CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

542 résultats pour « logiciel »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

DEBATS EN CHAMBRE DU CONSEIL - CHAMBRE 3

69c61824cdc6046d471fb745

Commerce

4 juillet 2025

4 juillet 2025

fait au Greffe de ce Tribunal, la déclaration de cessation de ses paiements, , [A] ME, [R] exploite une activité d'édition, la conception, le développement, l'exploitation et la commercialisation de logiciels

Source officielle

Page 6 sur 28

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC4 113 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

EDITION ET DEVELOPPEMENT DE LOGICIELS

SIREN 352095095Greffe du Tribunal de Commerce de salon de provence

20/08/2026

Voir →

Modifications diverses

ERGOSS LOGICIELS

SIREN 511309668Greffe du Tribunal de Commerce de Toulouse

19/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

ORGAPROP-LOGICIELS CONSEILS FORMATIONS-

SIREN 840658074Greffe du Tribunal de Commerce de bordeaux

13/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

DS INGENIERIE LOGICIELLE

SIREN 813541786Greffe du Tribunal de Commerce d'evry

13/08/2026

Voir →

Procédures collectives

LOGICIELS IO TECHSIDE INC.

SIREN 914679048Greffe du Tribunal de Commerce de Montpellier

Dépôt de l'état des créances — L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

11/08/2026

Voir →

TCOM

Chambre 2-3

69d6d73bcdc6046d479308e4

Commerce

28 octobre 2025

28 octobre 2025

La SAS "SOGETEK" est inscrite au registre du commerce et des sociétés de Paris sous le numéro 334183241 et exerce une activité de conseil en systèmes et logiciels informatiques sous la forme de société

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL - F3

69b1de9ccdc6046d4755c123

Commerce

7 mai 2025

7 mai 2025

Le conseil en logiciels et informatique.

Source officielle
TCOM

REFERES

69e34ea6cdc6046d47ab84c1

Commerce

7 avril 2026

7 avril 2026

et déjà payé la somme de 4 320 euros TTC à titre d'acompte à son nouvel expert-comptable ; Qu'il convient en outre de relever que la société ADEX CONSEILS lui a volontairement coupé l'accès à son logiciel

Source officielle
TCOM

Chambre 04

6a0c7d80cdc6046d4732d9ad

Commerce

13 mai 2026

13 mai 2026

La débitrice inscrite auRCS de [Localité 1] : 981526049 / N° de Gestion : 2025 B 8862 a pour activité : Conseils en système et logiciels informatiques. Conseils aux entreprises.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL (DEPOT BILANS-ART 80 -PROCEDURES EN COURS)

6a1ab28bcdc6046d4779166e

Commerce

27 mai 2026

27 mai 2026

ligne telles que Booking), dont elle avait été privée jusqu'à la fin de l'année 2025 en raison d'un blocage imputable à une ancienne salariée, que dans ce contexte, elle a procédé à l'acquisition du logiciel

Source officielle
TCOM

Chambre 04

69f41c24cdc6046d472a0cf9

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

La débitrice inscrite au RCS de BOBIGNY sous le numéro 790924401 (N° de Gestion : 2013 B 894) a pour activité : réalisation d'études, d'ingenieurie et conseils en systèmes et logiciels informatiques.

Source officielle
TCOM

Chambre 2-3

69d3c440cdc6046d474d2ec6

Commerce

8 avril 2025

8 avril 2025

La SARL à associé unique UNITED ROBOTICS GROUP FRANCE est inscrite au registre du commerce et des sociétés de Paris sous le numéro 907937551 et exerce une activité d'édition de logiciels sous la forme

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69c7dfeecdc6046d474ab605

Commerce

7 juillet 2025

7 juillet 2025

naissance 1] à [Localité 1] (49), demeurant [Adresse 1] à [Localité 2], immatriculé au registre national des entreprises sous le numéro 908 670 318, pour l'exercice de l'activité de conseil en systèmes et logiciels

Source officielle
TCOM

Chambre 2-4

69d667f0cdc6046d4786811a

Commerce

8 octobre 2025

8 octobre 2025

La SAS à associé unique ENEDGER est inscrite au registre du commerce et des sociétés de Paris sous le numéro 942 185 364 et exerce une activité de conception, la programmation de logiciels, sites web et

Source officielle
TCOM

POUR PLAIDER

69b7dcbecdc6046d47d824c7

Commerce

7 janvier 2026

7 janvier 2026

SMART-RX, spécialisée dans l'informatisation et la maintenance informatique des officines de pharmacie, a conclu avec la société PHARMACIE PAULINE LIBERT plusieurs contrats, à savoir : * Un contrat logiciel

Source officielle
TCOM

Chambre 1 : Procédures collectives

69e9df93cdc6046d473bda72

Commerce

20 avril 2026

20 avril 2026

DEMANDEUR(S) : * Sté [Localité 1] [Adresse 1] Activité : LA CONCEPTION, LE DEVELOPPEMENT, LA REALISATION ET LA DISTRIBUTION DE TOUS PRODUITS ET SERVICES DE TELECOMMUNICATION ET INFORMATIQUES NOTAMMENT LOGICIELS

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69ca7a81cdc6046d478307fc

Commerce

6 octobre 2025

6 octobre 2025

Plateau de table de café 30x Chaises de terrasse 30x Chaises de terrasse 1x Banque d'accueil 1x, [Localité 1] de commande N/S: VT20230112003 1x caisse tactile + tiroir + caisse + imprimante ticket + logiciel

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e0855dcdc6046d476b2589

Commerce

10 avril 2025

10 avril 2025

la République, entendu en ses observations, favorable à l'ouverture de la procédure Ouvre le Redressement judiciaire de: La SAS ITHAQUE conseil en système informatique – Edition et réalisation de logiciel

Source officielle
TCOM

Chambre 04

69f67709cdc6046d47621b1c

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Elle a déclaré exercer une activité commerciale dans la création, le développement, l'édition la promotion, la gestion et l'exploitation de logiciels Saa et de sites webs ayant une fonction de portails

Source officielle
TCOM

Chambre 2-5

69d25031cdc6046d4731c519

Commerce

11 avril 2025

11 avril 2025

Elle exerce une activité de toute activité de conception, d'édition, de commercialisation et de distribution d'oeuvres et de contenus numériques, d'édition de logiciels sous toutes formes, sur tous supports

Source officielle
TCOM

Chambre 2-4

69d27108cdc6046d47340d1e

Commerce

29 janvier 2025

29 janvier 2025

La SAS INCARNA est inscrite au registre du commerce et des sociétés de Paris sous le numéro 818642902 et exerce une activité de la conception, le développement, l'édition, l'exploitation de logiciels informatiques

Source officielle
TCOM

Chambre 2-5

69d3bc2ccdc6046d474ca811

Commerce

11 juillet 2025

11 juillet 2025

Tierce maintenance de systèmes et d'applications informatiques, édition de logiciels applicatifs, traitement de données, hébergement et activités connexes, portail Internet. sous la forme de société à

Source officielle
TCOM

Chambre 2-4

69d4f8e6cdc6046d476600ae

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

La SAS [I] est inscrite au registre du commerce et des sociétés de Paris sous le numéro 913983912 et exerce une activité de conseil en systèmes et logiciels informatiques sous la forme de société par actions

Source officielle
TCOM

8ème chambre

69ef99abcdc6046d47bca634

Commerce

1 octobre 2025

1 octobre 2025

Adresse 3], est immatriculé au registre du commerce et des sociétés de Nanterre sous le n° 804754141 et exploite un fonds de commerce de: exploitation, distribution, commercialisation maintenance de logiciels

Source officielle