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221 résultats pour « Mopo »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

audience ordinaire

69e2eab3cdc6046d47a3e76c

Commerce

6 janvier 2026

6 janvier 2026

[Adresse 1] Représentée par Maître Quentin CRESSEND, cogérant associé Et : SASU SELF MECA Location d'outillage et de local en vue d'aider les personnes à la restauration et à l'entretien d'autos, motos

Source officielle

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TCOM

Trib. de Commerce

69c9fa39cdc6046d4778af9f

Commerce

15 juillet 2025

15 juillet 2025

* brevets WO-2019/064040 A1, US 11 696 747 B2 et familles, marque française n° 4690281 « MOJO », marque UK 00003558628, nom de domaine mymojo.ai, codes sources logiciels IA conformément à l'offre initialement

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TCOM

Référés

69fc86f5cdc6046d47eb8a71

Commerce

6 mai 2026

6 mai 2026

° 363533BNO : * un véhicule de marque Chereau immatriculé [Immatriculation 2] (châssis n° VM4CSD3000A132182), * une carrosserie isotherme Inogam (n° de série 0000133077), * un groupe frigorifique mono

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TCOM

Clôture Procédure Collective

69c6377acdc6046d47233448

Commerce

8 janvier 2025

8 janvier 2025

procédure de liquidation judiciaire de la SAS CHERBLAND MENUISERIES, [Adresse 1], [Localité 1], [Adresse 2] Activité : Vente, installation, maintenance de menuiseries extérieures et intérieures, de motorisation

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TCOM

Chambre 8

69ef2803cdc6046d47b12ef1

Commerce

23 avril 2026

23 avril 2026

Registre du Commerce et des Sociétés de Nice sous le n° 791 713 282 et exerce une activité de garage mécanique, réparations, dépannages achat et vente de véhicules, remorquage, achat et vente de cycles et motos

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL - 10H30

69c50b02cdc6046d47060e5f

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

01/2025, ayant ouvert une procédure de redressement judiciaire à l'égard de la société : CENTRE ELEC (SASU), [Adresse 3], [Localité 1] Activité : électricité générale, plomberie, climatisation, motorisation

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TCOM

Trib. de Commerce

69e04720cdc6046d47654757

Commerce

24 janvier 2025

24 janvier 2025

Président, Monsieur Philippe PRUVOT, Monsieur Christophe RUIN, Juges, assistés de Me Xavier BERNARD, greffier; après débats et délibéré du même jour; DANS: LA PROCEDURE DE REDRESSEMENT DE: SAS [Localité 1] MOTO

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TCOM

PROCEDURES COLLECTIVES

69d9fa17cdc6046d47db4056

Commerce

17 octobre 2025

17 octobre 2025

La société [V] [Q] (SARL) exerce une activité de vente d'accessoires moto depuis le 06/11/1998. Elle n'emploie aucun salarié.

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TCOM

Trib. de Commerce

69b9a0b0cdc6046d4701cad4

Commerce

15 janvier 2025

15 janvier 2025

2] Activité : Transport routier de marchandises au moyen de véhicules motorisés dont le poids total autorisé en charge est inférieur à 3,5 tonnes (y compris véhicules de moins de 4 roues (scooter, moto

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TCOM

CHAMBRE 2

69c893e3cdc6046d475b46df

Commerce

5 janvier 2026

5 janvier 2026

roues, achat, vente de pièces et accessoires pour véhicules,lavage et nettoyage manuel de véhicules, location de véhicules sans chauffeur, remorguage de véhicule, achat et vente de pièces automobiles, moto

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TCOM

CHAMBRE 2

69c8940acdc6046d475b495e

Commerce

5 janvier 2026

5 janvier 2026

de pièces et accessoires pour véhicules types 2 et 4 roues, lavage et nettoyage manuel de véhicules, location de véhicule sans chauffeur, remorquage de véhicule, achat et vente de pièces automobile, moto

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TCOM

audience ordinaire

69e2cf09cdc6046d47a2336f

Commerce

14 octobre 2025

14 octobre 2025

Et : SAS L'ATELIER AUTOMOBILE Carrosserie auto moto utilitaires mécanique automobile vente de véhicules d'occasion achat et vente de pièces automobiles services administratifs [Adresse 2] Représentée

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TCOM

REFERE 3ème mercredi

69dd0b47cdc6046d47187c5f

Commerce

21 janvier 2026

21 janvier 2026

Par la suite, la SCI [E] a conclu de nouveaux baux : un bail commercial le 1er décembre 2025 avec Monsieur [V] [Z] pour 290 m 2, et un bail dérogatoire le 3 décembre 2025 avec la SASU SAM MOTORS GEARBOX

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TCOM

contentieux - première chambre

69bcacb4cdc6046d4745e98c

Commerce

23 octobre 2025

23 octobre 2025

Monsieur [A] [F] soutient avoir dû faire appel à des sous-traitants pour un montant total de 11 841,60 €, afin de corriger les défauts techniques de la motorisation des portails.

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TCOM

PROCEDURES COLLECTIVES

69eb4dc9cdc6046d475e0ae7

Commerce

20 avril 2026

20 avril 2026

TECHNIQUE [Localité 1] (SAS) - [Adresse 1], EXERCANT L'ACTIVITE DE CENTRE DE CONTROLE TECHNIQUE AUTOMOBILE, VERIFICATION DE LA CONFORMITE ET DU BON FONCTIONNEMENT DE TOUS VEHICULES AUTOMOBILES, CYCLOS, MOTOS

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audience ordinaire

69e2c499cdc6046d47a19075

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

[U] [K] (EI) Mécanique autos motos bateaux achat et vente de véhicules d'occasion « VAR AUTO MECA » [Adresse 1] Comparaissant en personne, accompagné de M.

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TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69a85c8ccdc6046d478077c7

Commerce

7 juillet 2025

7 juillet 2025

sa requête, indiquant : Plusieurs sociétés dirigées directement ou indirectement par Monsieur [K] [Q] (GROUPE AUTOMOBILE [Q], ABSOLUT MOBILITY GROUP, VERFEIL AUTOMOBILES, [Localité 1] [Localité 2] MOTORS

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TCOM

DELIBERE JUGEMENTS PCL

69fc4bcbcdc6046d47e64262

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

immatriculé(e) au R.C.S. sous le numéro 851656306, Activité : Entretien, réparation, remise en état, mécanique, carrosserie, dépannage, ventes de pièces détachées automobiles modernes et anciennes ainsi que motos

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TCOM

Trib. de Commerce

69f33d08cdc6046d4713de43

Commerce

29 avril 2026

29 avril 2026

aurait été ultérieurement exploité sous d'autres noms ; ATTENDU QUE la société ALLIANZ IARD oppose des éléments techniques et matériels, notamment relatifs aux caractéristiques du navire et à sa motorisation

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TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69b83a16cdc6046d47dfb951

Commerce

23 janvier 2025

23 janvier 2025

prise en la personne de Madame [C] [H] demandent au Tribunal de constater la cessation des paiements de la société BOBBER CONCEPT (SASU), [Adresse 1], ayant pour activité la customisation marquage de moto

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