Représentant légal : EURASIA MANAGEMENT, Président, [Adresse 1] comparant par Me Frédéric GODARD [Adresse 2] SOUS BOIS [Courriel

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