Elle a posé ses propres bâches, comme indiqué dans la première situation de travaux émise le 27 mai 2019 à l'attention de la société FRANCOIS 1er RENOVATION.

[G] a découvert que Monsieur [U] [S] avait détourné des données confidentielles avant et après son départ de l'entreprise, constituant ainsi de possibles actes de concurrence déloyaux.

solution alternative de règlement de la dette n'est proposée.

Modalités de la proposition La société [Localité 1] propose de s'acquitter de l'ensemble du passif selon les modalités suivantes : * Règlement sans remise ni délai des créances d'un montant inférieur

De plus, en conservant un journal de signature et une preuve électronique, [Z] [C] assure l'intégrité et la fiabilité du procédé.

Spécialisée dans la distribution, la vente, l'installation et la conception de parcs de loisirs intérieurs et extérieurs sur mesure, la société propose également une immersion totale à travers des décors

dates et horaires afin de s'assurer de leur disponibilité ; en cas de difficulté dans la recherche de convenances malgré plusieurs tentatives, fixer unilatéralement une date et un horaire en respectant

Par courriel du 11 octobre 2024, un expert de BCA adresse à LP, copie BW, un point sur les réparations à effectuer et propose une démarche pour résoudre le cas. BW répond le jour même.

La société GROUPE [K] a été constituée afin d'assurer le rôle de tête du réseau.

En effet, [V] [D] n'a pas qualité pour invoquer des clauses issues de Conditions Générales qui ne lui sont pas propres.

ROVER, compte tenu de l'importance des investissements requis ; Pour AP17, cette échéance a été fixée au 1 er août 2021, pour le début des travaux, et au 31 décembre 2022 pour leur achèvement, par un avenant

LITTORAL SAS, et faisant droit à une requête de la CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL D'AQUITAINE, le Président du tribunal de commerce de Bordeaux a désigné un administrateur ad hoc, afin d'assurer

Prix proposé La synthèse des prix proposés pour les actifs de chaque structure est reprise ci-après : […] Le montant proposé pour l'actif immobilier se subdivise en deux, à savoir : 1,8 M€ de prix

La société SMEG a alors contacté la société PIGEON BRETAGNE SUD pour lui faire part des difficultés rencontrées quant à la portance de la rampe qui n'était pas assurée.

[U] [R], qui assure les fonctions de président. La SAS CERIP emploie trente-trois salariés.

La société AMD [Localité 3] a été autorisée à répondre avant le 25 novembre 2024, qu'elle a donc adressé au greffe sa note en délibéré le 18 novembre 2024.

l'URSSAF mais une saisie a néanmoins été pratiquée par l'URSSAF en novembre 2025, ce qui a ponctionné toute la trésorerie de l'entreprise, à tel point que les charges courantes ne pouvaient plus être assumées

un avenant de réduction des loyers et de la durée, resté non signé.

prioritaire et très urgente p Évaluer l'état actuel des batteries au Lithium et du système de monitoring, * Déterminer les risques potentiels d'emballement thermique et autres dangers associés, * Proposer

Elle est spécialisée dans les activités de régie publicitaire de médias et assure la promotion des produits Google sur le territoire français.