Une seconde commande a été passée le 18 avril 2025 pour un prix de 12.792,34 € TTC avec une demande de rajout le 22 avril et une livraison de l'ensemble le 24 avril 2025.

Tribunal de : Vu les dispositions des articles 1103, 1104 et 1343-2 du Code Civil Vu les pièces versées aux débats * Juger la société LOCAM - LOCATION AUTOMOBILES MATERIELS recevable et bien fondée en l'ensemble

En conclusions responsives, la SCI SCI [Adresse 1] maintient ses demandes telles que formulées en son acte introductif d'instance et conclut au déboutement de la défenderesse à l'ensemble de ses demandes

ENJOINDRE l'ensemble des intervenants à l'acte de construire mis en cause et en particulier à la société MARLOTTE PISCINES SARL à produire, avant l'ouverture des opérations d'expertise, les attestations

Par la présente assignation, Monsieur [M] [I] sollicite qu'il soit ordonné à la SAS AURIK POITIERS, séquestre, de lui remettre l'ensemble des pièces séquestrées dans les limites fixées par l'ordonnance

, d'avoir à cesser sur le territoire du département des ALPES-MARITIMES : De proposer la mise en place de panonceaux « A [Localité 2] » sur le département des ALPES-MARITIMES ; D'utiliser, dans l'ensemble

l'administrateur et des explications des parties qu'un plan de cession totale a été adopté par le tribunal le 28 mai 2026 et qu'en conséquence le redressement de l'entreprise est devenu impossible, l'ensemble

Cette mesure d'instruction aurait pour objet d'établir avant tout procès ou action en réparation la communication de l'ensemble des éléments permettant d'établir la preuve des manœuvres déloyales employées

C'est à la partie à l'origine de l'anéantissement de l'ensemble contractuel d'indemniser le préjudice causé par sa faute (Cass. Com. 12 juillet 2017 - n° 15-23.552).

DÉBOUTER la société AU FIL DE DES RÊVES EURL de l'ensemble de ses demandes, fins, moyens et prétentions.

de ses demandes, fins et conclusions, Débouter Madame [J] [Z] née [A] de l'ensemble de ses demandes, fins et conclusions, Les condamner chacun au paiement d'une somme de 4.000,00 € en vertu des dispositions

En conséquence, * Débouter les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes, fins et conclusions formées à l'encontre de la société AIG.

Elle précise que cette opération s'inscrivait dans un ensemble contractuel comprenant, d'une part, un contrat de prestation conclu avec la société BFORBIZ, chargée de la conception, de la réalisation et

1.200.000,00 €, moyennant un taux d'intérêt annuel de 11 % et de 15 % en cas d'incident de paiement, ainsi qu'une pénalité de retard s'élevant à 6 % du montant du coupon ou du remboursement dû à l'ensemble

2025 inclus ; * Condamner [R] à communiquer à BCC, sous astreinte de 100 € par jour de retard après expiration d'un délai d'un mois après signification de l'ordonnance à intervenir à communiquer l'ensemble

2026 à AARPI PRAD LES FAITS ET LA PROCEDURE : La société JCL MOTORS concessionnaire de vente et réparation de véhicules neufs et d'occasion à [Localité 3] au [Adresse 6] a été amenée à racheter un ensemble

par la Société [G] [N] à hauteur de 4.000,00 euros, outre les entiers dépens comprenant notamment la signification de l'ordonnance d'injonction de payer, et de débouter la Société ENTREPRISE [S] de l'ensemble

[S], [H], [A] [F] de l'ensemble de ses demandes, fins et conclusions, Condamner M.