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2 562 résultats pour « augmentation »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

LUNDI

69c30322cdc6046d47d1ca04

Commerce

20 octobre 2025

20 octobre 2025

Les relations se sont dégradées à partir de novembre 2022 pour des raisons d'augmentation de prix, en particulier des opercules.

Source officielle

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TCOM

CONTENTIEUX GENERAL

69b31202cdc6046d47740e52

Commerce

15 octobre 2025

15 octobre 2025

La Société ARTEETH soutient par ailleurs que la Société FITECO a omis de l'informer dans les délais, de l'augmentation des honoraires qui serait liée à l'augmentation du chiffre d'affaires ou du volume

Source officielle
TCOM

Référé mercredi salle 3

69d1bf06cdc6046d4728267f

Commerce

29 janvier 2025

29 janvier 2025

provisionnel, à la Société LES ENTREPRETEURS, la somme de 65.936,17 euros correspondant au montant du prêt impayé devenu exigible au 4 septembre 2024 et des échéances impayées jusqu'à cette date - augmentée

Source officielle
TCOM

1ère chambre

69e784ebcdc6046d47050eb4

Commerce

15 juillet 2025

15 juillet 2025

des intérêts au taux de 1,05% augmenté de 3 points, et ce jusqu'au complet paiement, » EST REMPLACE PAR : « CONDAMNE la SARL RJ'S à payer à la CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE DE BOURGOGNE FRANCHE

Source officielle
TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69e73846cdc6046d47fdec2d

Commerce

20 avril 2026

20 avril 2026

Il ajoute que ces financements étaient rendus nécessaires par les besoins de trésorerie de la société, l'augmentation de la production et les difficultés d'approvisionnement liées à la crise sanitaire.

Source officielle
TCOM

REFERES DELIBERE M. SALAUN

69a97dedcdc6046d4798f464

Commerce

1 avril 2025

1 avril 2025

A la barre, Les sociétés BOCA INVESTISSEMENTS SAS et BOCALO SAS qui se présentent, soutiennent qu'il y aurait des comptes d'associés et que l'augmentation du capital aurait été refusée.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69c9de31cdc6046d47766d70

Commerce

10 juillet 2025

10 juillet 2025

L'administrateur judiciaire rappelle que les difficultés rencontrées par la société résultent principalement de frais d'aménagement et de travaux plus importants que prévus, une augmentation de la masse

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69c7f117cdc6046d474bf77a

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

LEFEBVRE, prise en la personne de Maître Laurent LEFEBVRE, sollicite du Tribunal de : « Condamner Monsieur [Q] [M] à payer à la CAISSE DE CREDIT MUTUEL [Localité 1] LANDRES la somme de 5.194,52 € augmentée

Source officielle
TCOM

audience ordinaire

69e2b1bbcdc6046d47a027f1

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

* la somme de 2 845.18 €, au titre du prêt n°[XXXXXXXXXX02], augmentée des intérêts contractuels de 1.5% l'an sur celle de 2 375.94 € à compter du 17/09/2024.

Source officielle
TCOM

5ème chambre

69e8c1ffcdc6046d47215b97

Commerce

1 avril 2025

1 avril 2025

TARIFS… Les prix sont sujets à modification en raison d'une augmentation des prix du fournisseur, d'un changement des taux de change ou d'erreurs de cotation.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL II

69d0d3a1cdc6046d47144c17

Commerce

1 avril 2026

1 avril 2026

127.241,98 € outre la somme de 474.758,53 € à échoir, QUE la trésorerie, au 17 mars 2026, était de 62.788,21 €, QUE le chiffre d'affaires du 1 er janvier au 16 mars 2026, est de 85.441 €, soit une augmentation

Source officielle
TCOM

Chambre 02

69f2053acdc6046d47f727b8

Commerce

21 octobre 2025

21 octobre 2025

* Le silence sur l'augmentation de loyer ne peut être interprété comme une renonciation à contester ultérieurement cette augmentation.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69c97a94cdc6046d476f0dd5

Commerce

10 avril 2025

10 avril 2025

de la maturité de 48 mois dont 18 de franchise en capital, prêt travaux : l'augmentation de la maturité de 48 mois dont 18 de franchise en capital ; le reconduction de la retenue de garantie avec clause

Source officielle
TCOM

2ème chambre

69e87fbacdc6046d471bdc32

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

des intérêts légaux à compter du 18 septembre 2023 ; Fixer au passif de la procédure collective de IBS la créance de 943 752,41 € augmenté des intérêts légaux à compter du 18 septembre 2023 au profit

Source officielle
TCOM

Référé vendredi salle 3

69d3daf9cdc6046d474ea1b7

Commerce

10 octobre 2025

10 octobre 2025

2 du code de procédure civile, les moyens qui précèdent et les pièces versées aux débats, Condamner la société THE BOUILLON OF PARIS au versement à la société [Adresse 1] la somme de 41.477,33 € augmentée

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL II

69c0bf46cdc6046d479bb89c

Commerce

9 juillet 2025

9 juillet 2025

ATTENDU que Monsieur [O] [N] déclare avoir accepté l'augmentation de capital dont le versement des fonds est en cours et a permis de régler les dettes courantes, QUE maintenant le produit est mature,

Source officielle
TCOM

MISE EN DELIBERE - CONTENTIEUX

69e237a0cdc6046d479268f2

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

numéro 2025000822 ; Vu les dispositions de l'article 1103 du Code Civil; CONDAMNER la SASU ALBIAS AUTO à payer à la CAISSE DE CREDIT MUTUEL [Localité 1] [Etablissement 1] la somme de 20.798,75 euros augmentée

Source officielle
TCOM

audience ordinaire

69e2ece5cdc6046d47a40a79

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

affaire personnelle et à ses frais la récupération du véhicule litigieux et que cette récupération ne pourra intervenir qu'après paiement intégral du prix de vente, soit la somme de 19 900 € et ce augmentée

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69f9e3dfcdc6046d47a94626

Commerce

28 avril 2026

28 avril 2026

Selon un prévisionnel, il faudrait une augmentation du chiffre d'affaires de 35 % pour obtenir un résultat positif et une capacité d'autofinancement de 20 K€.

Source officielle
TCOM

DELIBERES A VIDER

69e0c2c7cdc6046d4770bb12

Commerce

13 avril 2026

13 avril 2026

La société GARAGE LEFEBVRE [F] précise que le projet de construction n'a pu aboutir du fait d'une augmentation importante du budget estimatif entre 2021 et 2023.

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