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2 869 résultats pour « Martin-Briere »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

chambre 1-8

69d3a402cdc6046d474b1c21

Commerce

28 janvier 2026

28 janvier 2026

est [Adresse 1] [Localité 1] - RCS B 847650116 Partie demanderesse : assistée de Maitre David ROGUET de la SELARL GUMUSCHIAN ROGUET BONZY POLZELLA - Avocat au Barreau de Grenoble et comparant par Me Martin

Source officielle
TCOM

chambre 1-14

69d43e18cdc6046d4758c0f3

Commerce

2 octobre 2025

2 octobre 2025

SAS [T] [H] A GUN, dont le siège social est [Adresse 2] - RCS B 484168828 Partie défenderesse : assistée de Maître [S] [G] et comparant par la SCP D'AVOCATS HUVELIN & ASSOCIES représentée par Maître Martine

Source officielle
TCOM

4ème chambre

69ea7728cdc6046d474cb948

Commerce

15 janvier 2026

15 janvier 2026

Thierry BOURGEOIS, président, Mme Martine CHAMPENOIS et M. Pierre-Louis FRANCOIS, juges, assistés de Mme Claudia VIRAPIN, greffier.

Source officielle
TCOM

5ème chambre

69e930cccdc6046d472e847b

Commerce

17 janvier 2025

17 janvier 2025

Me Léon DEL FORNO [Adresse 3] DEFENDEURS SAS MOBILITY [Adresse 6] comparant par SELARL [X] [D] [Adresse 7] SARLU MEYJI PARTNERS [Adresse 8] comparant par SCP [C] et Associés [Adresse 9] et par Me MARINE

Source officielle
TCOM

Chambre 17

69a3f26ecdc6046d471eba65

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

BARBET MASSIN, Juges, assistés de Mme Marion SOSTEGNI Greffier Audiencier. Prononcée à l'audience publique du 3 juillet 2025 où siégeaient M. BREGER, Président, M. SOLAL, Mme PERALDI, M. BERNARD, M.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69db28a8cdc6046d47f378e1

Commerce

20 janvier 2026

20 janvier 2026

SCALA & Co (SAS) Hangar 107 Quai Jean de Béthencourt 76100 Rouen ONT COMPARU EN CHAMBRE DU CONSEIL Monsieur Rachid EL [Q], président de la SAS STER, elle-même présidente, assisté de Me Baptiste MARTIN

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69c9c452cdc6046d4774aed9

Commerce

20 janvier 2026

20 janvier 2026

24 juin 2010 Juge-Commissaire : Monsieur BRUN d'ARRE Guillaume Juge-Commissaire suppléant : Monsieur THIBAUT Jacques-Olivier Liquidateur judiciaire : la SELARLU, [X] représentée par Maître Pierre MARTIN

Source officielle
TCOM

chambre 1-3

69cf174ecdc6046d47eca91f

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

R285) ET : SARL KDNR GROUP, dont le siège social est 10 rue de Penthièvre 75008 Paris - RCS B 812842698 Partie défenderesse : assistée du Cabinet OX Avocat (A966) Avocat et comparant par Me CHOLAY Martine

Source officielle
TCOM

chambre 1-11

69cf2b8ccdc6046d47ede32c

Commerce

3 octobre 2025

3 octobre 2025

ATLANTYS SECURITE PRIVEE, dont le siège social est [Adresse 1] - RCS de [Localité 1] B 502116957 Partie demanderesse : assistée de Me Jean-Christophe NIEWIADUNSKI Avocat (P535) et comparant par Me Martine

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69ae6d2bcdc6046d4702613b

Commerce

8 avril 2025

8 avril 2025

Chambre du Conseil du 26 mars 2025 à laquelle siégeait : - Madame Catherine ROZAND, Président, assisté de : * Madame Paola BOCCHIA, commis-greffier, Le Président a fait rapport à à Monsieur Claude MARTINAIS

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL Salle N°7

69e61b72cdc6046d47e51294

Commerce

28 janvier 2025

28 janvier 2025

. : 2024J202 TRIBUNAL DE COMMERCE DE POITIERS JUGEMENT du mardi 28 janvier 2025 RENOUVELLEMENT DE LA PÉRIODE D'OBSERVATION Par jugement du 23 juillet 2024, le Tribunal a ouvert une procédure de redressement

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL Salle N°7

69e65d3dcdc6046d47eab9ea

Commerce

27 janvier 2026

27 janvier 2026

. : 2025J196 TRIBUNAL DE COMMERCE DE POITIERS JUGEMENT du mardi 27 janvier 2026 RENOUVELLEMENT DE LA PÉRIODE D'OBSERVATION Par jugement du 22 juillet 2025, le Tribunal a ouvert une procédure de redressement

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL Salle N°7

69e67529cdc6046d47ef8e8d

Commerce

27 janvier 2026

27 janvier 2026

. : 2025J307 TRIBUNAL DE COMMERCE DE POITIERS JUGEMENT du mardi 27 janvier 2026 MAINTIEN DE LA PÉRIODE D'OBSERVATION Par jugement du 13 novembre 2025, le Tribunal a ouvert une procédure de redressement

Source officielle
TCOM

4ème chambre

69e80ebbcdc6046d47137d99

Commerce

16 janvier 2025

16 janvier 2025

Richard DELORME, président, Mme Martine CHAMPENOIS et M. Luc MARTY, juges, assistés de Mme Claudia VIRAPIN, greffier.

Source officielle
TCOM

AFFAIRES COURANTES

E DESISTEMENT D'INSTANCE ET D'ACTION SARL AZUR BLANCHISSERIEc/SNC ECOLAB

69b4a8f7cdc6046d47986dcb

Commerce

11 avril 2025

11 avril 2025

MARTIN M. J-R MAGUET Greffier associé : Me O.

Source officielle
TCOM

Contentieux n°2 - audience publique

69c89999cdc6046d475ba9a8

Commerce

21 octobre 2025

21 octobre 2025

Commis Greffier, , [Localité 1] - La Société MILCHAM, [Adresse 1], [Localité 2] demanderesse ayant pour conseil Maître Jérôme DE MONTBEL Avocat, [Adresse 2], [Localité 3], ayant pour postulant Maître Martine

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e0a457cdc6046d476e1a61

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

COMMERCE DE NÎMES 15/04/2026 JUGEMENT DU QUINZE AVRIL DEUX MILLE VINGT-SIX Numéro de Rôle : 2026F355 Date d'audience : 15/04/2026 Procédure : Monsieur [K] [M] Siren : 325971133 Activité : Homme toutes mains

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f70f93cdc6046d476cff74

Commerce

23 janvier 2026

23 janvier 2026

PRIVEE [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Maître Anne-Gaëlle GOURANTON, avocate plaidante au barreau de la Guadeloupe et par Maître Alexandra CHALVIN, avocate postulante au barreau de la Martinique

Source officielle
TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69f9a9c6cdc6046d47a4b607

Commerce

4 mai 2026

4 mai 2026

TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE JUGEMENT DU 04 mai 2026 D'OUVERTURE DE REDRESSEMENT JUDICIAIRE DE LA SARLu Cabinet Remarquable Prononcé par mise à disposition au greffe et signé par : Monsieur Philippe MARTIN-HANRAS

Source officielle
TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69f9a9decdc6046d47a4b785

Commerce

4 mai 2026

4 mai 2026

FRANÇAISE TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE JUGEMENT DU 04 mai 2026 D'OUVERTURE DE REDRESSEMENT JUDICIAIRE DE LA SASu ATS Prononcé par mise à disposition au greffe et signé par : Monsieur Philippe MARTIN-HANRAS

Source officielle

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