CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
DEBATS EN CHAMBRE DU CONSEIL - CHAMBRE 3
69aff247cdc6046d472310a2
17 octobre 2025
judiciaire à l'encontre de : EURL [J] [N] [Adresse 3] [Localité 2] [Adresse 4] Couverture, charpente, zinguerie, isolation, démoussage de toiture, pose de fenêtres de toit, terrasses en bois, cabanes de jardins
Clôture Procédure Collective
69b00dd9cdc6046d4725c251
2 juillet 2025
Jean-Guy AUROUX et Mme Valérie SALMON, juges, Le greffier de ce tribunal a convoqué le dirigeant de la SARL L'ATELIER DES JARDINS conformément aux dispositions légales ; L'affaire a été appelée à l'audience
CHAMBRE DU CONSEIL - F1
69b1ff2ecdc6046d47588158
7 janvier 2026
Nettoyage entreprises et particuliers, la propreté, le jardinage, la conciergerie.
CHAMBRE DU CONSEIL MARDI CLOTURES
69bb70e7cdc6046d4728fb7c
21 janvier 2025
simplifiée - L644-5 al.2 Le Tribunal après communication au Ministère Public et en avoir délibéré conformément à la Loi, Attendu que par jugement du Tribunal de céans en date du 23/07/2024, UNE SAISON AU JARDIN
Chambre 8
69a266c6cdc6046d47febb1b
29 janvier 2026
activité de Maconnerie paysagère, taillage de pierres naturelles, édification de clotures et de terrasses en bois, pavage, dallage, pose d'enrobés, éclairage extérieur, achat, vente, pose d'abris de jardins
PROCEDURE COLLECTIVE
69accbb8cdc6046d47e4b104
9 janvier 2026
Demandeur (s) : VERNAZOBRES FRERES (SA) [Adresse 1] [Localité 1] : Représentant (s) : LA PARTIE ELLE-MEME Défendeur(s) : LES JARDINS DE L'OR (SAS) [Adresse 2] : 828 906 461 Représentant(s) : NON COMPARANT
69b1ff1acdc6046d47587fb9
1 octobre 2025
Chambre Procédures Collectives 1
69e5776fcdc6046d47d8c9e8
SARL H2O [Adresse 1] Activité : L'installation, l'aménagement et l'entretien de piscines, spas, terrasses et aménagements extérieurs, l'achat, la vente, la location de piscines, spas, d'articles de jardins
audience ordinaire
69fdc560cdc6046d4709075c
5 mai 2026
au nom du peuple français, TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN (83) Jugement du 5 Mai 2026 Affaire : SARLU PROVENCE TRAVAUX AGRICOLES Paysagiste travaux agricoles aménagement création entretien de jardins
6a183c67cdc6046d473be332
26 mai 2026
du peuple français, TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN (83) Jugement du 26 mai 2026 Affaire : SARL en dissolution amiable PAYSAGES ET AMENAGEMENTS Création, aménagement, restauration, entretien de jardins
CHAMBRE DES PROCEDURES COLLECTIVES
69e88383cdc6046d471c29c3
14 avril 2026
Le nettoyage de parcs et de jardins, la taille de haies et d'arbres, le jardinage, le débroussaillage, la tonte de pelouses, DESIGNE pour cette procédure les organes suivants : JUGE-COMMISSAIRE : M.
69e26d05cdc6046d4797dfb0
21 octobre 2025
application des dispositions du Livre VI du Code de Commerce sur les difficultés des entreprises ; [Localité 1] (SARL) [Adresse 1] RCS 749 947 750 - 2012 B 136 Le 20/10/2025, CANESIN [Adresse 2] ET JARDINS
DELIBERE JUGEMENTS PCL
6a0b11abcdc6046d4713ae82
7 mai 2026
Par jugement en date du 6 février 2025, le tribunal de commerce de SAINTES a prononcé le redressement judiciaire de : EURL [E] [Z] SARL [Adresse 1] Activité : La conception, la création de parcs et jardins
Trib. de Commerce
69c389ffcdc6046d47dce75d
6 janvier 2026
TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX N° RG: 2025R00465 JARDINS MODERNES / SAS EXTENCIA BORDEAUX GIRONDE EXPERTISE Ordonnance de remplacement d'expert Le 6 janvier 2026, en notre cabinet, au Tribunal de
69e5a0d6cdc6046d47db5b10
2 avril 2025
TITULAIRE DE LA PROCEDURE COLLECTIVE : SARL EQUIPE VENDEE PAYSAGISTES [Adresse 1] Activité : travaux aménagement terres travaux d'aménagement des terres et des eaux, parcs et jardins, voirie, aménagement
CHAMBRE A PROCEDURES COLLECTIVES
69c4bff9cdc6046d47fdc186
15 janvier 2025
Attendu qu'il a été déposé, le 6 Janvier 2025, une déclaration de cessation des paiements au Greffe du Tribunal de Commerce de RENNES par : EURL AJ & PAYSAGES, [Adresse 1] Activité : entretien de jardin
AFFAIRE COURANTE
69abc8fbcdc6046d47ce9782
29 janvier 2025
selon les dispositions de l'article 32 du Code de procédure civile « est irrecevable toute prétention émise par ou contre une personne dépourvue du droit d'agir » ; Qu'en l'espèce c'est la SASU LES JARDINS
Chambre 02
6a0c9289cdc6046d4734783c
12 mai 2026
Bruno JARDIN, Président, M. Thierry SEMPERE et Mme Valérie COURAUDON, Juges.
6a0c9347cdc6046d47348cff
CHAMBRE DU CONSEIL
69da1950cdc6046d47dd447f
9 avril 2026
Commerce et des Sociétés de CLERMONT-FERRAND sous le numéro A 853 369 668, et a une activité de nettoyage de bâtiments, petit bricolage, vente de produits et matériaux de finitions, petit travaux de jardinage
Page 8 sur 22