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2 397 résultats pour « Origène »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Audience en Chambre du Conseil des Procédures collectives

69f07350cdc6046d47d094dc

Commerce

23 avril 2026

23 avril 2026

Dès l'ouverture des débats, il a été procédé à la lecture du rapport du Juge commissaire, sur lequel les organes de la procédure et le débiteur ont été amenés à présenter leurs observations.

Source officielle

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Annonces BODACC22 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

Origenes

SIREN 929045102Greffe du Tribunal de Commerce de grasse

04/05/2026

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Créations

ORIGENE

SIREN 994652014Greffe du Tribunal de Commerce de Toulouse

17/12/2025

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Créations

SC ORIGÈNE

SIREN 988216206Greffe du Tribunal de Commerce de Clermont-Ferrand

30/06/2025

Voir →

Modifications diverses

Origenes

SIREN 929045102Greffe du Tribunal de Commerce de Grasse

24/06/2025

Voir →

Créations

THEOSMY, Olguine, ORIGENE

SIREN 852241066Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de Pointe-à-Pitre

14/05/2025

Voir →

TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69d8c51bcdc6046d47c00fcd

Commerce

9 avril 2026

9 avril 2026

de location de bureaux équipés ou non, de salles de réunions, mise à disposition d'espaces de travail partagé au profit de personnes morales ou physiques, mise à dispositions de services communs, organisations

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 09

69e89f04cdc6046d471e8d31

Commerce

20 avril 2026

20 avril 2026

immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de PONTOISE sous le n° 434018867 - 2001 B 7, a pour activité déclarée au RCS : En France et dans tous pays l achat et la vente d articles de sport l organisation

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL (DEPOT BILANS-ART 80 -PROCEDURES EN COURS)

6a1ab513cdc6046d47794168

Commerce

27 mai 2026

27 mai 2026

la société a été créée en Octobre 2024, que si l'activité a démarré normalement avec plusieurs dossiers clients en cours, elle a, à compter de novembre 2024, rencontré d'importantes difficultés d'organisation

Source officielle
TCOM

MERCREDI

6a0b35abcdc6046d4716c7e0

Commerce

6 mai 2026

6 mai 2026

Toutefois, seule une somme de 20 000 € a été perçue, laissant subsister une créance impayée de 125 000 €, à l'origine de l'état de cessation des paiements de la société.

Source officielle
TCOM

Chambre 02 (chargement)

6a116856cdc6046d47a98348

Commerce

28 avril 2026

28 avril 2026

ORIGINE DES DIFFICULTES A la suite de l'acquisition, la première année d'activité s'est révélée prometteuse, en dépit d'une masse salariale reprise trop important et de l'augmentation très importante

Source officielle
TCOM

Référé prononcé jeudi

6a1962ddcdc6046d47597751

Commerce

28 mai 2026

28 mai 2026

motivées par lesquelles il nous demande de : Vu les articles 42, 46, 48, 74 et 75 du Code de procédure civile, Vu l'article 873 du Code de procédure civile, Vu l'article L. 211-3 du Code de l'organisation

Source officielle
TCOM

Chambre 02

6a0c8542cdc6046d4733606f

Commerce

12 mai 2026

12 mai 2026

* Tout passif ayant pour origine un litige ultérieur à la cession qui porterait sur une action professionnelle du cédant antérieure à la cession et qui porterait également sur les travaux facturés au

Source officielle
TCOM

Chambre 20

69f530d3cdc6046d47451a14

Commerce

3 juin 2025

3 juin 2025

* Déterminer avec précision l'origine, les causes et les circonstances de l'incendie survenu le 18 janvier 2025, en s'appuyant si nécessaire sur des analyses techniques complémentaires.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69ef3e06cdc6046d47b36209

Commerce

23 avril 2026

23 avril 2026

l'article 700 du Code de Procédure Civile, * Le condamner aux entiers dépens, Subsidiairement, * Ordonner une expertise judiciaire à l'effet d'examiner le défaut d'étanchéité, d'en préciser la cause et l'origine

Source officielle
TCOM

SALON D'HONNEUR

69a43bc6cdc6046d4724a3ae

Commerce

12 juin 2025

12 juin 2025

connaissance de l'ensemble des pièces produites par les parties, Procéder à l'examen des véhicules litigieux Peugeot Boxer et Citroën Jumper et décrire leur état, Donner son avis motivé sur la cause et l'origine

Source officielle
TCOM

REFERE

69dfc024cdc6046d47585891

Commerce

26 décembre 2025

26 décembre 2025

l'objet d'une fuite importante d'un débit de 60 m3/heure, et qu'après avoir réalisé les travaux nécessaires à la disparition de la fuite, des investigations conduites en interne pour en déterminer l'origine

Source officielle
TCOM

Chambre 02 (chargement)

6a2eb0a9cdc6046d47457cbb

Commerce

6 mai 2026

6 mai 2026

SYSTEMS EURL, identifiée sous le n° 440289288 RCS BORDEAUX (2002 B 69), dont le siège social est situé [Adresse 1], exerçant une activité de Wayfinding design - Etude et conception de programmes d'orientation

Source officielle
TCOM

REFERES DELIBERE M. PASSAULT

69aa7f25cdc6046d47b0c80b

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

allégués dans l'assignation et affectant la cuisine des époux [E] ainsi que les non-conformités et/ou inachèvements allégués au regard des documents contractuels liant les parties, * en détailler l'origine

Source officielle
TCOM

R E F E R E

69a59cb5cdc6046d47418e06

Commerce

28 janvier 2026

28 janvier 2026

Décrire précisément les désordres, non-façons, malfaçons et non-conformités allégués en indiquant notamment la nature, la cause, l'origine, et la date d'apparition de ces désordres et en produisant, dans

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69ddfe74cdc6046d472e3aaa

Commerce

9 avril 2026

9 avril 2026

procédure de redressement judiciaire ne peut prospérer qu'avec la pleine et entière collaboration du dirigeant de la société débitrice, * Que Monsieur [Z] [X] n'a pas suffisamment collaboré avec les organes

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f7d3aecdc6046d477f7054

Commerce

9 avril 2026

9 avril 2026

L'examen de l'affaire a été renvoyé à l'audience du 01/04/2026, au cours de laquelle les organes de la procédure collective ont été entendus en leurs rapports.

Source officielle
TCOM

Chambre 02 (chargement)

69f9ae6acdc6046d47a50f0d

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

boissons produits ou non par la société conseil de formation sur le plan technique, pour les affaires et autres conseils de gestion et de financement appliqués au secteur viticole et brassicole, organisation

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69fc9471cdc6046d47ecc456

Commerce

6 mai 2026

6 mai 2026

Il fonde sa demande sur l'absence d'établissement et de communication aux organes de la procédure d'éléments comptables et financiers.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69fc9501cdc6046d47ecd0c5

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

L'examen de l'affaire a été renvoyé à l'audience du 08/04/2026, au cours de laquelle les organes de la procédure collective ont été entendus en leurs rapports.

Source officielle