CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

226 résultats pour « Lesagère »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Audience quatrième chambre (procédures collectives)

6a0f74b4cdc6046d477e54fb

Commerce

6 mai 2026

6 mai 2026

: Présente en personne Débiteur(s): AMS BTP (SAS) [Adresse 3] [Localité 2] Représentant(s) : Non-comparant (e) Composition du tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Juges : Philippe LESAFFRE

Source officielle
TCOM

Chambre 2-4

69d18edbcdc6046d47251084

Commerce

23 janvier 2025

23 janvier 2025

Le chiffre d'affaires 2024 prévisionnel s'élève à 535 k€, en légère progression par rapport au chiffre d'affaires 2023 qui s'élevait à 523 k€.

Source officielle
TCOM

AUDIENCE DE DELIBERE

69e0a056cdc6046d476dc04e

Commerce

16 avril 2026

16 avril 2026

En 2025, on constate une forte augmentation du chiffre d'affaires mais le résultat est toujours légèrement en perte.

Source officielle
TCOM

AFFAIRE COURANTE

69a4a4b5cdc6046d472e8b63

Commerce

17 octobre 2025

17 octobre 2025

Débats : Audience du 26 septembre 2025 Composition du tribunal : * Monsieur LESAGE, président * Monsieur SANNIER, juge * Monsieur VILLAVERDE, juge Greffier : Maître Constance HADJADJ JUGEMENT REPUTE

Source officielle
TCOM

PROCEDURES COLLECTIVES

69bc3862cdc6046d473b68f2

Commerce

27 janvier 2026

27 janvier 2026

confirme la vente du camion et précise que les espèces ont été déposées sur le compte bancaire de la société ; qu'il indique la poursuite d'une activité de livraison de bois de chauffage, malgré une légère

Source officielle
TCOM

PROCEDURES COLLECTIVES HUIS CLOS

6a0c0e47cdc6046d4729aa0f

Commerce

12 mai 2026

12 mai 2026

contrat à durée indéterminée ayant quitté l'effectif en janvier 2026 ; Attendu que les comptes sociaux de l'exercice 2024 faisaient apparaître un chiffre d'affaires de 349 474 euros et un résultat légèrement

Source officielle
TCOM

Chambre 2-6

6a0e9596cdc6046d476519d9

Commerce

13 avril 2026

13 avril 2026

difficultés, CAFE FORESTA a mis en place les actions suivantes : * La société a réduit ses coûts et fidéliser sa clientèle (à la fin de la PO il y a 9 salariés) ; * La direction a changé la carte avec une légère

Source officielle
TCOM

DELIBERE REFERE

69b36fc4cdc6046d477b7355

Commerce

20 août 2025

20 août 2025

TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE NANCY Ordonnance de référé rendue le 20 août 2025 RG : 2025003068 DEBATS : Audience publique de référé du mercredi 30 juillet 2025, PRESENCE DE : Monsieur Yves LESAGE

Source officielle
TCOM

Chambre 2-3

69d2ba44cdc6046d473b7fcc

Commerce

9 avril 2025

9 avril 2025

chiffre d'affaires réalisé au cours de l'exercice clos le 31 mars 2024, * une croissance linéaire du chiffre d'affaires annuel de l'ordre de 2%, * un taux de marge brute stable de 67%, soit un taux légèrement

Source officielle
TCOM

Audience quatrième chambre (procédures collectives)

69fdc892cdc6046d47093e3d

Commerce

30 avril 2026

30 avril 2026

Désigne pour cette procédure les organes suivants : Philippe LESAFFRE, en qualité de juge-commissaire, Vincent ESTIENNE en qualité de juge-commissaire suppléant, Mandataire judiciaire : SELARL SPAGNOLO

Source officielle
TCOM

Audience quatrième chambre (procédures collectives)

69e4d470cdc6046d47ca025e

Commerce

9 juillet 2025

9 juillet 2025

Désigne pour cette procédure les organes suivants : Philippe LESAFFRE, en qualité de juge-commissaire, Simon REBOULET en qualité de juge-commissaire suppléant, Liquidateur : SELARL ETUDE [R] représentée

Source officielle
TCOM

Audience quatrième chambre (procédures collectives)

69e4fdf0cdc6046d47ccdb2d

Commerce

19 mars 2026

19 mars 2026

Adresse 3] [Localité 5] Fixe provisoirement la date de cessation des paiements au 01/09/2025, correspondant à la date de l'assignation, Désigne pour cette procédure les organes suivants : Philippe LESAFFRE

Source officielle
TCOM

DELIBERE JUGEMENTS PCL

69c01e81cdc6046d478e4ee4

Commerce

12 janvier 2026

12 janvier 2026

élevé doit toutefois être apprécié au regard de la nature de l'activité « administrative » exercée par la société BM, que le résultat net de l'exercice clos 2025 bien que négatif (-7K€) traduirait une légère

Source officielle
TCOM

AFFAIRE COURANTE

69bfc763cdc6046d478860ce

Commerce

23 janvier 2026

23 janvier 2026

Débats : Audience du 05/12/25 Composition du tribunal : * Monsieur LESAGE, président * Monsieur VITTECOQ, juge * Monsieur LAINE, juge Greffier : Maître Constance HADJADJ JUGEMENT CONTRADICTOIRE EN

Source officielle
TCOM

AFFAIRE COURANTE

69bfc991cdc6046d47888758

Commerce

9 janvier 2026

9 janvier 2026

Débats : Audience du 05/12/25 Composition du tribunal : * Monsieur LESAGE, président * Monsieur VITTECOQ, juge * Monsieur LAINE, juge Greffier : Maître Constance HADJADJ JUGEMENT REPUTE CONTRADICTOIRE

Source officielle
TCOM

audience ordinaire

69e2c4d8cdc6046d47a19450

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

une économie d'environ 8 700 € sur l'exercice à venir, que la société a dû régler des frais de justice, mais que le loyer reste particulièrement lourd ; que les marges demeurent bonnes, qu'il y a une légère

Source officielle
TCOM

audience ordinaire

69e2def3cdc6046d47a32d3a

Commerce

28 octobre 2025

28 octobre 2025

qualité de gérante de la SARLU RTSM, n'a formulé aucune observation particulière ; Sur ce : Attendu qu'il résulte des périodes d'observation écoulées que la SARLU RTSM a su renouer avec une activité légèrement

Source officielle
TCOM

AFFAIRE COURANTE

69a4a282cdc6046d472e688f

Commerce

17 octobre 2025

17 octobre 2025

Débats : Audience du 26 septembre 2025 Composition du tribunal : * Monsieur LESAGE, président * Monsieur SANNIER, juge * Monsieur VILLAVERDE, juge Greffier : Maître Constance HADJADJ JUGEMENT CONTRADICTOIRE

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69b6cf9ecdc6046d47c25b56

Commerce

22 janvier 2025

22 janvier 2025

prévisionnel de trésorerie actualisé n'a été communiqué à l'Administrateur Judiciaire, qu'il est constaté une baisse constante du chiffre d'affaires ainsi qu'un résultat net négatif en 2025 et très légèrement

Source officielle
TCOM

Chambre 2-4

6a0e8036cdc6046d47628e08

Commerce

2 avril 2026

2 avril 2026

associé unique [Adresse 1] [Adresse 2] Activité : L'exploitation et la gestion de campings et de résidences et villages de vacances ; L'hôtellerie de plein air, la location de gîtes, d'habitations légères

Source officielle

Page 7 sur 12

← PrécédentSuivant →

BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.