CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

7 086 résultats pour « Potie »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

AFFAIRES COURANTES

69b83ae0cdc6046d47dfc6ad

Commerce

30 janvier 2025

30 janvier 2025

Faits et Procédure : La société POP ART FACTORY a été constituée afin d'exercer une activité de vente de tout produit en lien avec la pop culture et le pop art.

Source officielle

Page 6 sur 355

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC3 231 résultats

Journal officiel
Radiations

S.C.I. DES POTIERS

SIREN 349317271Greffe du Tribunal de Commerce de Rennes

28/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

MENUISERIE GENERALE MEUSIENNE POTIER

SIREN 533982278Greffe du Tribunal de Commerce de bar le duc

23/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

LE POTIER ALPIN

SIREN 485157580Greffe du Tribunal de Commerce de manosque

21/07/2026

Voir →

Créations

CHRETIEN POTIER

SIREN 107658825Greffe du Tribunal de Commerce de Rennes

21/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

GLASS POTIER

SIREN 752116400Greffe du Tribunal de Commerce de toulon

16/07/2026

Voir →

TCOM

Chambre 02

6a0c9101cdc6046d47345c07

Commerce

12 mai 2026

12 mai 2026

[W] [V] s'est porté caution des engagements de la société MCE par acte du 26 octobre 2016.

Source officielle
TCOM

Chambre 02

6a0c9128cdc6046d47345e63

Commerce

12 mai 2026

12 mai 2026

[B] [K], dans le même acte, s'est porté caution solidaire dans la limite de la somme de 15.600,00€.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DES DELIBERES - CONTENTIEUX

69ab0df8cdc6046d47bf7aa4

Commerce

23 mai 2025

23 mai 2025

Défaillant Madame [D] [Z], né le [Date naissance 2] 1985 à [Localité 1] (33), de nationalité française, demeurant [Adresse 2] ; Défaillante EXPOSÉ DU LITIGE A trois reprises, Madame [D] [Z] se porte

Source officielle
TCOM

Chambre 16

69beedcbcdc6046d47791f21

Commerce

10 octobre 2025

10 octobre 2025

Le chargement de marchandises en pontée doit faire l'objet d'une déclaration portée au contrat de transport.

Source officielle
TCOM

MERCREDI

69f9ad79cdc6046d47a4fc85

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

HISTORIQUE : Madame [Y] est coiffeuse de formation et a exercé en salon quelques années, avant d'occuper divers postes salariés à [Localité 4], pendant 18 ans, en dernier lieu en qualité de technicienne

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69ef5298cdc6046d47b55460

Commerce

24 avril 2026

24 avril 2026

, détenue à 100 % par la société SOLENFI, laquelle s'en porte garante.

Source officielle
TCOM

MERCREDI

69f1cdd2cdc6046d47f21920

Commerce

22 avril 2026

22 avril 2026

pour activité déclarée au registre du commerce et des sociétés de Bordeaux : centre de bronzage, esthétique, onglerie, soins aux technologies modernes, ventes produits beauté, accessoires et prêt à porter

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69f46555cdc6046d4730fa56

Commerce

29 avril 2026

29 avril 2026

Conformément aux dispositions de l'article L631-15 du code de commerce, l'affaire a été portée devant le tribunal, inscrite au rôle sous le numéro 2026 000825, appelée à l'audience de ce jour pour laquelle

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69f466abcdc6046d4731106f

Commerce

29 avril 2026

29 avril 2026

Conformément aux dispositions de l'article L631-15 du code de commerce, l'affaire a été portée devant le tribunal, inscrite au rôle sous le numéro 2026 002164, appelée à - C M G (SAS).

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f47f82cdc6046d4732bb10

Commerce

30 avril 2026

30 avril 2026

rapport de Maître [C] et des éléments recueillis à l'audience que la clôture ne peut intervenir en l'état pour les motifs suivants : * Passif pas encore arrêté définitivement * Remboursement aux clients post

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69e9e5b9cdc6046d473c4549

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

articles L 644-6 du Code de Commerce et 315 du Décret 2005-1677 du 28/12/2005 Liquidation judiciaire simplifiée de : SUPERSTOCKSTORE (SAS) La vente en gros et au détail de tous articles de prêt-à-porter

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69eb3f83cdc6046d475ceaa0

Commerce

22 avril 2026

22 avril 2026

Conformément aux dispositions de l'article L631-15 du code de commerce, l'affaire a été portée devant le tribunal, inscrite au rôle sous le numéro 2025 007805, appelée à l'audience de ce jour pour laquelle

Source officielle
TCOM

R E F E R E

69f0720ccdc6046d47d07b9f

Commerce

24 avril 2026

24 avril 2026

Les débats ont dès lors porté uniquement sur les demandes formées au titre de l'article 700 du code de procédure civile et sur les dépens.

Source officielle
TCOM

Audience en Chambre du Conseil des Procédures collectives

69f07301cdc6046d47d08e59

Commerce

23 avril 2026

23 avril 2026

Il expose qu'aucune nouvelle dette n'a été portée à sa connaissance et que le dirigeant participe activement à la procédure.

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

6a0b520ccdc6046d471c2c18

Commerce

13 mai 2026

13 mai 2026

Conformément aux dispositions des articles L621-3 ET R621-9 du code de commerce, l'affaire a été portée devant le tribunal, inscrite au rôle sous le numéro 2026 002739, appelée à l'audience de ce jour

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL (DEPOT BILANS-ART 80 -PROCEDURES EN COURS)

6a0c26c8cdc6046d472be461

Commerce

6 mai 2026

6 mai 2026

résulte que le passif déclaré est contesté dans une très large mesure dès lors qu'une partie de celui-ci aurait un caractère personnel et non professionnel et que la présente procédure n'a vocation à porter

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6a11878dcdc6046d47ab8fbd

Commerce

22 mai 2026

22 mai 2026

de [Localité 3] (Ghana) jusqu'au port [Localité 2].

Source officielle
TCOM

Référé prononcé lundi

6a0e6e13cdc6046d4761720c

Commerce

13 avril 2026

13 avril 2026

civile, l'obligation de communiquer à la société GEO-EXPERTS, pour chaque matériel du système de téléphonie CENTREX installé à l'agence GEO-EXPERTS de [Localité 1], la valorisation de chaque matériel (poste

Source officielle
TCOM

Chambre 03

6a197bf6cdc6046d475be61b

Commerce

29 mai 2026

29 mai 2026

Ce critère est satisfait, bien que la reprise ne porte pas sur l'ensemble des salariés.

Source officielle