CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

109 résultats pour « Enzo »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

DELIBERE 2EME CHAMBRE

69e33fb5cdc6046d47aa8b2c

Commerce

17 avril 2026

17 avril 2026

[U] [K] envoie un rapport d'évaluation de la société [K] BRUZ sur l'année 2023.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 05

6a1aad96cdc6046d4778bebb

Commerce

Page 6 sur 6

← Précédent

29 mai 2026

29 mai 2026

Le 8 juin 2022, la société Jardin Service a contacté la société P.P.D. pour lui faire part d'un problème de son fait sur le chantier et demander l'envoie en urgence d'une « plaque Duroc».

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6a0b7b00cdc6046d471eefdd

Commerce

15 mai 2026

15 mai 2026

Le 13 septembre 2022, EIFFAGE envoie une mise en demeure (lettre recommandée avec accusé de réception) réclamant le paiement des impayés et la fourniture de la garantie de paiement prévue par l'article

Source officielle
TCOM

chambre 1-8

69ce5b2ccdc6046d47da9924

Commerce

30 janvier 2025

30 janvier 2025

En août 2020, YUNSA envoie un projet de contrat d'agent commercial à M. [G] qui n'est pas finalisé. En raison de la crise sanitaire, M.

Source officielle
TCOM

chambre 1-3

69ce736ecdc6046d47dcde14

Commerce

11 juillet 2025

11 juillet 2025

Cette application réalise aussi la prépaie, et envoie les informations de l'activité des chauffeurs au système de paie.

Source officielle
TCOM

AFFAIRES COURANTES PREMIERE CHAMBRE

69ab5431cdc6046d47c620d5

Commerce

7 juillet 2025

7 juillet 2025

Par ailleurs, le 16/09/2024, Monsieur [Q] envoie par erreur un courriel à l'ancienne adresse professionnelle de Monsieur [S], à propos de l'octroi de leur prêt, confirmant ainsi la poursuite des échanges

Source officielle
TCOM

AFFAIRE EN DELIBERE

69b8ec78cdc6046d47ef90a6

Commerce

8 septembre 2025

8 septembre 2025

LEASECOM envoie une mise en demeure par courrier RAR le 19 septembre 2023, réclamant 839,40 € TTC et indiquant qu'à défaut de règlement sous 8 jours, le contrat sera résilié le 27 septembre 2023.

Source officielle
TCOM

DELIBERES CONTENTIEUX GENERAL

69c78f15cdc6046d47450c09

Commerce

11 juillet 2025

11 juillet 2025

Le 9 juin 2023, elle envoie un mail avec un devis de remise en état, devis qui n'est pas transmis au tribunal, avec un délai au 19 juin pour réponse de la société FP EXPRESS.

Source officielle
TCOM

DELIBERE 1ERE CHAMBRE

69ad0637cdc6046d47e8ac86

Commerce

23 septembre 2025

23 septembre 2025

CHU met ECB en demeure (pièce 31) de lever les réserves listées, d'intervenir au titre de la GPA, d'intervenir au titre de la GPA de l'installation de chauffage ; Le 20 décembre 2024, ECB (pièce 31) envoie

Source officielle