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675 résultats pour « véhicule d'occasion »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

.

69c92444cdc6046d4765a9ae

Commerce

9 avril 2025

9 avril 2025

EXPRESS, [Adresse 1] Immatriculée au RCS de, [Localité 1] sous le numéro 909697997 Exerçant une activé de : Tous les travaux de carrosserie, peinture, mécanique, nettoyage, dépannage et location de véhicules

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69c99d18cdc6046d4771b239

Commerce

29 janvier 2026

29 janvier 2026

Monsieur, [V],, [Z], [B] est régulièrement inscrit au Registre du Commerce et des sociétés de CLERMONT-FERRAND sous le numéro 908 538 598 pour une activité de vente de véhicules d'occasion.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69ddf9dacdc6046d472ddac7

Commerce

10 avril 2026

10 avril 2026

l'état de cessation des paiements et prononce l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire à l'égard de : Monsieur [L] [A] (Entreprise individuelle) [Adresse 2] [Localité 2], Achat revente véhicules

Source officielle
TCOM

AUDIENCE DE DELIBERE

69fc4fa3cdc6046d47e687fd

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

judiciaire et à titre subsidiaire en redressement judiciaire : IDENTIFICATION DE L'ENTREPRISE DEBITRICE : Mme [I] [M] [Adresse 2] Laquelle entreprise exerce une activité commerciale Achat et revente de véhicules

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69ab7853cdc6046d47c8a717

Commerce

9 juillet 2025

9 juillet 2025

de la République adjoint près le tribunal judiciaire de Béziers N° ROLE 2025 003136 DEFENDEUR : [Adresse 1] (SAS) [Adresse 2] N° RCS 897 798 898 2021 B 484 Mécanique automobile et moto commerce véhicules

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives

69ade456cdc6046d47f97eed

Commerce

28 janvier 2025

28 janvier 2025

articles L.631-15 et L.641-2 du Code de Commerce, Met fin à la période d'observation, Prononce la liquidation judiciaire de la : SAS AZ CARS [Adresse 2] Activité : Achat, vente et réparation de tous véhicules

Source officielle
TCOM

.

69f0919ecdc6046d47d32dbe

Commerce

28 avril 2026

28 avril 2026

Non comparant, non représenté ; D'AUTRE PART EXPOSE DU LITIGE 1- LES FAITS Monsieur [V] [X], exerçant sous l'enseigne BELLE AUTO MISTER DJEJ, a vendu le 24 novembre 2023 à Monsieur [C] [M] un véhicule

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f46c9ecdc6046d473177d3

Commerce

30 avril 2026

30 avril 2026

YVELINES MOTORS LOCATION DÉFENDEUR - non comparant Rappel des faits : La société YVELINES MOTORS LOCATION dont le siège social est sis [Adresse 3] fait passer sur internet une annonce concernant un véhicule

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 05

6a0c095acdc6046d47294858

Commerce

11 mai 2026

11 mai 2026

principale Sur le contrat La société Cofica [S] expose que selon offre préalable du 10 février 2023 non rétractée, elle a consenti à la société Groupe Good Loc un crédit-bail avec option d'achat pour un véhicule

Source officielle
TCOM

1ère chambre

69ea111dcdc6046d474004e7

Commerce

8 avril 2026

8 avril 2026

Les matériels sont acquis au prix de 89 300 € HT dont 59 800 € HT au titre du tracteur (vendu d'occasion) et 29 500 € HT au titre de l'épareuse (vendue neuve).

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a7b2fccdc6046d476fb7aa

Commerce

1 octobre 2025

1 octobre 2025

COMMERCE DE NÎMES 01/10/2025 JUGEMENT DU PREMIER OCTOBRE DEUX MILLE VINGT-CINQ Numéro de Rôle : 2025F1275 Date d'audience : 01/10/2025 Procédure : SAS Excellcar Siren : 894449131 Activité : vente de véhicule

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69eb4119cdc6046d475d0ac0

Commerce

22 avril 2026

22 avril 2026

[E] [W] a fondé avec son frère la société [Localité 2] pour exercer l'activité de négoce de véhicules d'occasion à [Localité 4].

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69c7f1edcdc6046d474c0611

Commerce

15 janvier 2026

15 janvier 2026

CONSTATE l'état de cessation des paiements et PRONONCE l'ouverture de la procédure de liquidation judiciaire simplifiée de : SASU AUTO, PHILIPPE RACING SAS , [Adresse 1] Mécanique auto, achat vente de véhicule

Source officielle
TCOM

audience ordinaire

69e2febccdc6046d47a524f8

Commerce

7 avril 2026

7 avril 2026

Française, au nom du peuple français, TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN (83) Jugement du 07 avril 2026 Affaire : SAS L'ATELIER AUTOMOBILE Carrosserie auto moto utilitaires mécanique automobile vente de véhicules

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a7636bcdc6046d476ade70

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

la liquidation judiciaire de : [W] [T] [Y] [R], exerçant une activité de LOCATION ET DEPOT VENTE DE MATERIEL INDUSTRIEL COMMERCIAL ARTISANAL TP AGRICULTURE RESTAURATION COLLECTIVITES DEPOT VENTE VEHICULES

Source officielle
TCOM

Chambre 2 : Procédures collectives

69ab3cddcdc6046d47c47e11

Commerce

13 octobre 2025

13 octobre 2025

mandataire de justice ; L'entreprise débitrice régulièrement convoquée ; OUVRE le redressement judiciaire de la : SAS SPEEDPARE BRISE [Adresse 4] Activité : L'achat, la vente et la revente de véhicules

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b4e1b5cdc6046d479c07c0

Commerce

15 juillet 2025

15 juillet 2025

2] Comparution : représenté(e) par Maître SOULARD [Adresse 2] [Adresse 3] DEFENDEUR : Monsieur [M] [W] [Adresse 4] Inscrit au RCS sous le numéro 751 178 351 RCS [Localité 3] Activité : Vente de véhicules

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69c875c5cdc6046d4759418d

Commerce

19 janvier 2026

19 janvier 2026

Comparution : représenté(e) par Maître, [G] Florent, [Adresse 2] DEFENDEUR : Monsieur, [Q], [Y], [Adresse 3] Inscrit au RCS sous le numéro 521 107 490 RCS, [Localité 2] Activité : achat revente tous véhicules

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69b5ac02cdc6046d47add61a

Commerce

26 janvier 2026

26 janvier 2026

Achat, vente. import-export de pièces détachées neuves et d'occasions pour l'automobile, en France et à l'étranger. Garage automobile : réparation, entretien, dépannage et remorquage.

Source officielle
TCOM

chambre 1-2

69d20a4fcdc6046d472d34fe

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

TRAGAM un prêt d'un montant de 18 390 €, remboursable sur 60 mois au taux de 4 % l'an, assorti d'une clause de réserve de propriété avec subrogation au profit du prêteur, destiné à l'acquisition d'un véhicule

Source officielle

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