CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

2 796 résultats pour « traitante »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

CHAMBRE 04

69df83eccdc6046d4752584c

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

LES FAITS La société ECM a confié à la société MCM un contrat de sous-traitance pour la réalisation d'un chantier gros œuvre à [Localité 1].

Source officielle
TCOM

AFFAIRE COURANTE

69a553e9cdc6046d473b0399

Commerce

16 janvier 2025

16 janvier 2025

SYSTEMES - BOURGOGNE CHAMPAGNE ont signé une convention de groupement momentané d'entreprises conjointes, dont EIFFAGE ENERGIE SYSTEME ILE DE FRANCE est mandataire, pour répondre, en tant que sous-traitante

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69de051ecdc6046d472ed3f1

Commerce

13 avril 2026

13 avril 2026

Rôle n° 2026F216 Procédure 2026RJ0083 REDRESSEMENT JUDICIAIRE DE : Monsieur [E] [T] [U] [Adresse 1] [Localité 1] comparant en personne Date d'ouverture : 23 février 2026 Juge-Commissaire : Monsieur TRITANT

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69de0544cdc6046d472ed743

Commerce

13 avril 2026

13 avril 2026

2026RJ0079 REDRESSEMENT JUDICIAIRE DE : La société LOULOU [Adresse 1] Comparant en la personne de sa représentante légale, Mme [B] [I] Date d'ouverture : 20 février 2026 Juge-Commissaire : Monsieur TRITANT

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69ef5debcdc6046d47b67c67

Commerce

24 avril 2026

24 avril 2026

LIQUIDATION JUDICIAIRE DE : La société ED TP [Adresse 1] non comparante Date d'ouverture : 08 juillet 2024 Juge-Commissaire : Monsieur Thierry BOUSCASSE Juge-Commissaire suppléant : Monsieur Sylvain TRITANT

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69ef5e70cdc6046d47b689ee

Commerce

24 avril 2026

24 avril 2026

VINGT-SIX Rôle n° 2025F1330 Procédure 2014RJ0337 LIQUIDATION JUDICIAIRE DE : La société LA CRECHE [Adresse 1] non comparante Date d'ouverture : 22 octobre 2014 Juge-Commissaire : Monsieur Sylvain TRITANT

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69d8e797cdc6046d47c2ba36

Commerce

9 avril 2026

9 avril 2026

LIQUIDATION JUDICIAIRE DE : Monsieur [J] [U] [Adresse 1] comparant en personne Date d'ouverture : 03 décembre 2009 Juge-Commissaire : Monsieur Bruno BERTHOD Juge-Commissaire suppléant : Monsieur Sylvain TRITANT

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69da2152cdc6046d47ddc7ad

Commerce

10 avril 2026

10 avril 2026

[I] [E] Date d'ouverture : 05 novembre 2025 Juge-Commissaire : Monsieur LEBEAU Juge-Commissaire suppléant : Monsieur TRITANT Administrateur : la SELARL AJ UP (prise en la personne de Me [K] [B]) Mandataire

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69cd0386cdc6046d47b9e976

Commerce

5 janvier 2026

5 janvier 2026

personne de Me [P] [D]) L'affaire a été entendue en Chambre du Conseil du 16 décembre 2025 à laquelle siégeaient : Composition du tribunal : * Monsieur Bruno BERTHOD, Président, * Monsieur Sylvain TRITANT

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69cd0e33cdc6046d47bafaa0

Commerce

5 janvier 2026

5 janvier 2026

personne de Me [V] [S]) L'affaire a été entendue en Chambre du Conseil du 16 décembre 2025 à laquelle siégeaient : Composition du tribunal : * Monsieur Bruno BERTHOD, Président, * Monsieur Sylvain TRITANT

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69cd13b5cdc6046d47bb870b

Commerce

20 janvier 2026

20 janvier 2026

2025RJ0343 REDRESSEMENT JUDICIAIRE DE : La société [Adresse 1] [Adresse 2] Comparante en la personne de sa représentante légale Mme [C] [P] Date d'ouverture : 28 novembre 2025 Juge-Commissaire : Monsieur TRITANT

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6a0c4464cdc6046d472e3064

Commerce

18 mai 2026

18 mai 2026

2026RJ0118 REDRESSEMENT JUDICIAIRE DE : La société RETROPICAL VINTAGE [Adresse 1] Comparante en la personne de sa gérante Madame [E] [D] Date d'ouverture : 13 mars 2026 Juge-Commissaire : Monsieur TRITANT

Source officielle
TCOM

Chambre 2-5

69d2bc95cdc6046d473ba400

Commerce

3 avril 2025

3 avril 2025

juge-commissaire, Proroge le délai de clôture de la procédure de 2 ans à l'égard de la : SA GAASTRA FRANCE 24 rue Royale 75008 Paris Nom commercial : Gaastra France Activité : LA FABRICATION EN SOUS-TRAITANCE

Source officielle
TCOM

Chambre 2-4

69d388d6cdc6046d47495e3c

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

Toutes opérations de négoces et d'import-export de matériel et de fournitures se rattachant à l'objet social, toutes opérations de sous-traitance et de commissionnement liées N° du Registre du Commerce

Source officielle
TCOM

Chambre 02 (chargement)

69eb3c6acdc6046d475ca432

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

florales ou de plantes, l'activité d'animalerie, en ce compris la vente d'animaux de compagnie hors agrément, de matériel pour animaux, de nourriture pour animaux, l'entretien et réparation en sous-traitance

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69ef7212cdc6046d47b87e8f

Commerce

23 avril 2026

23 avril 2026

de développement, la réalisation de prototypes et dépôts de brevets ;toutes opérations industrielles et commerciales, études, conception, réalisation au moyen de la production directe ou par sous-traitance

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives

69d8cf92cdc6046d47c0eeab

Commerce

7 avril 2026

7 avril 2026

Judiciaire simplifiée, à l'égard de la : Sàrl [D] [Adresse 2] Activité : Commerce de détail d'habillement, chaussures, accessoires, lunettes de soleil, coques de téléphone montres (ajustage par sous traitance

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69daf0e3cdc6046d47ef8412

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Elle a dû avoir recours à de la sous-traitance ce qui a été très coûteux pour l'entreprise. A ce jour, le menuisier en charge des poses est en arrêt de maladie pour une longue durée.

Source officielle
TCOM

REQUETE PRESIDENT

69afb5dbcdc6046d471d4529

Commerce

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Rôle nº 2026 000012 Débiteur : BRJ RENOV40 (SAS) - [Adresse 7] - Représentant légal : Monsieur [U] [C] Activité : Intermédiaire en tant qu'apporteur d'affaires dans le bâtiment, coordination et sous-traitance

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 04

69de799fcdc6046d47386e68

Commerce

27 janvier 2026

27 janvier 2026

La somme réclamée tient compte de la facture du sous-traitant de la société ENEDIS, la société STPS, qui a réalisé les travaux pour son compte pour un montant total de 2 948,86 euros.

Source officielle

Page 84 sur 140

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC7 résultats

Journal officiel
Radiations

GEMFIT (Groupement d'Entreprises sous-traitantes dans le Montage des fluides Industriels et Tertiaires)

SIREN 509820908GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES

07/11/2021

Voir →

Radiations

GEMFIT (Groupement d'Entreprises sous-traitantes dans le Montage des fluides Industriels et Tertiaires)

SIREN 509820908GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES

22/09/2021

Voir →

Radiations

GEMFIT (Groupement d'Entreprises sous-traitantes dans le Montage des fluides Industriels et Tertiaires)

SIREN 509820908GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES

08/10/2019

Voir →

Radiations

GEMFIT (Groupement d'Entreprises sous-traitantes dans le Montage des fluides Industriels et Tertiaires)

SIREN 509820908GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES

06/09/2019

Voir →

Dépôts des comptes

GEMFIT (Groupement d'Entreprises sous-traitantes dans le Montage des fluides Industriels et Tertiaires)

SIREN 509820908GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES

26/01/2017

Voir →