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1 538 résultats pour « analyse »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

MISE A DISPOSITION CU

69d9e77dcdc6046d47da0bbe

Commerce

16 janvier 2026

16 janvier 2026

La demanderesse analyse les bilans de la SCI FRANSCOPHIE communiqués par Monsieur [M] lui-même, indiquant qu'en 2014 l'actif immobilier s'élevait à 647.043 € dont à déduire les prêts consentis de 259.602

Source officielle
TCOM

Contentieux - audience publique

69ce42e8cdc6046d47d84a74

Commerce

1 avril 2026

1 avril 2026

L'absence de passation de nouvelles commandes ne saurait s'analyser en une rupture brutale de la relation commerciale établie, au sens du Code de commerce.

Source officielle
TCOM

chambre 1-3

69ce8f39cdc6046d47df5888

Commerce

9 avril 2025

9 avril 2025

L'analyse des chiffres réels du franchisé est impossible puisque ce dernier ne communique pas son bilan, * L'exécution parfaite par le franchiseur du contrat de franchise en terme d'obligation d'assistance

Source officielle
TCOM

DELIBERE 3EME CHAMBRE

69acece7cdc6046d47e69bdb

Commerce

3 avril 2025

3 avril 2025

AJS a annoncé dès mars 2021 que la relation se poursuivrait, mais avec des achats au cas par cas, ce qui ne peut s'analyser comme un début de préavis sachant qu'[F] estime pouvoir répondre aux besoins,

Source officielle
TCOM

Contentieux Général

69afffeccdc6046d472474fd

Commerce

16 avril 2025

16 avril 2025

S'agissant des factures impayées pour 7.120,00 Euros HT et la compensation invoquée La société E-GENIUS 2 n'a pas payé, puisqu'à l'analyse des comptes intergroupe, la société EURYDICE est débitrice de

Source officielle
TCOM

contentieux - première chambre

69bca636cdc6046d474581ac

Commerce

22 janvier 2026

22 janvier 2026

Le tribunal précise que cette analyse ne signifie pas que toute relation contractuelle entre la SAS QUALITY KING BATIMENT et les intervenants à l'opération serait exclue, mais seulement que le fondement

Source officielle
TCOM

DELIBERE 4EME CHAMBRE

69c4a764cdc6046d47fb50c2

Commerce

14 octobre 2025

14 octobre 2025

Après analyse des demandes complémentaires de la société LAVANCE EQUIPEMENTS aux missions demandées à l'expert judiciaire, le Tribunal fera droit à ses demandes estimant que ces demandes sont de nature

Source officielle
TCOM

DELIBERE

69c4f080cdc6046d470358a0

Commerce

28 octobre 2025

28 octobre 2025

EXPOSÉ DES MOTIFS Sur la demande d'extension de l'expertise judiciaire Il ressort de l'analyse des pièces versées aux débats et des conclusions échangées que la demande d'extension des opérations d'expertise

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a15b35cdc6046d47e5d392

Commerce

18 juillet 2025

18 juillet 2025

EXPOSE DU LITIGE, FAITS ET PRETENTIONS DES PARTIES Le 02 juillet 2011, la société [P] [E] EXPERTISES et la société [A], ayant toutes deux une activité d'analyses, essais et inspections techniques dans

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6a0be47ccdc6046d47268a34

Commerce

12 mai 2026

12 mai 2026

Sur les fautes de gestion de Monsieur [X] [T] [M] : Il ressort de l'analyse des écritures des parties [W] des pièces versées au débat que : * Par assemblée générale extraordinaire du 8 janvier 2024,

Source officielle
TCOM

Rendu de décisions

6a195e03cdc6046d4758d63d

Commerce

27 mai 2026

27 mai 2026

. […] Au vu de cette analyse, le tribunal chiffre : 1- La perte économique subie par la SARL SCAVI à 1,4 % (4.2 % -2.8 %) de son chiffre d'affaires HT de l'exercice 2023/2024, année de création de la

Source officielle
TCOM

chambre 1-7

69cf1708cdc6046d47eca4e4

Commerce

30 janvier 2025

30 janvier 2025

critères sont pour son véhicule, dans la moyenne de ceux pratiqués sur des véhicules comparables, sans qu'il y ait lieu de distinguer entre les motorisations, essence ou électrique, et sans qu'il y ait analogie

Source officielle
TCOM

Référés

69de31b2cdc6046d4732669b

Commerce

9 juillet 2025

9 juillet 2025

effectuées par la Société ; * la liste des marchandises vendues par la Société ; * procéder à la convocation d'une assemblée générale ordinaire annuelle dans les meilleurs délais afin de procéder à l'analyse

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 10

69de765ecdc6046d47383694

Commerce

24 octobre 2025

24 octobre 2025

En revanche, la note d'honoraires du conseil de la société LTP du 25 juillet 2022, d'un montant TTC de 1 500 euros et portant sur l'analyse du dossier et la rédaction de la requête en injonction de payer

Source officielle
TCOM

.

69df6b75cdc6046d474ff664

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

En réponse, la SAS AUTODICO conteste cette analyse.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e1facbcdc6046d478d4d85

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

limités à une faible superficie, n'empêchant nullement l'exploitation des sites ; Attendu qu'un laboratoire a été mandaté par la société COLAS France, pour effectuer des prélèvements des enrobés et les analyser

Source officielle
TCOM

Chambre 05

69f9ee2dcdc6046d47aa4140

Commerce

5 mai 2026

5 mai 2026

Or il est déduit du Tableau 2 ci-dessus et de l'analyse des factures qu'en fait 1 seule facture par site reste impayée en partie, sauf pour le site de [Localité 5] où 2 factures restent impayées en partie

Source officielle
TCOM

Référés

69e9bffbcdc6046d47393ef6

Commerce

7 janvier 2025

7 janvier 2025

l'anticipation des opérations qu'il prévoit, y compris les honoraires et frais de leurs conseils respectifs. 11/ Conseils des Parties – Décharge Chacune des Parties confirme avoir fait sa propre analyse

Source officielle
TCOM

Chambre Procédures Collectives 3

69f0aa54cdc6046d47d5b19d

Commerce

27 avril 2026

27 avril 2026

Sur l'analyse du résultat des votes Il appert du rapport de l'administrateur judiciaire repris oralement que l'ensemble des classes a voté favorablement à l'adoption du plan à l'exception de la classe

Source officielle
TCOM

chambre 1-5

69ce79b5cdc6046d47dd6bdd

Commerce

29 janvier 2025

29 janvier 2025

L'analyse des différentes pièces produites au débat montre que : * ERA a respecté les termes de la loi Doubin, AGN ayant préalablement à la signature du contrat été en possession du DIP et du contrat

Source officielle

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